Articles sélectionnés pour le thème : transformation contrat assurance vie
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Assurance vie: contrats et actualité
Assurance vie: contrats et actualité
L'Actualité de l'assurance vie
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Une assurance vie?
Une assurance vie permet tout d'abord de se constituer ou de ...
Site :
http://vie-assurance.org
Thèmes liés : beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / avance sur contrat d'assurance vie
Comparez les caractéristiques de 232 contrats d'assurance ...
Comparez les caractéristiques des contrats d'Assurance vie en Euros
En savoir plus
- affiner votre recherche en effectuant une recherche multi-critères ,
- comparer les rendements de 232 Contrats d'assurance vie en Euros,
- comprendre la fiscalité des Contrats en Euros .
- transformer votre contrat en Euros en un contrat en Unités de Comptes en conservant l'antériorité fiscale avec l' amendement Fourgous .
Le contrat d'assurance vie monosupport ou appelé encore "contrats en euros" est totalement garanti par l'assureur du contrat. L'épargne accumulée est disponible...
Site :
http://www.cofloma.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie monosupport en euros / contrat d'assurance vie en euros / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / fiscalite des contrats d assurance vie
Assurance vie : le transfert et transformation du contrat ...
Assurance vie : le transfert et transformation du contrat en 2017
Le transfert ou la transformation d'un contrat d' assurance-vie constituent, sauf exception, des cas de novation. Cela n'est pas une opération dénuée de conséquences. Parmi ces effets les plus lisibles, le transfert engendre des conséquences fiscales pour l'assuré.
Transfert du contrat d'assurance-vie : Principes...
Site :
https://www.adetef.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / nouveau contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie en euros
Transformation des contrats d’assurance vie, Amendement ...
Transformation des contrats d'assurance vie, Amendement Fourgous
Envoyé le 5 août 2014
/Avec 0 commentaire
La loi pour la confiance et la modernisation de l'économie du 26 juillet 2005 prévoit la possibilité de transformer des contrats d'assurance vie monosupport en contrats multisupports, sans que le bénéfice de l'antériorité fiscale ne soit perdu.
La transformation s'effectuera, soit...
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http://baronpatrimoine.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d'assurance vie monosupport en euros / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie en euros
Confluence - Comparez 2136 contrats d'Assurance vie
Confluence
Choisir son contrat en Euros
En dehors de la réputation de l'assureur, les deux principaux critères à comparer pour choisir son contrat d'assurance vie en Euros sont :
le montant des frais sur les versements. Le taux moyen pour ces frais (source Cofloma) est de 3,80% pour les contrats en Euros,
les rendements du support en Euros (nets annuels) sur plusieurs années.
Les frais de...
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http://www.cofloma.fr
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Assurance-Vie : record de transfert de contrats euros sur ...
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Assurance-vie : Transfert record de contrats euros en 2007
Selon la FFSA, "Au cours des neuf premiers mois de l'année 2007, près de 690.000 contrats d'assurance vie en euros ont été transformés en contrats multisupports dans le cadre de l'amendement " Fourgous ", portant à plus de 1,2 million le nombre total de contrats transformés depuis la mise en place de cette mesure" (fin 2005).
En...
Date: 2017-05-10 15:33:42
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mon-epargne.com
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Assurance vie - Courtier assurance vie
Assurance vie
L'assurance vie hypothécaire avec ou sans invalidité
L'assurance vie hypothécaire est une assurance vie à terme, c'est à dire qu'elle prendra fin tôt ou tard dans un certain nombre d'années. Elle est utilisée pour couvrir un besoin temporaire. Soit pour assurer un prêt hypothécaire, une marge de crédit ou tout autre charge à rembourser. Ces besoins ne seront pas...
Site :
https://www.courtierassurancevie.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie entiere / courtier d'assurances vie / contrat d'assurance vie / compagnie d'assurance vie / contrat d assurance vie entiere
Assurance-vie multisupport - bforbank.com
Un contrat d'assurance-vie multisupport permet au souscripteur de répartir son épargne entre différents supports lui permettant d'accéder à différents types de placements.
