Pendant le contrat d'apprentissage - CFA Epure

Une fois le contrat d'apprentissage signé

L'APPRENTI AU SEIN DE L'UNIVERSITÉ

Formalités administratives

En tant qu'apprenti de l'Université vous avez un double statut : celui d'étudiant et celui d'apprenti. Du fait de votre statut d'apprenti, vous ne devez pas payer les frais d'inscription.

Vous devez vous inscrire à l'Université en retirant un dossier d'inscription auprès du responsable...

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Site : http://www.cfa-epure.com

Thèmes liés : contrat d'apprentissage et assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / regime general de securite sociale assurance maladie / carte d'assurance maladie

assurance scolaire | Saint-Christophe ASSURANCES

 

Une protection fiable pour les communautés éducatives

Le monde de l'éducation évolue : les activités proposées par les établissements scolaires aux élèves sont plus nombreuses, l'environnement juridique devient plus complexe. Vous recherchez une solution d'assurance scolaire qui comprend votre univers professionnel et sait vous garantir face à tous types de risques ? Le contrat...

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Site : https://www.saint-christophe-assurances.fr

Thèmes liés : contrat assurance etablissement scolaire / assurance scolaire etablissement prive / assurance etablissement scolaire / couverture assurance maladie a l'etranger / cours sur l'assurance maladie

ASSURANCE FINANCEMENT

perte de revenus ou d'emploi (pour les CDI seulement).

QUESTIONNAIRE MEDICAL OU QUESTIONNAIRE SANTE

Parfois et à partir d'un certain âge un questionnaire santé est imposé pour pouvoir souscrire à une assurance emprunteur. Ce questionnaire médical couvrira:

santé générale de l'emprunteur,

habitudes liées à l'hygiène de vie : fumeur, sportif, consommateur d'alcool, métier à...

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Date: 2016-11-12 10:50:00
Site : http://www.assurancefinancement.com

Thèmes liés : assurance sante a l'etranger / couverture assurance maladie a l'etranger / droit a l assurance maladie / comparateur assurance emprunteur pret immobilier / financement de l assurance maladie

Les mutuelles commerçants aux meilleurs tarifs

Actualités santé

Mutuelle santé commerçant

Etant considéré comme travailleur indépendant, le commerçant bénéficie d'un régime d'assurance maladie différent de celui des salariés. Tout comme c'est le cas avec la sécurité sociale, le Régime Social des Indépendants (RSI) fournit une protection sociale obligatoire aux trravailleurs non salariés tels que les commerçants mais ne...

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Site : comparateurmutuellessante.fr

Thèmes liés : assurance mutuelle sante complementaire / assurance mutuelle sante pas cher / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / comparatif assurance mutuelle sante

Randonnée Parc national Peneda-Gêres, Porto - Portugal en ...

Départ possible à votre convenance d'avril à novembre, selon disponibilité.

RENDEZ-VOUS

A l'hôtel de Castro Laboreiro

NIVEAU

Randonnées de 3 à 6h de marche par jour sans difficulté technique.

DÉPART GARANTI À PARTIR DE (pers.)

2

Vous ne porterez que vos affaires de la journée.

ORGANISATION

Entre Porto et Castro Laboreiro, vous transportez votre sac de voyage durant les transferts....

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Site : https://www.labalaguere.com

Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie demande / carte d'assurance maladie europeenne obligatoire / carte d'assurance maladie europeenne / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie

Le CDD ou Contrat de travail à durée déterminée

Sur-cotisation patronale

Définition

Le CDD est un contrat par lequel un employeur embauche un salarié afin que celui-ci travaille pendant une durée limitée dans son entreprise. Ce type de contrat de travail est très encadré par la législation, qui impose des conditions et des formalités assez strictes. Cette rigueur s'explique par le fait que le mode de recrutement de droit commun soit le...

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Date: 2018-02-13 16:00:09
Site : http://droit-finances.commentcamarche.com

Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d assurance non vie / contrat collectif d'assurance maladie / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante

Assurance Complementaire Sante - Banque BNP Paribas

- Des garanties renforcées pour les personnes âgées au sein du contrat complémentaire santé BNP Paribas Protection Santé.

- Intégration d'un service de prévention proposé par SIEL Bleu, groupe associatif favorisant l'activité physique des seniors.

