Articles sélectionnés pour le thème : regime general de l'assurance maladie
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Crédit Agricole d’Ile de France - Assurance complémentaire ...
Pour vous si vous avez moins de 75 ans.
Et pour tous, puisqu'aucun questionnaire médical n'est demandé.
Pour vous couvrir, le Crédit Agricole a tout prévu !
Prendre soin de sa santé suppose parfois d'engager des frais très lourds. Pour vous éviter toute situation délicate, nous prenons en charge la plupart de vos dépenses de santé, prévues ou imprévues :
Soins courants
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https://www.ca-paris.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance maladie complementaire / caisse regionale d'assurance maladie ile de france / contrat d assurance sante
Crédit Agricole d’Ile de France - Assurance complémentaire ...
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Assurance Santé du Crédit Agricole - ca-finistere.fr
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Crédit Agricole de Champagne-Bourgogne - Complémentaire ...
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Crédit Agricole Brie Picardie - Complémentaire Santé- Tous ...
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Crédit Agricole Brie Picardie - Complémentaire Santé- Tous ...
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Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Complémentaire ...
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Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Complémentaire ...
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Crédit Agricole Atlantique Vendée - Complémentaire Santé ...
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Assurance Santé du Crédit Agricole - ca-centrest.fr
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Assurance Santé du Crédit Agricole - ca-centreloire.fr
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Assurance Complémentaire Santé - Crédit Agricole
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Crédit Agricole Centre France - Complémentaire Santé- Tous ...
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Entreprise étrangère : Employer un salarié sans ...
Entreprise étrangère : Employer un salarié sans établissement en France
Entreprise étrangère : Employer un salarié sans établissement en France
Les sociétés étrangères peuvent embaucher un salarié en France sans avoir d'établissement sur le territoire. Elles doivent réaliser un certain nombre de démarches auprès de l'administration et des organismes sociaux.
ENTREPRISES...
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COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR RÉSIDENTS LUXEMBOURGEOIS ...
Outre la couverture qu'offre le système général de santé au Luxembourg, la sophistication de la médecine moderne et l'augmentation continue de l'espérance de vie accroissent la charge qui pèse sur le système de la sécurité sociale à long terme. Pour les assurés, cela signifie des prestations réduites et des contributions personnelles plus élevées.
Avec une assurance complémentaire...
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Quel est le statut JURIDIQUE de la Sécurité Sociale ...
Quel est le statut JURIDIQUE de la Sécurité Sociale ? Public ou privé ?
Mettre à jour: ou les deux ?
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Meilleure réponse: On parle DES organismes de Sécurité sociale :
- on pourrait dire que la plupart n'ont pas légalement de statut public.
La sécurité sociale est un établissement de droit...
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Thèmes liés : assurance maladie securite sociale difference / assurance maladie securite sociale france / regime general de securite sociale assurance maladie / assurance maladie securite sociale / cotisation d'assurance maladie du regime general
Formule Santé Famille MMA - Mutuelle Assurance MMA
Nos formules santé
Formule santé famille
Si vous recherchez une complémentaire santé couvrant les frais de votre famille tout en vous faisant bénéficier d'avantages, l'Assurance Santé Famille est faite pour vous ! Profitez de réductions de vos cotisations, de garanties renforcées et d'une couverture adaptée aux besoins de vos enfants.
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Thèmes liés : assurance sante mma formule famille niveau 2 / assurance complementaire sante famille / complementaire sante famille obligatoire / assurance sante famille / contrat d'assurance complementaire sante
Assurance santé internationale, couverture, mutuelle...
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Assurance santé internationale
La souscription d'une assurance santé internationale est vivement recommandée si vous comptez résider à l'étranger. Cela s'applique aux longues expatriations mais également à celles de 12 mois. En effet, un imprévu de santé est susceptible d'arriver pendant votre expatriation, pouvant amener de lourds frais. Pour éviter de prendre des risques, nous vous...
Site :
https://indigo-expat.com
» Plomb: le repérer pour mieux prévenir les risques - INRS
Mesure de la teneur en plomb sur un mur avant passage du décapeur
© Grégoire Maisonneuve
Big bags de gravats pollués sur un chantier de chantier de déplombage, avec un étiquetage spécifique
© Gael Kerbaol
Peinture au plomb sur un vitrail dans un atelier de création et restauration de vitraux
© Gael Kerbaol
Séparation des joints de plomb d'un ancien vitrail au dessus d'un tiroir...