Beaucoup de contrats d'assurance-vie multisupports sont en fait des contrats mixtes, qui comprennent à la fois :
des fonds en unités de compte: actions de SICAV, parts de FCP, de SCPI ou d'OPCI,
un ou plusieurs fonds...
Site :
https://www.bforbank.com
Thèmes liés : nouveau contrat d'assurance vie euro croissance / nouveau contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie multisupport definition / contrat d'assurance vie monosupport en euros / contrat d'assurance vie fonds en euros
Assurance-vie avec options épargne handicap ...
Home > Blog > Placements Financiers > Assurance-Vie > L'épargne handicap en assurance-vie
L'épargne handicap en assurance-vie Retour
18 mai 2012 par Benjamin CLAVEL
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L'assurance-vie profite d'un régime fiscal particulièrement privilégié, tant au niveau de l'imposition sur les revenus générés que pour la transmission du capital en cas de décès. Mais savez vous que les...
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http://www.touslesplacements.com
Thèmes liés : nouveau contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie / rachat contrat d assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie
Comment fonctionne le contrat assurance vie Euro-Croissance
Comment fonctionne le contrat assurance vie Euro-Croissance ?
Le contrat Euro Croissance peut prendre la forme d'un contrat monosupport ou d'un fonds au sein d'un contrat multisupport. Ces contrats se veulent une option intermédiaire entre les contrats en euros et les contrats multisupports car ils garantissent de retrouver au moins, le capital versé au bout de 8 ans minimum.
En échange,...
Site :
https://patrimoinexperts.net
Assurance-vie multisupport - bforbank.com
Assurance-vie multisupport
Publié le 14 novembre 2011 | Mis à jour le 10 février 2016
Avec les contrats multisupports l'épargnant peut investir sur différents supports : fonds en euros ou unités de compte.
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Un contrat d 'assurance-vie multisupport permet au souscripteur de répartir son épargne entre différentes supports lui permettant d'accéder à différents types de...
Site :
https://www.bforbank.com
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Les contrats d'assurance vie en Euro - Assurance vie ...
Les contrats d'assurance vie en Euro
Les contrats d'assurance vie sont souvent nommés "contrats d'épargne retraite". Ils constituent d'ailleurs le placement préféré des français, à la fois pour épargner, préparer sa retraite ou protégerer des proches. La flexibilité des contrats permet ainsi d'investir soit dans des contrats en euros, peu risqués et mais avec une performance faible,...
Date: 2018-03-06 10:56:28
Site :
https://www.retraite.com
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Fiscalité des contrats "DSK" et "NSK" - assuranceneo.fr
Assurance vie - Fiscalité des contrats "DSK" et "NSK"
Attention
Dans le cadre de la loi de finances pour 2005, le dispositif des contrats "DSK" a été aménagé .
Sans disparaître, ces contrats laissent la place à de nouveaux contrats investis en actions (ou contrats "NSK" ), créés depuis le 1er janvier 2005. Les contrats "DSK" en cours sont maintenus ou, au choix du souscripteur et sous...
Site :
http://www.assuranceneo.fr
Thèmes liés : fiscalite contrat assurance vie dsk / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / fiscalite des contrats d assurance vie / contrat d'assurance vie non denoue
Ajout d’un souscripteur assuré à un contrat d’assurance ...
communication
Une très récente décision de la Cour de cassation du 19 mars 2015 vient bouleverser le paysage de l'assurance vie : dans l'affaire jugée, elle a confirmé la possibilité d'ajouter un nouveau souscripteur/assuré à un contrat d'assurance vie déjà souscrit sans remettre en cause l'antériorité fiscale du contrat ! Le contrat conserverait donc son antériorité, pour...
Site :
http://kblr-experts.com
Thèmes liés : nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie et succession / contrat d'assurance vie avant 1991 / contrat d'assurance vie
Assurance vie axa france 2018 - Assurance vie 2018 ...
Assurance vie axa france 2018
Comparez gratuitement les différentes offres d'assurance vie du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :
En 2018, Axa France servait entre 2,55% et jusqu'à 3,05% sur son fonds en euros.