- Une innovation combinant assurance complémentaire santé et service à valeur ajoutée sociale.

BNP Paribas Assurance prend en compte la...

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Site : https://group.bnpparibas

Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / contrat d assurance sante

Succession : les formalités à accomplir avant de percevoir ...

14/03/2017 à 12h16

©REA Tous droits réservés

Un grand nombre de démarches administratives sont requises quand survient la disparition d'un proche. : préparation des obsèques, déclaration à la mairie, envoi d'un acte de décès aux organismes concernés. Vient ensuite l'heure de l'ouverture de la succession, qui obéit, elle aussi, à des règles très précises... Autant de formalités...

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Site : capital.fr

Assurance animaux MAIF - Mutuelle-Animaux.Info

La MAIF signifie mutuelle assurance automobile des instituteurs de France. Cette compagnie se veut être une assurance militante. Elle a su évoluer et s'adapte aux besoins des personnes.

Souvent associée aux fonctionnaires, elle protège pourtant toutes les personnes y compris les non fonctionnaires. Cette compagnie ne propose aucune offre en assurance animaux mais elle propose tout de même...

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Date: 2017-05-10 16:02:17
Site : http://mutuelle-animaux.info

Thèmes liés : assurance sante chien maif / assurance sante chat maif / assurance chien animaux sante / assurance animal compagnie / assurance sante animal

L’assurance-maladie universelle en questions, par Martine ...

» (Les Échos, 18 janvier 2017). Le débat mérite pourtant d'être mené.

1. Quels seraient les bénéfices d'un guichet unique

 

?

On économiserait les frais de gestion et de publicité exorbitants qui grèvent les budgets des complémentaires, puisqu'elles doivent consacrer du temps et de l'argent à gagner des contrats. Appliquer les mêmes principes que ceux de la Sécurité sociale...

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Date: 2017-05-10 18:23:59
Site : http://www.monde-diplomatique.fr

Thèmes liés : fonds national d'assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / contrat d assurance maladie complementaire / fonds d assurance maladie

Définition du handicap, le handicap, handicap définition ...

Handicap Info » Définition du handicap - La grille AGGIR

Définition du handicap - La grille AGGIR

Vous souhaitez réaliser des travaux - travaux accessibilité handicap ?

Handicap Info a sélectionné pour vous un réseau d'artisans qualifiés pour vous accompagner dans tous vos projets. ( Amélioration, Décoration et Rénovation de votre habitat, mise aux normes à l'Accessibilité,….)....

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Site : http://www.handicap-info.fr

Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie vieillesse / caisse national d'assurance maladie france / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / contrat d'assurance complementaire sante

Assurance MMA PROS DE L’AUTO - entreprise.mma.fr

Multirisque Pro

Auto pour les pros

Vous vendez des véhicules neufs et d'occasion ? Vous êtes garagiste ? Vous dirigez un centre de contrôle technique ? L'assurance MMA Pros de l'Auto couvre tous les aspects de votre activité. Choisir MMA, c'est faire le choix du 1er assureur des professionnels de l'automobile en France.

Formules au choix et options à la carte

MMA s'adapte à vos besoins...

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Site : https://entreprise.mma.fr

Thèmes liés : assurance garage auto mma / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie

Assurance pour chien : comparateur des assurances animaux ...

Home Assurance pour chiens

Assurance pour chien : explication?

Une assurance pour chien s'avère être très utile car nous ne savons jamais de quoi est fait demain... Un accident est très vite arrivé et votre plus fidèle compagnon mérite toute votre attention et les meilleurs soins disponible pour le soigner. Votre chien est malade ou blessé suite à un accident ?

Une Assurance pour Chien rembourse les frais de vétérinaire imprévus (radiographies, coloscopies, opérations...). Certaines compagnie comme Corona direct vous rembourse vos vacances si celle-ci devait être annuler à cause de votre boule de poile.  Autre exemple, si...

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Site : https://assistance-assurance.be

Thèmes liés : assurance chien animaux sante / assurance sante chien comparatif / assurance sante chien belgique / assurance sante chien chat / assurance sante chien axa

LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau

-   Abattements

=  Revenu imposable ajusté

Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.

 

SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL

La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...

