Articles sélectionnés pour le thème : federation francaise des compagnies d'assurance
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L'indemnisation des victimes au titre de la responsabilité ...
Pour la Cour de cassation "Le propre de la responsabilité civile est de rétablir aussi exactement que possible l'équilibre détruit par le dommage, et de replacer la victime dans la situation où elle se serait trouvée si l'acte dommageable ne s'était pas produit". Cette jurisprudence s'impose également aux assureurs.
Avant d'assigner en justice le fautif, il est souvent...
Date: 2012-10-17 07:26:45
Site :
http://www.contrexpert.com
Thèmes liés : code de l assurance construction / compagnie d'assurance societe generale / souveraine compagnie d'assurance generale / compagnie generale d assurance / federation francaise des compagnies d'assurance
Modification du taux minimum garanti d'un ancien contrat d ...
Modification du taux minimum garanti d'un ancien contrat d'assurance vie
Bonjour,
Je suis titulaire d'un ancien contrat d'assurance vie ECUREUIL PROJET ouvert en 1993 avec un taux minimum garanti de 4, 5 % (contrat CNP Assurances, commercialisé par la CAISSE d'EPARGNE).
Tr�?s récemment , les clients Caisse d'Epargne, détenteurs de ce contrat ont reçu un courrier de CNP Assurances les...
Site :
boursorama.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / contrat d assurance non vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie
Souscrire à une assurance vie en ligne : contrat ...
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Accueil » Assurance vie » Souscrire à une assurance vie en ligne : contrat, rendement et fiscalité
Souscrire à une assurance vie en ligne : contrat, rendement et fiscalité
Le 07 février 2018
Découvrez les nombreux avantages de l'assurance-vie :...
Site :
cafedupatrimoine.com
Assurance animaux GMF - assurances-animaux.org
L'assurance animaux GMF est un produit de l'organisme GMF. Basé sur un modèle mutualiste, solidarité et services de proximité font partie des valeurs fondamentales du groupe. Travaillant main dans la main en partenariats avec diverses associations et fédérations françaises, la GMF couvre environ 3 millions de particuliers en France pour des contrats d'assurance auto et habitation, faisant...
Site :
assurances-animaux.org
Thèmes liés : assurance chien animaux sante / assurance soins sante animaux / assurance animal compagnie / assurance sante animal / compagnie d'assurance auto et habitation
Assurances auto et habitation (MRH) - La fidélité est-elle ...
11. Relation sans lendemain
Autant la question « ça ferait quoi d'être infidèle ? » se pose - parfois ou souvent, c'est selon ! - dans une vie de couple, autant elle vient rarement à l'esprit lorsqu'il s'agit de son assurance auto ou multirisque habitation, la MRH.
Quand on cohabite depuis des années, les appels à cotisation se succèdent, sans que l'on se demande, au fond, si l'on est...
Site :
https://www.quechoisir.org
Informations sur les risques liés aux assurances ...
Questions fréquentes
Informations sur les risques liés aux assurances étrangères
Le recours à une compagnie d'assurance étrangère, même par l'intermédiaire d'un courtier français, présente une certains nombres de risques spécifiques que nous tenons à rappeler :
Ces informations sont tirées d'un article de PASCAL DESSUETPrésident de la commission assurance de la Fédération des...
Site :
apsilon.fr
Informations sur les risques liés aux assurances étrangères
Informations sur les risques liés aux assurances étrangères
Rubriques
Audit et conseil
Le recours à une compagnie d'assurance étrangère, même par l'intermédiaire d'un courtier français, présente une certains nombres de risques spécifiques que nous tenons à rappeler :
Ces informations sont tirées d'un article de PASCAL DESSUETPrésident de la commission assurance de la Fédération...
Site :
apsilon.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance habitation belgique / compagnie d'assurance societe generale / absence d'assurance dommage ouvrage / federation francaise des compagnies d'assurance / attestation d'assurance dommage ouvrage
Gan, Mention légales
Informations générales
Mentions d'identification
Les prestations d'assurance, d'assistance ainsi que les services présentés sur le site sont exclusivement destinés à garantir des biens situés en France, des véhicules immatriculés en France et des personnes dont la résidence principale est en France.