Pour les contrats PERP d'Axa France, le fonds en euros est rémunéré à hauteur de 2,35%.
, vous pouvez augmenter le taux de rémunération du support en euros de...
Assurance hypothèque | Financière Sun Life
Assurance hypothèque
Qu'est-ce qu'une assurance hypothèque?
Si vous achetez une maison, il y a mille choses auxquelles vous devez penser. Qu'il s'agisse de trouver le meilleur taux hypothécaire ou de décider des couleurs de votre décor, vous avez des choix à faire et il est bon de savoir que vous avez aussi des options pour protéger votre prêt hypothécaire et les finances de votre...
Site :
sunlife.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie
ASSURANCE-VIE - Mon Épargne
Retraite
Près de 24 millions de contrats assurance vie sont aujourd'hui ouverts en France. Il faut dire qu'avec la baisse des taux d'intérêts court terme, la rémunération des livrets épargne était bien moins attractive ces dernières années.
Cependant l'assurance vie n'est pas forcément un placement avec un rendement supérieur aux livrets... encore faut-il jouer la diversité.
Mais...
Site :
mon-epargne.com
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie fonds en euros / meilleurs contrat d'assurance vie en euros / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros
Épargne handicap, une assurance vie à connaître
Contacter un conseiller
Épargne handicap, une assurance vie à connaître
Très peu connue, l'épargne handicap est un contrat d'assurance vie permettant à une personne souffrant d'un handicap de s'assurer un complément de revenus et de bénéficier d'avantages fiscaux spécifiques.
Pour découvrir en détail ce qu'est une assurance vie épargne handicap et trouver les meilleurs taux...
Site :
http://www.capitaine-epargne.com
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Contrats en euros et en devises en assurance-vie – Adetef.fr
Dans le cadre des contrats en euros, l'assureur garantit un taux minimal de rémunération appelé aussi « taux minimum garanti » ou « taux technique » ou encore « taux du tarif ».
Conformément aux articles A 132-1 et A 132-1-1 du Code des assurances, le taux technique maximal autorisé est fixé par référence au taux moyen des emprunts de l'État français (TME), calculé sur une...
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https://www.adetef.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / performances des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / contrat d'assurance vie euro croissance
La fiscalité de l'assurance vie en cas de décès
par Laurent | Classé dans : Assurance Vie | 4
L'assurance vie est souvent présentée comme le couteau suisse de la stratégie patrimoniale.
Et il est vrai qu'elle présente un certain nombre de caractéristiques qui la rendent attractive : disponibilité des fonds à tout instant, possibilité de se constituer des revenus complémentaires faiblement, voire pas du tout imposés, transmission...
Assurance-vie en euros ou en unités de compte - lcl.com
Les contrats d'assurance vie en unités de compte répondent aux préoccupations des épargnants qui cherchent à tirer parti à long terme des performances des marchés financiers ; en contrepartie, ces épargnants acceptent de prendre un risque de perte en capital.
Les épargnants qui ne veulent pas s'exposer aux variations de la Bourse opteront pour un contrat assurance-vie en euros.
Les...
Site :
https://www.lcl.com
Thèmes liés : definition avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie multisupport definition / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie euro croissance / contrat d'assurance vie en unite de compte
Épargne handicap — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
L' assurance-vie profite d'une fiscalité intéressante qui en fait déjà et, depuis de nombreuses années, le placement préféré des Français.
Pour les personnes handicapées n'ayant pas encore liquidé leurs droits à la retraite, le législateur a apporté à l'assurance vie certaines spécificités fiscales et de fonctionnement ayant pour...
Date: 2017-05-07 16:25:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / fiscalite des contrats d assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie definition
Article 21 bis du projet de loi Sapin II : la fin l ...
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Accueil / Assurance vie / Article 21 bis du projet de loi Sapin II : la fin l'assurance-vie ?
Chiffres-clé de l'assurance-vie (c) Les Échos - source Fédération Française de l'Assurance
Article 21 bis du projet de loi Sapin II : la fin l'assurance-vie...