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Site : http://www.fontaneau.com

TRIBUNAL D'INSTANCE - fbls.net

LES FOURNISSEURS - LES PRODUCTEURS - LES GARAGISTES - LES AUTO ECOLES - LES MEDECINS

Pour les banques, cliquez ICI

LES ARTISANS DU BÂTIMENT ONT UNE OBLIGATION DE RÉSULTAT

Cour de Cassation chambre civile 3, arrêt du 7 novembre 2012, Pourvoi n° 11-20532 CASSATION

Vu l'article 1147 du code civil ;

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont...

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Date: 2017-04-30 05:42:46
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / compagnie d'assurance societe generale / caisse d'assurance maladie regime general / caisse national d'assurance maladie france / caisse national d'assurance maladie paris

C F E | Caisse des Français de l’Etranger

En tant qu'adhérent CFE, puis-je disposer d'une carte Vitale ?

Si vous êtes retraité du régime général, vous disposez d'une carte vitale pour tout remboursement de prestations en France (carte vitale délivrée par la Caisse primaire d'Indres et Loire). Vos demandes de remboursements pour des soins reçus en France doivent également être envoyées à cette Caisse. Plus d'informations sur...

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Site : cfe.fr

L’assurance dentaire | Atupri Assurance de la santé

Denta est fait pour moi parce que ...

Je recherche une assurance pour soins dentaires peu coûteuse

j'ai 26 ans ou plus

et j'ai déjà l'assurance complémentaire Mivita.

Atupri Denta est l'assurance complémentaire pour soins dentaires destinée à toutes les personnes qui ont déjà l'assurance complémentaire Mivita et qui sont âgées d'au moins 26 ans. Pour les enfants et les jeunes adultes jusqu'à l'âge de 25 ans inclus, toutes les prestations pour soins dentaires Denta sont déjà incluses dans l'assurance complémentaire Mivita. Vous avez le choix entre deux niveaux. Ces deux niveaux se distinguent...

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Date: 2017-05-10 11:46:44
Site : https://www.atupri.ch

Thèmes liés : contrat d assurance maladie complementaire / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / assurance sante et soin dentaire / assurance complementaire dentaire

Comparateur Assurances Animaux - Mutuelle-Animaux.Info

Quelle est la meilleure mutuelle animaux de compagnie ?

 Quel choix de formule dois-je faire ?

 Quel meilleur rapport/prix existe-t-il sur le marché ?

Etc

Une fois que vous avez ciblé les besoins de votre animal, servez-vous de l'outil mis en place par nos soins afin d'optimiser votre recherche. Pour comparer et être conseillé, complétez le formulaire mis à votre disposition.

Au vue de...

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Date: 2017-05-10 16:15:45
Site : http://mutuelle-animaux.info

Thèmes liés : comparateur assurance sante animale / assurance soins sante animaux / comparatif assurance animal de compagnie / assurance chien animaux sante / comparateur assurance animal

» Je suis employeur - Le Régime Local d’assurance maladie ...

Domicile et centre de télétravail situé en Alsace-Moselle

Salarié en portage salarial

Domicile/local commercial situé en Alsace-Moselle

Salarié itinérant exerçant hors Alsace-Moselle mais rattaché à un établissement en Alsace-Moselle

(ex : chargé d'affaire du quart sud-est vivant à Marseille ; dépanneur installé à Perpignan et travaillant également en Espagne...)

Hors...

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Site : http://regime-local.fr

Thèmes liés : taux d assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / centre assurance maladie / regime assurance maladie

Complémentaire santé retraite - Conseils Assurance ... - AXA

Complémentaire santé retraite

Comment bien choisir votre complémentaire santé à la retraite ?

Avec l'âge, les besoins en matière de couverture santé ne sont plus les mêmes. Par ailleurs, le passage à la retraite entraîne toujours une baisse sensible des revenus. Comment choisir une complémentaire santé adaptée à votre retraite, qui respecte votre budget ? 

Votre santé à la...

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Date: 2017-05-10 14:03:00
Site : https://www.axa.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / assurance mutuelle sante complementaire / assurance complementaire sant

ASSURANCE FRONTALIER SUISSE - Assurance frontalier ...

