Articles sélectionnés pour le thème : fiscalite assurance vie succession 2013
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Fiscalité Assurance-vie 2013 : Décès et Succession
Fiscalité Assurance-vie 2013 : Décès et Succession
Posted
Fiscalité de l'assurance-vie en cas de décès, de succession ou d'héritage
Imposition des bénéficiaires de l'assurance-vie en cas de décès du souscripteur : fiscalité successorale de l'assurance-vie.
Date de versement des primes
Traitement fiscal
Exonération totale des capitaux transmis
Après le 13/10/98
-Conjoints,...
Site :
calci-patrimoine.com
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / fiscalite de l'assurance vie en 2013 / fiscalite de l'assurance vie succession / fiscalite assurance vie succession 2013 / assurance vie deces fiscalite
Fiscalité de l'assurance vie en 2013
Accueil » Actualités » Une fiscalité identique en 2013 pour l'assurance vie
Une fiscalité identique en 2013 pour l'assurance vie
Par Pierre Chaumont publié le 18 octobre 2012 à 14:40
Tandis que le projet de loi de finances 2013 sera prochainement débattu, une première information a déjà filtré concernant l'assurance vie. Ainsi, celle-ci devrait voir sa fiscalité inchangée pour...
Site :
http://meilleures-assurances-vie.com
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie en 2013 / fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / fiscalite de l'assurance vie apres 8 ans / fiscalite de l'assurance vie avant 8 ans / fiscalite de l'assurance vie en euros
Fiscalité des assurances-vie au décès de l’assuré ...
La loi de finances rectificative pour 2013 a apporté quelques modifications à la fiscalité de la transmission des assurances-vie.
Quelle est la nouvelle fiscalité applicable à l'assurance-vie en cas de décès ?
Fiscalité des assurances-vie au décès de l'assuré pour les décès intervenant à compter du 1er juillet 2014
Primes versées avant le 13 octobre 1998
Primes versées après...
Date: 2018-03-06 07:30:45
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Assurance vie entière - Direct Prevoyance, l'assurance des ...
Pourquoi choisir entre une épargne et un capital décès à fonds perdus?
Direct Prévoyance vous propose une assurance vie entière.
Les atouts de l'assurance vie entière
Un capital décès sans limite de temps:
- vous restez assuré toute votre vie, quel que soit votre état de santé,
- le versement du capital est garanti quel que soit l'âge auquel survient le décès.
S'agissant des...
Site :
http://directprevoyance.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie entiere / fiscalite contrat d'assurance vie entiere / contrat assurance deces vie entiere / capital deces assurance vie / contrat d assurance vie entiere
L’ISF et les contrats d’assurance vie rachetables
Assurance vie et ISF
Les contrats d'assurance vie sont-ils soumis à l'ISF?
Que ce soit en matière d'imposition sur les revenus ou sur la transmission du patrimoine, l'assurance vie bénéficie d'une fiscalité avantageuse, outre sa souplesse.
C'est pourquoi ce contrat d'épargne rencontre un fort succès avec les épargnants français.
Les contrats d'assurance vie ne sont pas en fait soumis aux...
Site :
lassurancevie.fr
Fiscalité Assurance-vie : Nos Conseils pour 2013
Fiscalité Assurance-vie : Nos Conseils pour 2013
Posted
Accueil >> Gestion de Patrimoine >> Fiscalité >>
Conseils et exemples Gestion de Patrimoine pour optimiser la fiscalité et l'imposition de ses contrats d'assurance-vie 2013 : abattements, imposition des retraits sur fonds euros et unités de compte, taxation succession des versements avant et après 70 ans des bénéficiaires, exemples de...
Site :
calci-patrimoine.com
Assurance vie : est-elle toujours un placement intéressant
> Assurance vie : est-elle toujours un placement intéressant ?
Assurance vie : est-elle toujours un placement intéressant ?