Editeur du site
Ce site est proposé par Groupama SA, SA au capital de 1 686 569 399...
Site :
gan.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance paris 8 / compagnie d'assurance a paris / compagnie d assurance a paris / federation francaise des compagnies d'assurance / federation francaise des compagnie d assurance
Rendement de l'assurance-vie 2017
Le rendement moyen s'établissait à 2,5 % en 2014, 2,3 % en 2015, affichant un taux historiquement bas pour 2016, soit 1,8 % (en moyenne). Néanmoins, cela n'empêche pas certains acteurs de proposer de nouveaux contrats d'assurance-vie.
Taux de rendement : fonds euros
Les fonds en euros d'une compagnie d'assurance-vie correspondent à des fonds directement gérés par l'assureur pour le...
Site :
https://www.valofi.com
Le régime français de protection sociale des travailleurs ...
Le régime français de protection sociale des travailleurs indépendants
2017 (en cours d'actualisation)
EN
Aux côtés du régime général (travailleurs salariés), du régime agricole et des régimes spéciaux (spécifiques à certains secteurs d'activité), la Sécurité Sociale française compte également un régime propre aux travailleurs non salariés ne dépendant pas du secteur...
Date: 2018-01-18 17:04:39
Site :
http://www.cleiss.fr
Article 21 bis du projet de loi Sapin II : la fin l ...
tous les viagra generique secrets de la facon acheter priligy france qui vous acheter levitra fait mal et non seulement acheter cialis pas cher
Accueil / Assurance vie / Article 21 bis du projet de loi Sapin II : la fin l'assurance-vie ?
Chiffres-clé de l'assurance-vie (c) Les Échos - source Fédération Française de l'Assurance
Article 21 bis du projet de loi Sapin II : la fin l'assurance-vie...
Site :
http://www.loretlargent.info
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / taux de l assurance vie / compagnies d'assurance vie en france
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
Accueil > Bibliothèque > Lexique et définitions assurance
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et les définitions
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : carte d'assurance maladie renouvellement / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / fonds national d'assurance maladie
Assurance-vie, haro sur les fonds en euros
Gestion privée
Assurance-vie, haro sur les fonds euros ?
Inexorablement, la baisse de rendement l'assurance-vie classique se poursuit. Alors faut-il jeter les fonds en euros avec l'eau du bain ?
"Les fonds en euros sont en danger", "Faut-il encore investir dans les fonds en euros ?" La question peut effectivement se poser au regard de la baisse continue du rendement des fonds en euros classiques...
Petits arrangements avec les taux des contrats d'assurance ...
La publication annuelle des taux entre décembre et février devient un exercice de plus en plus délicat pour les assureurs vie.
afp.com/Str
Lors de la publication des rendements de leurs fonds en euros, certaines sociétés rivalisent d'astuces pour faire bonne figure dans un contexte de baisse des taux.
Finalement, ils pourraient presque remercier leur autorité de tutelle. Les assureurs...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie monosupport en euros / meilleurs contrat d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d'assurance vie en euros
Assurance Animaux Société Générale - Pour Une Banque ...
Accueil > Comparez les assurances animaux en 3 minutes > Assurance animaux : Société Générale
Assurance animaux : Société Générale
Apparue en 1864, la Société Générale est une des plus anciennes banques françaises. Ce grand groupe extrêmement performant sur le marché financier fait partie des trois piliers de l'industrie bancaire française non mutualiste avec LCL et BNP Paribas....
Site :
http://www.pourunebanqueethique.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance societe generale / assurance chien animaux sante / comparateur assurance sante animale / comparatif assurance animal de compagnie / compagnie d'assurance generale sur la vie
Assurance-vie : 7,5 % à 8 % de rendement pour 1994
Le 27/01/1995
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Année noire pour les placements financiers, le millésime 1994 s'avère particulièrement favorable pour les détenteurs d'assurance-vie. Malgré les variations désordonnées des taux d'intérêt, les rendements des contrats en francs, tels qu'ils ressortent de notre enquête, s'établissent en moyenne entre 7,5 et 8 % nets de frais et d'impôts. Bien qu'en baisse par...