Votre souscription est viagère :

L'assureur du contrat assurance maladie frontalier ne peut résilier votre contrat (sauf en cas de non paiement de vos cotisations ou de fausse déclaration à la souscription).

Pas d'avance de frais :

Tiers payant pharmacie en France : vous n'avancez pas l'argent de vos médicaments à la pharmacie.

Prise en charge directe des frais...

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Date: 2014-02-10 11:19:21
Site : http://assurancefrontalier.com

Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance maladie suisse / assurance maladie suisse frontalier / assurance maladie suisse geneve / resiliation contrat d'assurance maladie / remboursement assurance maladie suisse

Primes 2017 - Visana Krankenversicherung

Primes 2017

Primes 2017

«Pourquoi mes primes augmentent-elles?». Nous nous retrouvons toujours confrontés à cette même question. Roland Lüthi, responsable du domaine de la clientèle privée, explique dans quelle mesure les progrès médicaux contribuent à l'augmentation des primes et pourquoi il n'existe pas «une» prime.

Explication sur les primes 2017

Le calcul des primes n'est au fond...

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Site : https://www.visana.ch

Thèmes liés : contrat collectif d'assurance maladie / modele de contrat d'assurance maladie / contrat individuel d'assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie

Assurance santé expatriés - AXA Entreprises

Assurance santé expatriés

Assurance santé expatriés

Les salariés de votre entreprise travaillent dans un pays étranger ? Il est important de bien les protéger. AXA vous propose une assurance expatriés complète regroupant des garanties santé, prévoyance et retraite. 

Une protection intégrale et adaptée aux salariés en mobilité internationale.

Des niveaux de garanties adaptés à...

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Date: 2017-05-10 18:46:36
Site : https://entreprise.axa.fr

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance sante belgique expatrie / contrat d assurance sante / assurance sante a l'etranger / assurance sante prevoyance

Assurance animaux > comparez +10 devis en 30 sec

Guide chat

Voulez-vous prendre d'avantage soin de vos chers compagnons domestiques ? L'assurance animaux est aujourd'hui un moyen courant de prouver que vous aimez vos animaux. Non seulement pour les protéger, ou pour prendre soin de leur santé mais également pour faire face aux dégâts qu'ils pourront occasionner. Chiens, chats, furets, lapins ou rongeurs peuvent en bénéficier et les...

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Site : http://www.assuranceanimaux.fr

Thèmes liés : assurance soins sante animaux / assurance chien animaux sante / comparateur assurance sante animale / comparatif assurance animal de compagnie / comparateur assurance animal

Je quitte la sécu: Le début de la fin

De l'autre il faut souscrire à une assurance privée, type www.amariz.fr , société anglaise qui a une offre sur mesure pour les français rebelles, avec un contrat "assurance premier euro or" qui couvre exactement ce que couvre la sécu, ni plus ni moins.

Le prix ? Pour une personne seule comme dans mon cas, tenez vous bien : 352EUR par mois soit 4.224EUR par an.

Soit un gain de 11.776EUR par...

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Date: 2017-05-08 12:26:10
Site : http://jequittelasecu.blogspot.com

Thèmes liés : contrat d assurance maladie complementaire / assurance maladie offre d emploi / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / indemnites assurance maladie

Nethys

par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège

Utilisation de cookies

La SA Nethys utilise ce qu'on appelle des 'cookies'. Les 'cookies' sont des morceaux d'informations qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur à chaque fois que vous surfez sur ce site. Leur objectif premier est de faciliter le plus possible l'utilisation du site internet (notamment grâce au fait que...

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Site : http://www.nethys.be

Contrat La Santé de Generali

(Pdf, 1.7 mo)

Client Generali : pour gérer votre contrat d'assurance santé et voir vos remboursements : Accéder à votre espace client

Face aux faibles remboursements de l'Assurance maladie, souscrire une complémentaire santé devient de plus en plus nécessaire. C'est pourquoi, Generali vous propose le contrat La Santé, une gamme de produits santé performante et responsable construite autour de 5 formules :

Formule 1 : l'indispensable au bon tarif,

Formule 2 : de meilleurs remboursements notamment en soins courants,

Formule 3 : des garanties complètes avec le...

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Site : https://www.generali.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat assurance complementaire sante / contrat d'assurance maladie pdf

Assurance santé (maladie) Tunisie, SAHATY de ... - carte.tn

Vous n'aurez plus l'excuse de ne pas prendre soin de votre santé.