Site :
http://www.loretlargent.info
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / taux de l assurance vie / compagnies d'assurance vie en france
Assurance-vie - Valofi, gestion privée et placements ...
Quel que soit le but recherché, un contrat
d'assurance-vie permet de constituer ou faire fructifier un capital et de le transmettre à terme.
Deux types de contrats existent, leur différence :
Le risque assumé par le souscripteur
Parce qu'elle offre une fiscalité très avantageuse, l'assurance-vie est aujourd'hui le placement préféré des français. C'est un excellent moyen de...
Site :
https://www.valofi.com
Comment sortir de son contrat d'assurance vie? - cofloma.fr
Comment sortir de son contrat d'assurance vie?
Renonciation
La loi accorde 30 jours à tout souscripteur d'une assurance vie (article L. 132-5-1 du Code des assurances), pour renoncer à son contrat et récupérer la totalité des sommes versées. Ce délai commence à partir de la date du premier versement et de la remise des documents d'information.
La lettre de renonciation doit parvenir à...
Site :
http://www.cofloma.fr
Préparer sa succession avec une assurance-vie
L'assurance vie est un très bon outil pour préparer sa succession mais que faut-il faire lorsque votre contrat d'assurance-vie arrive à échéance ou en cas de décès du souscripteur ? Café du Patrimoine recense les différentes options qui s'offrent à vous et vous prodigue les conseils qui vous permettront de choisir la solution la plus adaptée.
Les options possibles à l'échéance de...
Site :
cafedupatrimoine.com
Comment calculer la fiscalité dans son assurance-vie
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Accueil » Comment calculer la fiscalité dans son assurance-vie ?
Comment calculer la fiscalité dans son assurance-vie ?
Le 09 juin 2010
L'un des principaux attraits de l'assurance vie est évidemment sa fiscalité avantageuse, avec entre autres l'exonération...
Site :
cafedupatrimoine.com
les différents types de contrats d’assurance vie – Guide ...
6 février 2017
L'assurance vie en euros
Il s'agit d'un fonds géré par une compagnie d'assurances sur ses propres actifs. Elle s'adresse avant tout aux épargnants qui ne veulent prendre aucun risque avec leurs économies. Le caractère sécurisé du contrat est souvent mis en avant pour rassurer les épargnants. Et pour cause: les intérêts crédités chaque année par l'assureur au contrat...
Site :
http://www.lerevenu-dev.fr
PEP assurance vie - conseil-patrimonial.com
Introduction
Le 25 septembre 2003, le PEP (Plan d'Épargne Populaire) a été supprimé par le gouvernement. Il a été remplacé par le PERP, qui est un produit retraite (voir notre rubrique retraite).
Pour mémoire, le PEP était un produit exceptionnel, dans la mesure où il offrait à l'épargnant la garantie juridique de retrouver son capital au terme du contrat. Pourtant, il a souvent...
Date: 2017-05-10 19:04:37
Site :
http://www.conseil-patrimonial.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / nouveau contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie et succession / nouveau contrat d assurance vie
Les contrats d’assurance en cas de vie | Fédération ...
Les contrats d'assurance en cas de vie
Les contrats d'assurance en cas de vie
15/02/2016
Différents types de contrats d'assurance vie permettent la constitution d'une épargne et le versement de celle-ci sous forme de rente ou de capital si la personne assurée est en vie au terme du contrat. Plusieurs critères permettent de choisir le contrat qui correspond à son profil d'épargnant : durée...
Date: 2018-02-14 09:17:57
Site :
ffa-assurance.fr
Assurance vie universelle | ivari
Assurance vie universelle
Parlons... assurance vie universelle (VU)
L'assurance vie universelle d'ivari constitue une protection abordable, qui peut être personnalisée grâce à de nombreuses caractéristiques et options, notamment :
les options de placement
les garanties facultatives.
Avez-vous besoin d'une assurance vie universelle?
Si vous êtes à la recherche d'une protection d'assurance...