Site :
https://www.lesechos.fr
Label Maison de Confiance : Choisirmonconstructeur.com ...
Label Maison de Confiance
Label Maison de Confiance
Les Constructeurs FFC adhérant à la marque collective Maison de Confiance s'engagent auprès du consommateur, maître de l'ouvrage à respecter les 7 points de la charte "Confiance" .
Le label Maisons de Confiance
FFCMI : Fédération Française des constructeurs de Maisons Individuelles
La FFC (Fédération Française des Constructeurs de...
Site :
choisirmonconstructeur.com
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-05-10 23:06:17
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie non reclame / contrat d'assurance vie fonds en euros / compagnie d assurance voyage
Thalasso et bien-être : Découvrez toutes les offres de ...
après avoir validé les présentes conditions générales de vente.
La procédure de passation des commandes comporte au minimum les étapes suivantes :
1. L'utilisateur effectue une recherche qui donnera lieu à la communication d'une ou plusieurs offres de prestations correspondant à sa requête et/ou l'utilisateur consulte les offres proposées
2. L'utilisateur clique sur la...
Site :
thalasseo.com
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie demande / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / compagnie d'assurance societe generale / resiliation contrat d'assurance maladie
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Côté-Croisière - conditions générales de vente
Conditions générales de vente CONDITIONS GENERALES DE VENTE
au 24/08/2017
Conformément aux articles L211-7 et L211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R211-3 à R211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n'entrant pas dans le cadre d'un forfait...
Site :
http://www.cote-croisiere.com
Détective — Wikipédia
La profession est, de par le monde, admise, ignorée, tolérée ou interdite suivant la législation du pays considéré, ainsi que son aptitude à respecter les Droits de la Défense, les libertés individuelles et la liberté du commerce et de l'industrie .
Dans les dictatures, la profession y est soit interdite, soit assimilée à une police auxiliaire.
Elle est strictement règlementée dans...
Date: 2017-05-09 13:04:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / creer une compagnie d'assurance en france / nombre de compagnie d'assurance en france / compagnies d'assurance vie en france / classement compagnie d'assurance en france
Liste des assureurs moto spécialisés - assurance-motos.net
Accueil » Nos conseils en assurance » Les assurances spécialisées dans la moto
Les assurances spécialisées dans la moto
Les deux-roues sont de plus en plus nombreux depuis quelques années : plus économiques qu'une voiture, plus pratiques en agglomération, leurs atouts sont nombreux. Mais ces véhicules et surtout leurs pilotes sont plus vulnérables car plus exposés en cas d'accident,...
Site :
http://www.assurance-motos.net
Thèmes liés : devis d assurance moto / compagnie d'assurance societe generale / comparateur d'assurance moto / compagnie generale d assurance / federation francaise des compagnies d'assurance
Fédération Française de Tir | Avant-propos FFTir | Votre ...
Téléchargement du "Manuel de découverte du tir sportif" ici ... MAJ 21/11/2016
Les valeurs véhiculées par la FFTir
Actuellement, au niveau mondial, le Tir est , en nombre de licenciés le troisième sport individuel pratiquée et la cinquième discipline olympique. Le tir est donc un sport à part entière en même temps qu'un loisir; sport d'adresse au même titre que le golf ou le tir à...
Site :
http://www.fftir.org
Thèmes liés : federation francaise des compagnies d'assurance / federation francaise des compagnie d assurance / classement compagnie d'assurance en france / compagnie generale d assurance / compagnie d'assurance francaise
Les assurances et garanties lors de la construction d'une ...
Nos Garanties et assurances
Le cadre de la loi du 19 Décembre 1990
Maisons BERVAL exerce dans le respect de la loi cadre du 19 Décembre 1990, qui vise à la protection du consommateur, en imposant un certain nombre de garanties et d'assurance au constructeur.