Vous êtes célibataire, marié avec ou sans enfants ?

Vous souhaitez bénéficier de remboursements de vos frais médicaux de manière efficace, rapide et au meilleur tarif ?

SAHATY : l'assurance complémentaire Santé adaptée à votre situation et à votre budget.

CARTE ASSURANCES a conçu pour vous SAHATY, le premier contrat d'assurance Santé...

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Site : http://carte.tn

Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat assurance complementaire sante / assurance remboursement frais sante

Assurance santé (maladie) Tunisie, SAHATY de ... - carte.tn

Vous n'aurez plus l'excuse de ne pas prendre soin de votre santé.

Vous êtes célibataire, marié avec ou sans enfants ?

Vous souhaitez bénéficier de remboursements de vos frais médicaux de manière efficace, rapide et au meilleur tarif ?

SAHATY : l'assurance complémentaire Santé adaptée à votre situation et à votre budget.

CARTE ASSURANCES a conçu pour vous SAHATY, le premier contrat d'assurance Santé...

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Site : http://www.carte.tn

Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat assurance complementaire sante / assurance remboursement frais sante

Rupture du contrat de travail: Prise d’acte pour ...

Rupture du contrat de travail: Prise d'acte pour insuffisance de convocation à une visite médicale de reprise.

30/10/2017

Une visite médicale de reprise est obligatoire après:

un congé de maternité ;

après une absence pour cause de maladie professionnelle ;

après une absence d'au moins trente jours pour cause d'accident du travail, de maladie ou d'accident non professionnel".

L'employeur...

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Site : http://www.synerpa.fr

Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie vieillesse / caisse national d'assurance maladie france / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / contrat d'assurance maladie solidaire et responsable

Le marché de l assurance santé complémentaire en France

K

Le marché de l’assurance santé complémentaire en France

Regroupement et consolidation à l'aune de Solvabilité II, différenciation de l'offre santé et optimisation de la gestion des risques

À partir de 3 150 EUR HT

Publiée en novembre 2010

À partir de 3 150 EUR HT

Redigée en français

Entreprises analysées

Un marché de la complémentaire santé saturé et...

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Site : https://www.lesechos-etudes.fr

Le burnout est-il une «maladie professionnelle»? - Planete ...

Le burnout est-il une «maladie professionnelle»?

Dernière mise à jour 19/05/16 | Article

© istockphoto.com/grinvalds

Marc Hochmann Favre

Le burnout est caractérisé par un épuisement émotionnel, une distanciation et une baisse de la performance personnelle. Il n'existe actuellement pas de définition communément admise du burnout, cet état n'étant d'ailleurs pas reconnu dans les...

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Site : https://www.planetesante.ch

Thèmes liés : le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance maladie professionnel sante

Conseil municipal - mairie-sanvigneslesmines.fr

Adjoint d'animation de 2ème classe

4 dt

2 à 27.5/35ème + 1 à 33/35ème

1 à 25.5/35ème

 

4 - Participation à la procédure de contrat groupe mise en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale pour l'assurance des risques statutaires

La commune supporte le coût financier de l'absentéisme de ses agents pour maladie, elle peut cependant souscrire une assurance...

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Date: 2017-04-11 09:54:23
Site : http://www.mairie-sanvigneslesmines.fr

Thèmes liés : haut conseil de l assurance maladie / contrat collectif d'assurance maladie / resiliation contrat d'assurance maladie / contrat individuel d'assurance maladie / contrat d assurance en cas de deces

ameli.fr - Vous êtes apprenti - l’Assurance Maladie en ...

Article mis à jour le 23 février 2017

Le point sur votre protection sociale et sur les démarches à effectuer.

Votre protection sociale

En tant qu'apprenti, vous êtes assuré social et relevez du régime général de la sécurité sociale. Vous bénéficiez de la même protection sociale qu'un salarié, notamment :

du remboursement de vos soins en cas de maladie ou de maternité ;

et, sous...

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Site : ameli.fr

Thèmes liés : regime general de securite sociale assurance maladie / cotisation d'assurance maladie du regime general / contrat d'apprentissage et assurance maladie / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie

rachat-credit-conseil.com - Spécialiste du Rachat de Credits

Spécialiste du rachat de crédits avec ou sans garantie

Choisissez le regroupement de crédits, appelé également rachat de crédits ! 