Site :
http://ivari.ca
Souscrire à une assurance-vie en ligne - Café du Patrimoine
Souscrire à une assurance-vie en ligne
le 5 Mai 2017
Googler
L'assurance-vie reste attractif et continue d'être l'un des placements préférés des Français. Café du Patrimoine vous livre, dans cet article et à travers sa vidéo et son comparatif au 1 mai 2017, ses conseils pour bien investir avec l'assurance-vie. Vous pouvez également retrouver tous nos conseils dans la nouvelle version de...
Date: 2017-05-10 19:07:16
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cafedupatrimoine.com
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie en euros / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / meilleurs contrat d'assurance vie en euros / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie non denoue
Qu'est-ce que le taux technique d'un contrat d'assurance vie
16 décembre 2013 // Pas de commentaire
Il s'agit d'un calcul des assureurs, qui peut s'assimiler à un taux minimum garanti. Dans un contrat d'assurance vie, il existe deux types de taux technique :
Il s'agit d'une part, du taux de rendement d'un contrat (le taux minimum garanti est appliqué sur les contrats en euros, mono support).
La dénomination s'applique aussi d'autre part au...
Site :
http://www.lessentieldelassurance.fr
Thèmes liés : taux d'assurance vie 2013 / assurance vie taux minimum garanti 2013 / assurance vie taux minimum garanti / contrat d'assurance vie en euros definition / taux d'assurance vie
La convention de quasi-usufruit est elle obligatoire après ...
Dans la catégorie : Assurance vie / Réponse ministérielle Bacquet / CIOT / Stratégie / Transmission patrimoine -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 21 octobre 2016
C'est un sujet d'une importance majeure lorsqu'il s'agit d'anticiper et d'optimiser la fiscalité des droits de succession au décès du premier des époux, puis au décès du second des époux : Comment enregistrer le démembrement...
Site :
leblogpatrimoine.com
Assurance-vie : les contrats en euros | Cieleden
Assurance vie Contrats Assurance vie : contrat en euros
Assurance vie : contrat en euros
Investis principalement en obligations, les contrats d' assurance-vie en euros présentent un atout majeur en comparaison à un contrat en unité de compte ou multisupports : celui de la sécurité.
En effet, le risque de perdre son capital est nul : par contre les perspectives de réaliser des gains...
Site :
https://www.cieleden.com
Assurance-vie : la fiscalité en cas de décès ...
L'assurance-vie
Assurance-vie : la fiscalité en cas de décès
Cette fiscalité s'appliquera lors du décès du titulaire du contrat sur les sommes perçus par les bénéficiaires. La fiscalité dépend de plusieurs facteurs :
La date de souscription du contrat.
La date de versement des fonds.
L'âge du titulaire du contrat au moment du versement des fonds.
Contrats ouverts avant le 20 novembre...
Site :
http://www.leguidedesimpots.com
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / fiscalite contrat assurance vie apres 70 ans / fiscalite contrats assurance vie avant 1991 / contrat d'assurance vie avant 1991 / fiscalite des contrats d assurance vie
Assurance maladies graves Sun Life | Financière Sun Life
L'Assurance maladies graves Sun Life vous donne l'avantage d'une couverture complète pouvant aller de 25 000 $ à 2 500 000 $ pour les adultes et de 25 000 $ à 250 000 $ pour les enfants.
Le contrat pour adulte couvre 26 maladies graves donnant droit à une prestation complète (y compris la lésion cérébrale acquise) et 4 maladies mineures donnant droit à une prestation...
Site :
sunlife.ca
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / duree contrat assurance maladie / nouveau contrat d'assurance vie
Souscrire à une assurance vie en ligne : contrat ...
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Accueil » Assurance vie » Souscrire à une assurance vie en ligne : contrat, rendement et fiscalité
Souscrire à une assurance vie en ligne : contrat, rendement et fiscalité
Le 07 février 2018
Découvrez les nombreux avantages de l'assurance-vie :...
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Quel est le prix d’une assurance vie à 60 ans ou plus ...
En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions
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Nous entendons souvent nos aînés nous dire que les valeurs familiales se perdent : que les jeunes n'ont plus de respect envers leurs parents. La politesse et l'étiqueté s'envolent pour laisser la...