Le mouvement de décollecte constaté depuis une année pleine autorise à se poser légitiment la question de l'intérêt de l'assurance vie. Rendements en baisse, fiscalité chahutée, risques liées aux dettes souveraines, les griefs adressés par les assurés...
Site :
https://www.assurprox.com
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / fiscalite de l'assurance vie apres 8 ans / fiscalite de l'assurance vie en 2013 / fiscalite de l'assurance vie succession / fiscalite sur l assurance vie
La fiscalité de l’assurance-vie : quels changements en ...
Nouveaux placements d'assurance-vie : quels contrats ?
La loi de finances rectificative pour l'année 2013 a créé deux nouveaux placements en matière d'assurance-vie :
- Le contrat « Euro-Croissance » qui prévoit une garantie en capital ou en rente pour les fonds investis dans les contrats multi-supports au moins 8 ans. Son régime juridique précis sera fini par décret dans les 6...
Date: 2017-05-10 22:49:22
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : nouveau contrat d'assurance vie euro croissance / contrat d'assurance vie non rachetable / nouveau contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie euro croissance / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros
CEDEF - Qu'est-ce que l'assurance-vie ? | Le portail des ...
Nos prestations
Qu'est-ce que l'assurance-vie ?
L'assurance-vie est le premier moyen d'épargne en France : selon les chiffres clés de la Fédération française de l'assurance, les contrats d'assurance-vie totalisent actuellement plus de 1 600 milliards d'euros.
Assurance en cas de décès, assurance en cas de vie, fiscalité avantageuse : cette fiche fait le point sur le sujet et sur les...
Date: 2017-05-10 15:30:32
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie en euros / nouveau contrat d'assurance vie euro croissance / nouveau contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie non reclame / contrat d'assurance vie non denoue
Assurance-vie : l'outil idéal pour la succession - lemonde.fr
Assurance-vie : l'outil idéal pour la succession
Entre ses particularités civiles et sa fiscalité exceptionnelle, l'assurance-vie est incontournable pour optimiser sa succession
Le Monde |
o Mis à jour le
13.11.2013 à 16h49
| Eric Leroux
C'est l'une des principales raisons de son succès : l'assurance-vie est dotée d'avantages successoraux exceptionnels, qu'aucune autre formule d'épargne...
Date: 2017-03-22 05:23:18
Site :
http://www.lemonde.fr
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie succession / fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / fiscalite de l'assurance vie en euros / fiscalite de l'assurance vie apres 8 ans / fiscalite de l'assurance vie avant 8 ans
Assurance-vie : êtes-vous le bénéficiaire ? | Dossier Familial
Anne-Gaëlle Nicolas-Koch
| Le 10/01/2014 à 12h10
Bénéficiaire d'une assurance-vie, vous devrez parfois recourir au notaire ou engager des recherches pour toucher les fonds qui vous reviennent au décès du souscripteur. Mais l'assureur a aussi des obligations.
Combien de capitaux n'ont pas été réclamés par les bénéficiaires d'une assurance-vie après le décès du souscripteur ? La...
Date: 2017-05-10 17:23:50
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie non reclame / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie et succession / contrat d'assurance vie en euros / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros
L'assurance vie pour bien transmettre - banquepopulaire.fr
L'assurance vie pour bien transmettre
Descriptif long
La souplesse juridique du contrat d'assurance vie et la possibilité d'en faire évoluer les modalités au fil du temps expliquent ses atouts en matière de succession. Il permet de remplir avec efficacité des objectifs de transmission patrimoniale.
L'assurance vie pour bien transmettre
Les atouts du contrat d'assurance vie en matière de...
Site :
banquepopulaire.fr
Thèmes liés : beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie non denoue / contrat d'assurance vie et succession / contrat d'assurance vie en euros
La fiscalité des contrats d'assurance vie en cas d ...