Le regroupement de crédits ou rachat de crédits est :

la solution pour retrouver une sérénité financière,

la solution pour financer un nouveau projet, avoir une trésorerie affectée à un achat particulier ou non,

la solution pour anticiper une baisse...

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Site : https://www.rachat-credit-conseil.com

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / remboursement assurance deces sur pret immobilier / assurance deces invalidite pret immobilier / assurance deces invalidite sur pret / resiliation contrat d'assurance maladie

Chômage | Licenciement pour inaptitude

Licenciement pour inaptitude

Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d'expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude !

Sur notre site Licenciement pour inaptitude, vous pourrez trouver : définition, recherche d'un reclassement, procédures, préavis, indemnités, chômage, jurisprudence, toutes les réponses à vos questions sont sur ce site du licenciement pour...

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Site : http://licenciementpourinaptitude.fr

Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / droits assurance maladie et chomage / droit a l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / affiliation frontaliers au regime general d'assurance maladie

Courtiers en crédits à Bruxelles - conseils-credits.be

Vossen Finance est agent bancaire et courtier en assurances à Bruxelles.

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Courtier crédit Bruxelles

ALPHA CREDIT - Bruxelles

Filiale de BNP Paribas Fortis, Alpha Credit propose des solutions de crédit à la consommation pour professionnels et particuliers.

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Plus d'informations sur le site...

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Site : https://www.conseils-credits.be

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / courtier d assurance voiture / contrat d assurance deces / courtier d assurance / contrat d'assurance maladie

Immatriculation des salariés étrangers

Informations de contact

Convention

DEMANDE D'OUVERTURE DES DROITS A L'ASSURANCE MALADIE DES SALARIÉS ETRANGERS CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION OBJET La présente offre de service a pour objet de faciliter et accélérer l'immatriculation et la première affiliation des personnes nées à l'étranger auprès de l'Assurance Maladie, via un service en ligne intuitif, sécurisé et accessible...

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Site : https://immatriculation-travailleurs-etrangers.am ...

Presentation de la protection maladie universelle - CMU

 

La protection universelle maladie (PUMA)

Le 1er janvier 2016, la protection universelle maladie (PUMA) entre en application, la CMU de base est supprimée. La protection universelle maladie assure aux personnes qui exercent une activité professionnelle en France ou qui résident en France de façon stable et régulière, la prise en charge des frais de santé en cas de maladie ou de...

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Site : cmu.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / assurance remboursement frais sante / assurance maladie professionnel sante / contrat d assurance maladie complementaire

Jurisprudence - Droit du travail

TF 2C_850/2016 du 13 novembre 2017

Convention collective de travail; extension, consultation d'experts; art. 2, 3 et 10 LECCT

En matière d'extension de conventions collectives, la consultation d'experts sert avant tout à examiner si les conditions économiques de la décision d'extension sont remplies (cons. 5.1). 

En particulier, l'extension de clauses, visant notamment à augmenter les...

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Site : http://droitdutravail.ch

Thèmes liés : droit a l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie pdf / contrat collectif d'assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie

Comparateur Mutuelle Fonctionnaire - ma-mutuelle-sante.eu

Pourquoi souscrire une mutuelle pour fonctionnaires

Bien que facultative, la mutuelle pour fonctionnaires comporte de nombreux avantages. En effet, dans le but de diminuer le déficit de la Sécurité sociale, le remboursement des frais de santé liés à l'Assurance maladie diminue de façon progressive. C'est donc tout naturellement qu'on assiste à une convergence vers les assurances...

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Date: 2017-05-10 16:48:17
Site : http://www.ma-mutuelle-sante.eu

Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / assurance mutuelle sante complementaire / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance maladie complementaire

Assurance dépendance et perte d’autonomie, tarif en ligne

Financez la perte d'autonomie et accompagnez les aidants

Pour qui ? Particulier - Retraité

Besoin d'être conseillé(e) ? Faites vous rappeler par un courtier Alptis ou appelez au

Une assurance dépendance pour préparer demain

Envisager sa dépendance n'est pas une chose aisée. Cette précaution peut pourtant vous permettre de...

