Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance etablissement scolaire
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Assurance Scolaire — Institution Jeanne d’Arc - école ...
Info
Assurance Scolaire
L'Etablissement a souscrit une assurance scolaire et extra-scolaire « Individuelle accident » pour l'ensemble des élèves par un contrat groupe et mutualisé.
Assurance Scolaire
L'Etablissement a souscrit une assurance scolaire et extra-scolaire « Individuelle accident » pour l'ensemble des élèves par un contrat groupe et mutualisé.
Cette assurance est...
Date: 2016-01-27 11:08:31
Site :
http://www.jda-gex.org
Thèmes liés : contrat assurance etablissement scolaire / assurance etablissement scolaire / assurance sante scolaire / assurance scolaire enfant / direct assurance fr mutuelle sante tarif
L’assurance scolaire - Apel
L'assurance scolaire
L'assurance scolaire
L'assurance scolaire est-elle obligatoire ? A quoi sert-elle ? En partenariat avec la Mutuelle Saint Christophe , voici les réponses aux questions que vous vous posez le plus fréquemment au sujet des assurances scolaires.
L'assurance scolaire est-elle obligatoire ?
L'assurance est nécessaire pour toutes les activités extrascolaires et périscolaires....
Site :
https://www.apel.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / contrat assurance etablissement scolaire / assurance etablissement scolaire / assurance scolaire et famille / assurance scolaire
Assurance scolaire et extra scolaire - GMF
Assurance scolaire et extra scolaire
Assurance scolaire et extra scolaire
Le 15/02/2018
Votre enfant a repris le chemin de l'école et va bientôt recommencer ses activités de loisirs.... Faites le point sur vos contrats d'assurances et vérifiez que votre enfant est bien couvert. GMF vous explique tout sur l'assurance scolaire et extra-scolaire !
A quoi sert L'assurance scolaire ET...
Site :
https://www.gmf.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / contrat assurance etablissement scolaire / assurance etablissement scolaire / assurance scolaire et famille / assurance scolaire etranger
L’assurance scolaire au Maroc - droit04.blogspot.com
Adil Abdel 12:42 Droit Du Citoyen
Au Maroc, l'assurance scolaire (responsabilité civile) est obligatoire pour toutes sorties. Elle est à la charge des familles. L'association des parents d'élèves vous proposera de souscrire à cette assurance en début d'année scolaire.
L'obligation pour chaque élève de participer à toutes les activités sur temps scolaire, organisées par l'école, et...
Date: 2017-02-25 18:51:30
Site :
http://droit04.blogspot.com
Thèmes liés : assurance scolaire etablissement prive / contrat assurance etablissement scolaire / assurance etablissement scolaire / assurance scolaire enfant / assurance scolaire et famille
Matmut - Assurance Scolaire
Garanties
SERVICES
Avec l'Assurance Scolaire Matmut, votre enfant est couvert tout au long de sa scolarité, de la maternelle au lycée que cela soit à l'école, durant ses trajets scolaires ou pendant ses activités périscolaires.
Découvrez l'ensemble des garanties et services de l'Assurance Scolaire Matmut et souscrivez la formule la plus adaptée à vos besoins. Souscription rapide et...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : contrat assurance etablissement scolaire / assurance scolaire enfant / assurance etablissement scolaire / assurance scolaire / classement des contrat d assurance vie
Assurance scolaire : les parents peuvent-ils exercer leur ...
Assurance scolaire : les parents peuvent-ils exercer leur choix ?
10 janvier 2018 Par DEFIMEDIA.INFO . O commentaire
Publié il y a 1 mois 3 semaines
DEFIMEDIA.INFO .
C'est l'institution qui décide du prestataire auquel il voudrait que ses élèves soient assurés.
Il semble que la réglementation des assurances scolaires ait évolué depuis ces dernières années. Certains responsables de...
Date: 2018-03-06 12:52:20
Site :
http://www.defimedia.info
Thèmes liés : contrat assurance etablissement scolaire / assurance scolaire etablissement prive / contrat collectif d assurance sur la vie / assurance etablissement scolaire / assurance scolaire enfant
UFC HAUTE MARNE: ASSURANCE SCOLAIRE
L'assurance scolaire, quel que soit l'âge de l'élève ou son niveau de
scolarisation, n'est pas juridiquement exigée pour les activités scolaires
obligatoires, fixées par le programme scolaire et se déroulant à l'intérieur ou
à l'extérieur de l'établissement.