Le Contrat de Construction de Maisons Individuelle
Maisons BERVAL utilise l'exemplaire officiel de contrat de construction, rédigé et...
Site :
http://www.maisonsberval.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / loi contrat de construction de maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle definition / assurance d une maison en construction
L'Argus de l'Assurance - Le mécanisme complexe de la ...
Le mécanisme complexe de la subrogation
Par STÉPHANE CORONE -
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Valider
l La subrogation consiste, pour l'assureur, à utiliser les droits de la personne qu'il a indemnisée pour obtenir le paiement de dommages-intérêts. l Elle s'applique dans trois domaines : les dommages, la responsabilité et les assurances de personne. l La subrogation peut...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : pas d'assurance dommage ouvrage / compagnie d'assurance de personnes / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage / absence d'assurance dommage ouvrage
Qu’est ce qu’une Mutuelle Santé
5 Liens externes en rapport avec la mutuelle
Définition
La mutuelle santé , complémentaire santé ou assurance santé à pour but de vous rembourser tout ou une partie de vos dépenses de santé qui ne sont pas couvertes par votre assurance maladie obligatoire.elle vous garantie le complément des remboursements de la sécurité sociale . Elle n'est pas obligatoire. Cette garantie volontaire est souscrite moyennant paiement d'une cotisation.
Distinction mutuelles - compagnies d'assurance santé - complémentaire santé
Une mutuelle (ou société...
Site :
http://mutuelle.compareo.net
Thèmes liés : assurance mutuelle sante complementaire / assurance mutuelle sante france / sante mutuelle assurance / assurance complementaire sante france / assurance complementaire groupe mutuel
PRÉSENTATION FFCM | FFCM - FFCMédiation
Vous êtes ici : Accueil / PRÉSENTATION FFCM
HISTOIRE - OBJET - ACTIONS
LA FFCM : une structure née de l'anticipation
La FÉDÉRATION FRANÇAISE DES CENTRES DE MÉDIATION (FFCM) constitue le premier réseau de centres de médiation français, implantés sur l'ensemble du territoire et opérant dans tous les domaines de médiation, conventionnelle et judiciaire.
Créée en 2001 à...
Site :
https://ffcmediation.org
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / federation francaise des compagnies d'assurance
Faut-il souscrire à des contrat d'assistance et d ...
Extrait des Cahiers de l'AFOC n°199 - juillet et août 2011
26 septembre 2011
Faut-il souscrire à des contrat d'assistance et d'assurance contre les fuites d'eau ?
C'est vous qui voyez, mais nous ne vous le conseillons pas.
Ces contrats, proposés par les opérateurs en charge de la distribution du service des eaux en association avec un assureur, proposent une couverture contre les...
Date: 2018-02-13 13:10:35
Site :
http://www.afoc.net
Thèmes liés : comparateur d'assurance habitation / federation francaise des compagnies d'assurance / federation francaise des compagnie d assurance / contrat d entreprise construction / prix moyen d une construction de maison
TRIBUNAL D'INSTANCE - fbls.net
LES FOURNISSEURS - LES PRODUCTEURS - LES GARAGISTES - LES AUTO ECOLES - LES MEDECINS
Pour les banques, cliquez ICI
LES ARTISANS DU BÂTIMENT ONT UNE OBLIGATION DE RÉSULTAT
Cour de Cassation chambre civile 3, arrêt du 7 novembre 2012, Pourvoi n° 11-20532 CASSATION
Vu l'article 1147 du code civil ;
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont...
Date: 2017-04-30 05:42:46
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / compagnie d'assurance societe generale / caisse d'assurance maladie regime general / caisse national d'assurance maladie france / caisse national d'assurance maladie paris
Sites généraux belges - liensutiles.org
Mise à jour le 10 mai 2017, proposez vos liens
.