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Site : alptis.org

Thèmes liés : contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie / courtier d'assurances vie

faute-inexcusable-maladie-professionnelle | Association ...

 

Site de base de l'AVF : http://www.association-aide-victimes-france.fr

Il est important que vous vous demandiez si votre maladie professionnelle est la cause d'une faute inexcusable de votre employeur.

                             

Est-ce que ma maladie professionnelle découle d'une faute inexcusable ?

En effet en ce cas vous avez droit à une indemnisation...

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Date: 2017-11-23 11:53:37
Site : http://www.maladie-professionnelle.net

Thèmes liés : assurance maladie professionnelle / caisse d assurance maladie / assurance maladie securite sociale france / assurance maladie securite sociale / contrat d assurance maladie complementaire

En cas de décès - Espace Retraités – L'Assurance retraite

Signaler le décès d'un retraité

Démarches auprès de la caisse de retraite de l'assuré décédé

En cas de décès d'un retraité, vous devez au plus vite en informer sa caisse régionale par courrier. Vous devez indiquer son numéro de sécurité sociale, son nom, prénom, la date et le lieu de son décès.

Ce courrier nous permet d'arrêter le paiement de la retraite en temps utile.

La...

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Site : https://www.lassuranceretraite.fr

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance deces securite sociale retraite / caisse regionale d'assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / capital deces assurance retraite

Lettre de résiliation de contrat (divers) - Je-résilie.fr

Quel que soit le type de contrat que vous avez signé (assurance, forfait mobile, internet, etc.), vous pouvez résilier un contrat à l'aide d'une lettre de résiliation, à envoyer obligatoirement en recommandé avec AR.

A cet égard, si vous avez conclu un contrat avec une période d'engagement minimum, il faudra attendre la fin de cette période pour mettre fin au contrat librement et sans...

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Site : https://www.je-resilie.fr

Thèmes liés : lettre resiliation contrat assurance telephone / resiliation contrat d'assurance maladie / resiliation contrat assurance telephone / modele de contrat d'assurance maladie / lettre pour resilier assurance maladie

Assurance multirisque pro dans le BTP : panorama des ...

terrassement

etc.

Que vous soyez avec ou sans expérience, pour obtenir rapidement une estimation comparative de devis en ligne, cliquez ici (gratuit et rapide).

Protéger son entreprise et garantir la perte d'exploitation

Les pros du bâtiment peuvent également s'assurer contre la perte d'exploitation. Suite à un sinistre (il peut s'agir d'un vol, d'un cambriolage, ou plus grave, d'un...

Lire la suite


Site : http://multirisque.pro

Recrutement International

Comment concilier vie de famille et expatriation ? Le choix de l'emploi à l'étranger et surtout la négociation du contrat de travail qui en découle joue beaucoup dans ce défi. Voici quelques clefs pour réussir le pari. Vous avez une famille, vous rêvez d'expatriation ? Retenez qu'il n'est pas du tout recommandé de partir seul au détriment de la vie de famille. Il vous faut choisir un...

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Date: 2017-10-04 17:29:39
Site : http://recrutement-international.com

Travail dissimulé en France — Wikipédia

Différents types de travail dissimulé[ modifier | modifier le code ]

Est réputé travail dissimulé :

par dissimulation d'activité, l'exercice à but lucratif d'une activité économique par toute personne qui n'a intentionnellement [32] :

soit, pas demandé son immatriculation « lorsque celle-ci est obligatoire » au répertoire des métiers [33] ou au registre du commerce et des...

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Date: 2018-02-07 10:39:45
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Thèmes liés : caisse nationale assurance maladie travail salaries / caisse nationale de l assurance maladie / formation courtier d assurance / contrat d assurance maladie complementaire / contrat collectif d'assurance complementaire sante

Déclaration de revenus 2042 : notice explicative complète.

les heures supplémentaires et complémentaires

les vacations

les congés payés

les pourboires

les indemnités journalières de Sécurité Sociale : maladie (de courte durée), maternité, accident du travail (imposables à 50 % depuis 2010) ...

les avantages en nature : repas, logement, voiture, ordinateur, ...

les allocations spécifiques de conversion

Rémunérations, indemnités et...

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