L'assurance scolaire est en revanche obligatoire pour toutes les activités
extra-scolaires facultatives...
Date: 2018-02-07 22:25:56
Site :
http://ufchautemarne.blogspot.com
Thèmes liés : contrat assurance etablissement scolaire / assurance scolaire etablissement prive / contrat d assurance vie individuel / contrat d assurance en cas de deces / assurance scolaire enfant
DGCCRF - Assurance scolaire | Le portail des ministères ...
Résultats d'enquêtes
Assurance scolaire - 04/09/2017
A chaque rentrée scolaire, vous recevez plusieurs propositions pour assurer vos enfants. A l'école, sur le trajet, à la maison, pendant les vacances, ces derniers peuvent, en effet, être victimes ou responsables d'un accident.
Cette assurance est-elle obligatoire ?
L'assurance scolaire, quel que soit l'âge de l'élève ou son niveau de...
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat assurance etablissement scolaire / assurance scolaire etablissement prive / assurance scolaire enfant / droit a l assurance maladie
Assurance scolaire, est-ce obligatoire - MAAF
Quelle assurance scolaire choisir ?
Publié le 26 septembre 2016 Partager sur :
Comme tous les parents, vous voulez le meilleur pour votre enfant. L'assurance scolaire permet de couvrir les dommages qu'il pourrait causer à ses camarades, mais aussi et surtout ceux qu'il pourrait subir à l'école ou parfois même en dehors. Éclairages.
Chaque année à la rentrée scolaire, c'est le même...
Site :
https://www.maaf.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / contrat assurance etablissement scolaire / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / assurance sante scolaire
Assurance scolaire — Wikipédia
En France[ modifier | modifier le code ]
En France, l'assurance scolaire a deux significations :
la première concerne la catégorie d'assurance réclamée par les établissements scolaires français auprès des parents d'élèves scolarisés dans ces établissements ;
la seconde concerne le contrat d'assurance proposée par des compagnies d'assurance pour satisfaire notamment à ces...
Date: 2017-04-27 17:18:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : compagnies d'assurance vie en france / compagnie d'assurance etrangere en france / contrat d assurance vie individuel / contrat d assurance en cas de deces / classement compagnie d'assurance en france
assurance scolaire | Saint-Christophe ASSURANCES
Une protection fiable pour les communautés éducatives
Le monde de l'éducation évolue : les activités proposées par les établissements scolaires aux élèves sont plus nombreuses, l'environnement juridique devient plus complexe. Vous recherchez une solution d'assurance scolaire qui comprend votre univers professionnel et sait vous garantir face à tous types de risques ? Le contrat...
Site :
https://www.saint-christophe-assurances.fr
Thèmes liés : contrat assurance etablissement scolaire / assurance scolaire etablissement prive / assurance etablissement scolaire / couverture assurance maladie a l'etranger / cours sur l'assurance maladie
Assurance Scolaire & Extrascolaire pour enfant | Carrefour ...
Assurance Scolaire & Extrascolaire pour enfant
Assurance scolaire et extra-scolaire Carrefour Banque
Image:
Sous-titre 1:
Une formule unique pour 15EUR/ an seulement !
Votre enfant protégé à chaque moment, en toute circonstances, à l'école comme dans ses activités extrascolaires, pour 15EUR/an(1).
Les atouts de l'Assurance Scolaire & extrascolaire Carrefour :
Une Formule unique
Un petit...
Date: 2017-05-10 19:14:15
Site :
carrefour-banque.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / contrat assurance etablissement scolaire / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne
Documents - sitEColes
Cette note est volontairement limitée aux conséquences respectives du contrat simple et du contrat d'association pour les Établissements d'Enseignement Primaire.
La loi n° 59 1557 du 31 décembre 1959 modifiée ( dite loi Debré ) (n°59-1557) sur les rapports entre l'État et les établissements d'enseignement privés a institué la possibilité pour les établissements d'enseignement...
Date: 2017-05-10 18:57:36
Site :
http://sitecoles.formiris.org
Thèmes liés : contrat assurance etablissement scolaire / assurance scolaire etablissement prive
Lettre de résiliation assurance MAE - Je-resilie.fr
ou télécharger
Site en maintenance
Cher Client, chère Cliente, le site Je-Resilie.fr n'est actuellement pas accessible pour les clients ne disposant pas d'abonnement. Nous vous invitons à effectuer vos démarches de résiliation ultérieurement. Merci pour votre compréhension.