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Conseils en Bourse et Placements > Impôts et Droits > Fiscalité des placements > La fiscalité des contrats d'assurance vie en cas d'expatriation
La fiscalité des contrats d'assurance vie en cas d'expatriation
Bénédicte Vazeille, avocat, et Christophe Le Camus, avocat associé, CMS Bureau Francis Lefebvre. (© DR)
Par Le Revenu
Publié le 14/09/2015 à 16:45 - Mis à...
Site :
http://www.lerevenu.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie non denoue / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie et succession / contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d'assurance vie en euros
les différents types de contrats d’assurance vie – Guide ...
6 février 2017
L'assurance vie en euros
Il s'agit d'un fonds géré par une compagnie d'assurances sur ses propres actifs. Elle s'adresse avant tout aux épargnants qui ne veulent prendre aucun risque avec leurs économies. Le caractère sécurisé du contrat est souvent mis en avant pour rassurer les épargnants. Et pour cause: les intérêts crédités chaque année par l'assureur au contrat...
Site :
http://www.lerevenu-dev.fr
Assurance-vie 2013 : Conseils pour épargner sur l ...
Assurance-vie 2013 : Conseils pour épargner sur l'Assurance-vie
Posted
Accueil >> Epargne et Placement >> Assurance-vie >>
Assurance-vie : Quel fonctionnement et quels conseils en 2013 pour choisir et épargner sur un contrat d'assurance-vie. De l'épargne avec les fonds euros et les unités de compte juqu'à la succession, en passant par la fiscalité de...
Site :
calci-patrimoine.com
Assurance vie : 7 raisons d’avoir plusieurs contrats | Le ...
Conseils en Bourse et Placements > Assurance vie : 7 raisons d'avoir plusieurs contrats
Assurance vie : 7 raisons d'avoir plusieurs contrats
Par Henri Réau
Publié le 17/12/2013 à 10:38 - Mis à jour le 17/12/2013 à 17:59
Détenir plusieurs contrats permet de mieux répartir les risques, de bénéficier de divers régimes fiscaux et d'adapter la gestion aux...
Site :
http://www.lerevenu.com
Thèmes liés : nouveau contrat d'assurance vie euro croissance / nouveau contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie euro croissance / contrat d'assurance vie et succession
Assurance-vie : 5 contrats luxembourgeois à découvrir
Assurance-vie : 5 contrats luxembourgeois à découvrir
le 21 Janvier 2016
Googler
L'assurance-vie vous permet d'épargner tout en organisant votre succession, en préparant votre retraite et en diversifiant votre patrimoine. Le Luxembourg propose des contrats d'assurance-vie qui se différencie de ceux de la France, car ils fournissent une forte garantie de capital en cas de faillite des...
Date: 2017-05-10 19:08:48
Site :
cafedupatrimoine.com
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie en euros / compagnie d'assurance societe generale / meilleurs contrat d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie luxembourgeois / contrat d'assurance vie fonds en euros
Assurance vie et assurance décès, quelle différence ? - L ...
21 août 2013 // Pas de commentaire
Ces deux contrats permettent de transmettre un capital à ses proches. Mais attention à ne pas les confondre, leurs modes de fonctionnement sont très différents.
L'assurance vie a pour objet de constituer un capital en cas de vie du souscripteur à la fin du contrat, et l'assurance décès ou prévoyance, en cas de décès.
L'assurance décès...
Site :
http://www.lessentieldelassurance.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance vie cas deces / contrat d assurance deces / fiscalite des contrats d assurance vie / assurance vie et deces difference
Assurance-vie, les 20 erreurs à éviter - Le Point
L'assurance-vie, avec près de 1 500 milliards d'euros investis, est le placement préféré des Français. Devenue un produit financier courant, vendue par d'innombrables réseaux et pour tous les niveaux de patrimoine, elle fait figure de produit financier simple. Pourtant, ses particularités juridiques, fiscales et financières en font un placement plus compliqué qu'il n'y paraît. Aussi,...