ABCD : le site de l'Agence belge de coopération au développement, elle soutient, pour le gouvernement belge, les pays en développement dans leur lutte contre la pauvreté
ACADEMIE ROYALE : l'Académie royale de Belgique, surnommée "La Thérésienne", a pour mission de promouvoir les travaux scientifiques et artistiques, elle a une activité...
Site :
http://www.liensutiles.org
Thèmes liés : federation francaise des compagnies d'assurance / federation francaise des compagnie d assurance / compagnie d'assurance habitation belgique / liste compagnie d'assurance belgique / compagnie d assurance belgique
Palmarès des meilleurs fonds en euros 2018 - monfinancier.com
Rendement moyen des fonds en euros des contrats d'assurance-vie
Alors que les meilleurs fonds en euros rapportaient encore plus de 5%* il y a 4-5 ans, la baisse des taux des emprunts d'Etats a fait chuter les rendements de ces fonds, si bien que la performance moyenne sur 2017 des fonds en euros devrait se situer autour des 1.5%*, contre 1.80% en 2016 et 2,30%* en 2015 selon la Fédération...
Site :
https://www.monfinancier.com
Rendement assurance-vie 2017 - challenges.fr
Par Eric Treguier le 18.01.2018 à 12h26 , mis à jour le 10.02.2018 à 13h46
Abonnés
Cette année encore, les contrats serviront un rendement inférieur à celui de l'an dernier : 1,5% en moyenne. La baisse des taux d'intérêt sur les marchés financiers en est en partie responsable. Mais pas seulement : le rendement des contrats est piloté d'abord par... le marketing!
Les rendements des...
Site :
https://www.challenges.fr
Les Garanties | Maisons Pierre
Les garanties
Les Garanties
Faire construire sa maison avec Maisons Pierre, c'est l'assurance de la sécurité grâce : aux garanties uniques du Contrat de Constructeur de Maison Individuelle : remboursement d'acompte, parfait achèvement, livraison au prix et dans le délai convenus, maison garantie 10 ans, assurance dommages-ouvrage ; à un contrôle qualité du chantier et de la maison livrée...
Site :
http://www.maisons-pierre.com
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / garantie financiere constructeurs maisons individuelles / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction maison individuelle sans plan / loi contrat de construction de maison individuelle
Maitre chien : fiche métier pour devenir Maitre chien
Flair incomparable, ouïe incroyablement développée : le chien est doué de talents forts utiles à l'homme, qui a su s'en servir de bien des façons.
Dans la recherche de personnes disparues, de stupéfiants, d'explosifs, ou en tant que simple force dissuasive, le maître chien est celui qui accompagne l'animal, l'aide à mettre en oeuvre ses talents à bon escient, et s'assure qu'il le fasse...
Site :
https://wamiz.com
Thèmes liés : assurance maitre d oeuvre / assurance chien animaux sante / compagnie d assurance professionnelle / federation francaise des compagnies d'assurance / federation francaise des compagnie d assurance
Tous les conseils pour faire construire sa maison ...
Tous les conseils pour faire construire sa maison
5 conseils
Faire construire sa maison
Le permis de construire est un élément déterminant dans votre projet de construction de votre maison individuelle. Il s'agit d'un acte administratif qui donne les moyens à l'administration de vérifier qu'un projet de construction respecte bien les règles d'urbanisme en vigueur. Quelle est la démarche...
Site :
http://www.maisonshorizon.fr
Pourquoi les rendements de l'assurance-vie vont encore baisser
Ces premiers taux donnent une indication sur l'ampleur à venir de la baisse. En 2017, le taux moyen du marché servi au titre de l'année 2016 était déjà passé sous la barre symbolique des 2 %, pour tomber à 1,80 %, selon les données de la Fédération française de l'assurance. Pour 2018, « nous devrions être à 1,48 % en moyenne. Les meilleures performances se situeront sans doute...
Site :
https://www.lesechos.fr
Thèmes liés : taux de l assurance vie / taux d'interet assurance vie / taux d interet assurance vie / fiscalite de l'assurance vie en euros / fiscalite sur l assurance vie