Vous avez besoin d'aide pour rédiger votre lettre ? Contactez gratuitement notre service support grâce à notre...
Site :
https://www.je-resilie.fr
Thèmes liés : contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie en ligne
lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...
A
A titre gratuit
on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)
Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Demande d'attestation d'assurance - Modèle, Exemple type
Demande d'attestation d'assurance
Pourquoi choisir ce modèle de document ?
Si vous avez souscrit une assurance auprès d'un organisme assureur, vous pouvez lui demander à tout moment de vous envoyer une attestation d'assurance. Elle prouve que vous êtes assuré, notamment en cas d'assurance obligatoire.
A propos de cette demande d'attestation
Introduction à l'attestation d'assurance
Le...
Site :
https://www.legalife.fr
Comment fonctionne l'assurance scolaire ? | service-public.fr
des services d'assistance permettant à un enfant malade de poursuivre sa scolarité à domicile.
Les garanties peuvent, selon la formule choisie, couvrir :
les activités scolaires et le trajet entre le domicile et l'école, aller et retour (généralement appelée assurance scolaire),
ou 24h sur 24, en tout lieu et sur toute l'année, y compris pendant les activités de loisirs et les périodes de vacances (généralement appelée assurance extra-scolaire).
Comment la souscrire ?
Vous...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d assurance vie individuel / contrat individuel d'assurance maladie / compagnie d'assurance generale sur la vie / compagnie generale d assurance
Assurance scolaire et extra-scolaire | maXance
lun-ven : 9h-20h sans interruption, sam : 9h-12h30
01 49 15 33 00
Etre rappelé(e)
Assurance scolaire
Grâce à l'assurance scolaire et extra-scolaire maXance, offrez une protection optimale à vos enfants.
De la maternelle à l'enseignement supérieur pour les enfants de moins de 26 ans, l'assurance scolaire maXance couvre vos enfants des aléas et évènements de la vie scolaire et...
Date: 2017-05-09 14:21:51
Site :
maxance.com
Thèmes liés : meilleur contrat d'assurance vie en ligne / compagnies d'assurance vie en france / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / meilleur compagnie d'assurance en france
Enseignement privé en France — Wikipédia
25 juillet 1919
pour l'enseignement technique.
Les rapports actuels entre l'État et les établissements privés sont quant à eux fixés par la loi du
dite « Loi Debré » que l'on trouve dans le Code de l'éducation [5] .
Stricto sensu, les lois fixent les principes selon lesquels l'État se comporte avec chaque établissement ou, éventuellement, avec son personnel. L' « enseignement...
Date: 2017-05-07 15:21:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance scolaire etablissement prive / contrat assurance etablissement scolaire
Scolarisation en milieu scolaire ordinaire des élèves en ...
Assurer l'accueil de tous les élèves
Dernière mise à jour : 8 février 2017
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 relative aux personnes handicapées a défini le handicap de la façon suivante : "Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : code de l assurance construction / contrat assurance etablissement scolaire / assurance scolaire etablissement prive / assurance etablissement scolaire / contrat collectif d'assurance complementaire sante
Actualité des acheteurs publics - Acheteurs-Publics
Spécialiste Travaux - MOE
Actualité des acheteurs publics
L'actualité des acheteurs publics vous permet de vous tenir informé des évolutions du droit des marchés et des méthodes et techniques d'achats. Chaque article publié donne lieu à la mise à jour de la base en temps réel pour vous garantir de toujours travailler sur des sources à jour.
Analyse des offres : attention à demander...
Date: 2018-02-13 14:42:06
Site :
http://www.acheteurs-publics.com
Thèmes liés : pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage / dommage ouvrage particulier sans maitre d'oeuvre / obligation d'assurance dommage ouvrage / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage
Mutuelle assurance de l'éducation — Wikipédia
La MAE (Mutuelle Assurance de l'Éducation) est une société d'assurance mutuelle spécialisée dans l'assurance scolaire. Elle assure les enfants et/ou la famille en cas d'accident scolaire ou de la vie privée.
Créée en 1932 par des enseignants, elle compte aujourd'hui 500 employés. Son siège social se situe à Paris en Ile-de-France , son Centre technique national se situe à Rouen en...