Site :
http://www.lepoint.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / fiscalite de l'assurance vie en euros
Fiscalité du capital-décès de l'assurance vie - Dispofi
Le capital-décès peut être soumis
aux droits de succession
Sur le plan fiscal, le capital-décès de l'assurance vie échappe aux droits de succession qui frappent les héritages. Des droits exorbitants lorsqu'il s'agit de transmettre une somme d'argent à un tiers sans lien parenté ou à un parent éloigné. C'est l'une des raisons du succès de ce placement comme outil de transmission de...
Site :
https://epargne.dispofi.fr
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / capital deces assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie avant 1991
L'assurance-vie face à la baisse des taux d'intérêt
L'assurance-vie face à la baisse des taux d'intérêt
Actifs risqués et gestion dynamique, les nouvelles stratégies pour compenser la faiblesse des rendements obligataires
Depuis la crise financière de 2008, les niveaux des taux d'intérêt ne cessent de baisser, mettant à mal les rendements offerts par les contrats d' assurance-vie. Cette situation incite les assureurs à repenser leur...
Site :
https://www.lenouveleconomiste.fr
Thèmes liés : nouveau contrat d'assurance vie euro croissance / nouveau contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie non reclame / contrat d'assurance vie fonds en euros
Impôts : comment déclarer les rachats d’assurance-vie ...
Impôts : comment déclarer les rachats d'assurance-vie ?
© Delphimages - Fotolia.com
Vous avez effectué un rachat sur votre assurance-vie en 2014 et vous avez reçu un imprimé fiscal unique (IFU) que vous souhaitez vérifier ? Petit guide pratique de la déclaration fiscale pour les contrats d'assurance-vie ouverts à partir du 1er janvier 1998 ou les versements effectués à compter de...
Site :
http://blog.cbanque.com
Thèmes liés : rachat contrat assurance vie apres 8 ans / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros
L’assurance vie après 70 ans, un bon plan pour les seniors
Blog Gan Patrimoine Home / Epargne / Fiscalité / L'assurance vie après 70 ans, un bon plan pour les seniors ?
L'assurance vie après 70 ans, un bon plan pour les seniors ?
03/03/2014
Epargne
Fiscalité
La souscription ou l'alimentation d'un contrat d'assurance vie après 70 ans peut paraître, fiscalement, moins intéressante. Or, dans certaines situations, ce choix peut s'avérer non dénué...
Site :
http://blog.ganpatrimoine.fr
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / fiscalite contrat assurance vie apres 70 ans / contrat d'assurance vie avant 1991 / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
Démembrement clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie
Choisir
Euodia Finance
Nous suivre, c'est profiter de conseils d'experts en gestion de patrimoine accessibles à tous pour investir au mieux son épargne.
Objectivité
Accompagnement
Démembrement de la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie
On l'a assez dit sur ce site, il est possible de démembrer des biens immobiliers, c'est à dire de scinder le bien en deux parties légales, la...
Site :
http://www.demembrement-8.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie et succession / contrat d'assurance vie demembre / clause beneficiaire contrat assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
Fiscalité Assurance-vie 2013 : Décès et Succession
Exonération totale des capitaux transmis
Après le 13/10/98
-Conjoints, partenaires pacsés, frères et soeurs (**) : Exonération totale
- Autres :Application d'un abattement de 152 500 EUR puis taxation à hauteur de 20 % pour la fraction nette taxable inférieure ou égale à 902 838 EUR et 25 % au dessus de ce montant. (art 990I du CGI***)
Entre le 20/11/91 et le 13/10/98
Avant le...
Site :
calci-patrimoine.com
Thèmes liés : fiscalite contrat assurance vie apres 70 ans / fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / fiscalite assurance vie succession 2013 / fiscalite des contrats d assurance vie / contrat d'assurance vie et succession
Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l ...
Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l'article 990I du CGI
03/12/2013
ADIAL
L'article 990 I du CGI a été introduit par la loi de finances pour 1999, puis a été modifié par la loi de finances rectificative pour 2011 du 29 juillet 2011.