Fiscalité de l'assurance-vie, les détails
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Comment déclarer ses revenus d'assurance-vie ?
Cet article concernant la fiscalité de l'assurance-vie fait partie d'un dossier complet sur comment investir dans l'assurance-vie. Vous trouverez les autres parties concernant ce placement dans le guide de l'investissement . Cet article vous donnera toutes les armes pour maîtriser votre sujet...
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Assurance vie et succession : Faut il déclarer les ...
Dans la catégorie : Assurance vie / Fiscalité / Succession -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 25 janvier 2013
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès, et qui, par le fait de son décès, sont transmis à ses héritiers, donataires ou légataires.
Ainsi la déclaration de succession doit comprendre tous les...
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leblogpatrimoine.com
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L'Argus de l'Assurance - La fiscalité des rachats - Secteur
Dossier
La fiscalité des rachats
Par François Couilbault Docteur en droit, chargé d'enseignements à l'Université Paris II Panthéon Assas, avocat au Barreau de Paris -
Publié le
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Les produits des rachats perçus par le souscripteur sont en principe soumis à l'impôt. Cependant, les rachats ou dénouements du contrat après huit ans ne...
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Fiscalité - L'Express Votre Argent
Juillet-août 2006
Fiscalité : quels sont les différents modes de prélèvements sociaux ?
Il me semblait avoir lu que, en cas de retrait partiel sur un contrat d'assurance vie, on peut demander que les prélèvements sociaux soient prélevés à la source ou les déclarer soi-même. Mon assureur me dit qu'il n'y a pas d'option possible. Est-ce exact ?
M. Eric L., 33740 Arès
Oui, c'est...
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Assurance vie et succession : Faut il déclarer les ...
Dans la catégorie : Assurance vie / Fiscalité / Succession -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 25 janvier 2013
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès, et qui, par le fait de son décès, sont transmis à ses héritiers, donataires ou légataires.
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Assurance vie : l’ "obligation de diversifier" est un mensonge
Si certaines compagnies d'assurance tentent de vous faire croire qu'il est obligatoire de diversifier vos placements, sachez qu'il n'en est rien. Elles aspirent tout simplement à vous faire prendre un peu plus de risques. Mais pourquoi ?
La sentence est tombée : « Il n'existe aucun texte obligeant aujourd'hui les épargnants à arbitrer dans un sens plutôt que dans un autre au sein de leur...
Date: 2018-02-14 10:08:48
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ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès, et...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Ce qu'il faut retenir sur l'assurance vie | Le portail des ...
Accueil du portail Particuliers Ce qu'il faut retenir sur l'assurance vie
Ce qu'il faut retenir sur l'assurance vie
02/02/2017
C'est le placement préféré des Français. Ce support financier permet de se constituer un capital sur le long terme : pour la retraite ou en vue de préparer un projet. L'assurance vie présente de nombreux avantages comme une fiscalité allégée, une transmission du...
Site :
economie.gouv.fr
Assurance-vie, les 20 erreurs à éviter - Le Point
L'assurance-vie, avec près de 1 500 milliards d'euros investis, est le placement préféré des Français. Devenue un produit financier courant, vendue par d'innombrables réseaux et pour tous les niveaux de patrimoine, elle fait figure de produit financier simple. Pourtant, ses particularités juridiques, fiscales et financières en font un placement plus compliqué qu'il n'y paraît. Aussi,...
Site :
http://www.lepoint.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / fiscalite de l'assurance vie en euros
Questions Comptabilité d'Entreprise & Personnelle ...
Quelles sont les amendes ou pénalités en cas de retards comptables ?
Il y a des pénalités lorsque les déclarations de TPS / TVQ sont en retard.
Régime de la TPS; s'il y a un remboursement ou si le solde est nul, il n'y pas de pénalité. Sinon, celle-ci équivaut à 1% du montant dû (1 mois de retard), et à 0,25% du montant dû multiplié par le nombre de mois complet de retard (12 mois...
Site :
http://gglbca.com