Date: 2017-05-07 16:05:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / assurance scolaire et famille / contrat assurance etablissement scolaire / assurance habitation etudiant mae / beneficiaire contrat d assurance vie
DIGITICK Assurance Annulation Spectacles - Notice d ...
76095 Le Havre Cedex
o par téléphone: 0970 809 732 (1),
(1)Ligne téléphonique accessible du lundi au samedi (hors jours légalement chômés et / ou fériés et sauf interdiction légale ou réglementaire) de 8h00 à 20h00.
(1)Numéro facturé au prix d'une communication locale, régionale ou nationale, selon les offres de chaque opérateur.
o par e-mail : digitick@spb.eu
o sur le...
Site :
digitick.com
Parents d'élèves - Assurances scolaires - Éduscol
Choix de l'assurance
Le rôle des assurances scolaires
Les accidents scolaires sont peu nombreux par rapport à l'ensemble des accidents survenant aux enfants. Ils n'en constituent pas moins une préoccupation pour l'institution scolaire à laquelle les enfants ont été confiés.
La réparation des dommages consécutifs aux accidents scolaires peut être envisagée, selon le cas, selon deux...
Site :
http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / contrat assurance etablissement scolaire / assurance scolaire et famille / assurance etablissement scolaire / assurance scolaire
Crédit Agricole Franche-Comté - Assurance habitation ...
marché agriculteurs
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site :
https://www.ca-franchecomte.fr
Thèmes liés : contrat assurance vie credit agricole / compagnie d'assurance pour entreprise / garantie compagnie d assurance / compagnie d'assurance societe generale / contrat d'assurance vie entiere
Crédit Agricole Charente-Maritime Deux-Sèvres - Assurance ...
marché
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de...
Site :
https://www.ca-cmds.fr
Thèmes liés : contrat assurance vie credit agricole / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie
Crédit Agricole Touraine Poitou - Assurance habitation ...
marché assurance-des-biens
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site :
https://www.ca-tourainepoitou.fr
Thèmes liés : contrat assurance vie credit agricole / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie
Dans quels cas votre assurance responsabilité civile peut ...
68 commentaires
stéphanie écrit, le 13 Déc 2015 à 11 h 49 min :
bonjour j'ai une assurance habitation propriétaire non occupant avec responsabilité civil pacifica du credit agricole , étant enfant sous la charge de mes parents j'ai eu un accident qui fut couvert par l assureur de la parti adverse mais voilà mais etait c 'est aggravé je voulais savoir si une aide pour les frais...
Site :
http://leblog.ca-cb.fr
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / contrat d assurance en cas de deces / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie
Crédit Agricole Brie Picardie - Assurance habitation ...
marché
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de...
Site :
https://www.ca-briepicardie.fr
Thèmes liés : contrat assurance vie credit agricole / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie
Crédit Agricole Centre Ouest - Assurance habitation - Tous ...
marché
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de...
Site :
https://www.ca-centreouest.fr
Thèmes liés : contrat assurance vie credit agricole / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie
Crédit Agricole Normandie - Assurance habitation - Tous ...
marché
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de...
Site :
https://www.ca-normandie.fr
Thèmes liés : contrat assurance vie credit agricole / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie
Circulaire du 08/03/2013 relative a certains aspects de la ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
8 MARS 2013. - Circulaire relative à certains aspects de la loi du 4 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/12/2012 pub. 14/12/2012 numac 2012009519 source service public federal justice Loi modifiant le Code de la nationalité belge afin de rendre l'acquisition de...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Mutuelle assurance-scolaire-france - Devis Mutuelle ...
Frais réels
Frais réels
Renouvellement de vos lunettes de vue sans ordonnance (selon votre garantie) si vous avez plus de 16 ans, prothèses dentaires fixes garanties 10 ans, tarifs négociés (en moyenne 20% moins chers que les prix du marché) chez les professionnels de santé partenaires. - Analyse et négociation de devis (optique, dentaire et audioprothèse) chez votre praticien...
Date: 2015-04-04 17:33:33
Site :
http://assurance-scolaire-france.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle sante france / assurance mutuelle sante devis / assurance complementaire sante france / assurance mutuelle sante complementaire / assurance sante en france
Stage | CCSS
a) Les stages effectués dans le cadre des études
Les élèves et étudiants qui suivent un stage (avec ou sans rémunération) prescrit par un établissement scolaire luxembourgeois restent couverts par "l'assurance accident scolaire" (ni de déclaration d'entrée à faire ni de cotisations à payer). Les stages scolaires doivent être documentés par une convention contresignée par...