Le dispositif s'applique aussi bien aux contrats souscrit avant ou après le 20 novembre 1991 mais uniquement en ce qui concerne les primes...
Site :
http://www.institut-numerique.org
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie en euros / nouveau contrat d'assurance vie / meilleurs contrat d'assurance vie en euros / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / definition avance sur contrat d'assurance vie
Assurance vie et exclusion des réservataires - La ...
Assurance vie et exclusion des réservataires - La protection inopérante des primes exagérées
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L'assurance vie, dans ses formes actuelles [1] , est devenue de fait un instrument de contournement possible des droits des héritiers réservataires [2] , le plus souvent au profit du conjoint [3] , bénéficiaire (quasi) systémique du capital en cas...
Site :
http://www.aurep.com
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Fonds en euros ou en unités de compte ? Optez pour un ...
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La clause bénéficiaire d'une assurance-vie ou décès
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Assurance vie : le fonds en euros devient-il risqué ? | Le ...
Assurance vie : la fiscalité adoucie au décès
Le deuxième scénario étudié est beaucoup plus anxiogène. Il retient l'hypothèse d'un défaut de paiement d'un État important qui ne serait soudain plus en mesure d'honorer ses engagements. L'assurance vie serait mécaniquement très affectée, comme lors de l'épisode grec de la crise des dettes souveraines de 2011. Heureusement, les...
Site :
http://www.lerevenu.com
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Succession : comment favoriser sa compagne (ou son ...
Partenaire de Pacs : Convention d'indivision, assurance vie, legs d'un usufruit, les solutions ne manquent pas
Plus de 168 000 pactes civils de solidarité ont été signés en 2013 (derniers chiffres connus), soit à peine moins que de mariages, et, statistique parfois méconnue, ces Pacs sont conclus à 97% par des couples hétérosexuels. Il s'agit avant tout d'un contrat destine a organiser...
Site :
capital.fr
Fructi-Sélection Vie
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Onglet 1 - Descriptif : En bref
Fructi-Sélection Vie est un contrat d'assurance de groupe sur la vie de type multisupport adossé à une gamme variée de supports financiers...
Site :
banquepopulaire.fr
Assurance-vie: tout ce qui va changer en 2014 - BFMTV Economie
Le rendement de l'assurance-vie pourrait atteindre 2,5% en 2014 -
De nombreux changements interviendront en 2014 concernant ce placement très prisé: fiscalité, nouveaux contrats, transmission. BFM Business.com fait le point.
Rebondissements, rétropédalages, changements, coups de théâtre, ... ces dernières semaines, l'assurance-vie a fait beaucoup parler d'elle. Et si les épargnants n'ont...
Site :
http://bfmbusiness.bfmtv.com
Question fiscalité prévoyance | Impôts
Ignorer
Cet article trouvé sur http://www.bforbank.com/epargne/famille/glossaire/la-prevoyance.html
qui parle de la prévoyance obligatoire ET des contrats optionnels de prévoyance avec leur fiscalité, vous aidera peut-être s'il n'est pas hors sujet:
Définition de la prévoyance
Les syst�?mes dits « de prévoyance » permettent de se couvrir contre les risques d'atteinte à l'intégrité...
Site :
boursorama.com
Thèmes liés : fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / fiscalite des contrats d assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition
L’assurance-vie, un placement en trompe-l’œil ? | 60 ...
Bonjour
je suis confronté à un problème d'assurance vie auquel je suis adhérant depuis 1979.
Lors de mes 2 déménagements successifs il y a environs 4 ans, je n'ai pas reçu l'appel de cotisation et cela malgré mes suivis de courriers; la CNP m'a bien fournie une copie de la lettre recommandée, mais je ne l'ai jamais retiré à la poste, faute d'en avoir eu connaissance.
l'année suivante,...
Site :
60millions-mag.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie
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