Site :
http://www.ccss.lu
Thèmes liés : couverture assurance maladie a l'etranger / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance maladie securite sociale / assurance maladie accident de travail
La MAE - N°1 de l'Assurance Scolaire et extrascolaire
ADHÉSION EN LIGNE Réception immédiate de l'attestation par email
INFORMATIONS ET ADHÉSIONS PAR TÉLÉPHONE
du lundi au vendredi de 8h30 à 19h00 et le samedi de 8h30 à 17h00
(0,12EURTTC/MN depuis un poste fixe + prix d'un appel local)
PARTENARIATS & ACTUALITÉS
La MAE engagée dans la Prévention
MAE SOLIDARITÉ
Depuis plus de 20 ans, l'association MAE SOLIDARITÉ et son réseau de ...
Site :
mae.fr
Thèmes liés : meilleur contrat d'assurance vie en ligne / meilleurs contrat d assurance vie / contrat d assurance vie individuel / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne
La MAE - N°1 de l'Assurance Scolaire et extrascolaire
ADHÉSION EN LIGNE Réception immédiate de l'attestation par email
INFORMATIONS ET ADHÉSIONS PAR TÉLÉPHONE
du lundi au vendredi de 8h30 à 19h00 et le samedi de 8h30 à 17h00
(0,12EURTTC/MN depuis un poste fixe + prix d'un appel local)
PARTENARIATS & ACTUALITÉS
La MAE engagée dans la Prévention
MAE SOLIDARITÉ
Depuis plus de 20 ans, l'association MAE SOLIDARITÉ et son réseau de ...
Site :
mae.fr
Thèmes liés : meilleur contrat d'assurance vie en ligne / meilleurs contrat d assurance vie / contrat d assurance vie individuel / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne
Dernières modifications - FNOGEC
Assurance construction
Dernière modification le 23/02/2018
Les établissements scolaires réalisent régulièrement des opérations de construction ou de réhabilitation. Dans ce cadre, le maître d'ouvrage, entité porteuse du projet (Ogec ou propriétaire) va souscrire différentes garanties auprès d'un assureur, obligatoires ou non.
En savoir + sur le contrat d'assurance
Dernière modification le 23/02/2018
Tous les contrats d'assurance (également appelés « polices d'assurance ») vendus en France, quel que soit leur mode de distribution, sont soumis aux règles du Code des...
Date: 2018-03-06 15:55:01
Site :
http://www.fnogec.org
Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage / contrat assurance etablissement scolaire / assurance etablissement scolaire
Obligation d'assurance des établissements d'enseignement ...
Obligations et besoins d'assurance
Partage : �� �� ��
L'État, la collectivité territoriale de rattachement, l'établissement scolaire lui-même, sont responsables de la plupart des risques pour les élèves. Ceux-ci devront, pour certaines activités, s'assurer eux-mêmes ou être assurés par d'autres. Récapitulatif des obligations et des recommandations en la matière. À voir...
Site :
https://www.maif.fr
Thèmes liés : obligation d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / absence d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage / assurance dommage d ouvrage
Quelles sont les assurances obligatoires des étudiants ...
Trois types d'assurances sont obligatoires pour les étudiants : l'assurance de la responsabilité civile, l'assurance du véhicule si vous conduisez et éventuellement l'assurance habitation si vous avez quitté le domicile familial.
L'assurance de votre véhicule
L'assurance de votre responsabilité civile
Une attestation de responsabilité civile est exigée par la plupart des établissements...
Date: 2017-05-10 15:40:51
Site :
http://www.april.fr
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / assurance responsabilite civile etudiant / contrat d assurance vie individuel / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros
Assurance-emploi et enseignants - Canada.ca
Prestations d'assurance-emploi
Assurance-emploi et enseignants
Si vous êtes enseignant, vous pourriez avoir droit à des prestations d'assurance-emploi. Toutefois, vu la diversité des contrats de travail dans l'enseignement, les règles d'assurance-emploi varient sur certains points. Cela signifie que :
Si vous êtes un enseignant avec un contrat de travail permanent aux niveaux préscolaire,...
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / taux d assurance maladie / offre emploi assurance maladie
Responsabilité civile : comment suis-je couvert(e) par mon ...
Sebtellka écrit, le 16 Nov 2015 à 19 h 28 min :
Bonjour,
Je suis militaire et en mission au Congo.
Lors d'une escale, on m'a volé plusieurs cannes à pêche.
J'ai toutes les factures, achetées avec ma carte bancaire.
Y'a t'il une assurance qui couvre ces vols?
Cdt
Jacques écrit, le 30 Nov 2015 à 11 h 23 min :
Réponse pour Sebtelka
Désolé pour la réponse tardive,
Titulaire d'une carte...
Site :
http://leblog.ca-cb.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / compagnie d assurance voiture / compagnie d'assurance de personnes / garantie compagnie d assurance
Le contrat de professionnalisation - Formation en ...
Le contrat de professionnalisation est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Il permet l'acquisition d'une qualification professionnelle (diplôme, titre, certificat de qualification professionnelle...) reconnue par l'État et/ou la branche professionnelle. L'objectif étant l'insertion ou le retour à l'emploi des jeunes et des adultes.
Un contrat de...
Date: 2017-05-10 15:16:23
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance maladie / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance maladie / contrat d'apprentissage et assurance maladie
Prevoyance et assurance deces
Accueil >
Prevoyance et assurance deces
L'assurance vie protection familiale est là pour vous couvrir contre les chutes, glissades, les accidents de sport et loisirs, les blessures et brulures, les manipulations de charges lourdes, les accidents médicaux, et les agressions
Nous avons sélectionné pour vous les meilleurs contrats concernant la protection familliale qui est une nécessité...
Site :
http://www.masolutionprevoyance.com
Thèmes liés : meilleurs contrat d'assurance vie en euros / meilleurs contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / contrat d assurance en cas de deces
C F E | Caisse des Français de l’Etranger
En tant qu'adhérent CFE, puis-je disposer d'une carte Vitale ?
Si vous êtes retraité du régime général, vous disposez d'une carte vitale pour tout remboursement de prestations en France (carte vitale délivrée par la Caisse primaire d'Indres et Loire). Vos demandes de remboursements pour des soins reçus en France doivent également être envoyées à cette Caisse. Plus d'informations sur...
Site :
cfe.fr
Assurance habitation Crédit Mutuel : formules, garanties ...
Assurance habitation Crédit Mutuel : formules, garanties, franchises, tarifs
Découvrez les différentes assurances habitation du Crédit Mutuel !
Crédit Mutuel est un groupe bancaire français qui a été créé en 1847 et est à son origine un mouvement mutualiste. La société est désormais implantée dans le secteur bancaire ainsi que la monétique et l'assurance. Est-ce un bon choix...
Site :
https://selectra.info
TVA - Prestations de services imposables au taux réduit ...
TVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Locaux concernés
1
L 'article 279-0 bis du CGI prévoit que la TVA est perçue au taux réduit de 10% sur les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien portant sur des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / taux d assurance maladie / construction d une maison individuelle / contrat collectif d'assurance maladie
ASSURANCE ETUDES FRAIS DE SCOLARITE | A.E.P. Assurances ...
Nom du Directeur et ou de la directrice
Nombre d'élève ou d'étudiant
DEMANDE DE DEVIS
Je souhaite recevoir le texte du CONTRAT GROUPE
Je souhaite recevoir et étudier une proposition PROPOSITION DE CONTRAT GROUPE (sans engagement de ma part).
Je souhaite recevoir le texte du CONTRAT INDIVIDUEL FACULTATIF
Je souhaite que vous m'adressiez plusieurs formulaire(s) de souscription...
Date: 2016-11-14 12:59:03
Site :
http://aep-assurances.com
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance / contrat assurance etablissement scolaire
Groupe SMA — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
SMA est né de SMABTP, fondé par la chambre syndicale de maçonnerie parisienne en 1859, pour garantir les accidents du travail de ses membres [1] ; SMAvie BTP a été fondée en 1933 pour les assurances de personnes (vie, épargne, retraite, prévoyance, santé) [2] .
Les origines[ modifier | modifier le code ]
La Société d'assurance mutuelle contre...
Date: 2017-05-07 17:58:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance dommage ouvrage maitre d'ouvrage public / contrat d assurance vie individuel / contrat collectif d assurance sur la vie / compagnie d'assurance societe generale
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous]
Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
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