Date: 2018-02-14 09:02:28
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http://www.inrs.fr
Thèmes liés : regime general de securite sociale assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / assurance maladie securite sociale difference / assurance maladie securite sociale
Succession : les formalités à accomplir avant de percevoir ...
14/03/2017 à 12h16
©REA Tous droits réservés
Un grand nombre de démarches administratives sont requises quand survient la disparition d'un proche. : préparation des obsèques, déclaration à la mairie, envoi d'un acte de décès aux organismes concernés. Vient ensuite l'heure de l'ouverture de la succession, qui obéit, elle aussi, à des règles très précises... Autant de formalités...
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capital.fr
Assurance maladie complémentaire pour les retraités
Yukon
Plusieurs provinces et territoires offrent également une couverture supplémentaire d'assurance maladie pour une partie de la population, comme les enfants, les personnes âgées, les personnes à faible revenu et les personnes souffrant d'un handicap ou de maladies chroniques. Cette couverture peut comprendre les fournitures et équipement médicaux, les soins de la vue, la couverture...
Site :
https://equitable.ca
Thèmes liés : retraite et d assurance maladie / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / taux d assurance maladie / assurance sante et soin dentaire
Assurance maladie complémentaire pour les retraités
Yukon
Plusieurs provinces et territoires offrent également une couverture supplémentaire d'assurance maladie pour une partie de la population, comme les enfants, les personnes âgées, les personnes à faible revenu et les personnes souffrant d'un handicap ou de maladies chroniques. Cette couverture peut comprendre les fournitures et équipement médicaux, les soins de la vue, la couverture...
Site :
https://equitable.ca
Thèmes liés : retraite et d assurance maladie / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / taux d assurance maladie / assurance sante et soin dentaire
Dispositif | Coset
Contact
Dispositif
Le programme Coset concerne les actifs des trois principaux régimes de sécurité sociale. Les participants seront suivis au fil du temps, et notamment au-delà de l'arrêt de leur activité professionnelle.
La direction santé travail de Santé publique France met en oeuvre, la cohorte Coset-MSA pour le Régime agricole et la cohorte Coset-Indépendants pour la Sécurité...
Site :
http://www.coset.fr
Thèmes liés : regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / regime general de securite sociale assurance maladie / assurance maladie accident de travail / remboursement assurance maladie arret de travail
Enquêtes et programmes statistiques - Indice des prix à la ...
Documentation
Aperçu
L'Indice des prix à la consommation (IPC) est un indicateur de la variation des prix à la consommation payés par les Canadiens. Pour l'établir, on compare au fil du temps le coût d'un panier fixe de biens et services achetés par les consommateurs. Puisque le panier comprend des biens et services d'une quantité et d'une qualité constante ou équivalente, l'indice...
Site :
http://www23.statcan.gc.ca
Thèmes liés : calcul prix de vente d'une maison / prix de vente d'une maison avec locataire / historique prix de vente d'une maison / prix de vente d une maison / prix moyen d une construction de maison
Qui peut utiliser le régime du micro-entrepreneur ? - CCI.fr
L'impact sur votre déclaration de revenus
Lors de votre déclaration d'impôts sur le revenu,
vous indiquerez vos revenus de salarié dans la catégorie « traitements et salaires »
et votre chiffre d'affaires d'entrepreneur dans la catégorie "Revenus industriels et commerciaux professionnels" pour les activités artisanales ou commerciales ou "Revenus non commerciaux professionnels" pour...
Site :
http://www.cci.fr
Thèmes liés : regime general de securite sociale assurance maladie / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / immatriculation au regime general de l'assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie
Mutuelle profession de santé - Régime complémentaire ...
Si vous êtes médecin (généraliste ou spécialiste), chirurgien dentiste , sage femme, auxiliaire médical ou pharmacien...
Découvrez les offres proposées par Direct Mutuelle aux professions médicales ou paramédicales et trouvez en 2 clics :
1 - Une assurance santé pour vous-même et vos ayants droit en complément à votre régime obligatoire de sécurité sociale ;
2 - Un...
Site :
directmutuelle.fr
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / contrat d'assurance complementaire sante / regime general de securite sociale assurance maladie
Comparateur Présidentielle | Fondation IFRAP
Opposé à la suppression de l'AME.
Assurance maladie et sa gestion
"Je préserverai des boucliers, des protections pour chacune et chacun (...) et donc je m'engage ici à ce que sur la santé on ne modifie rien, on ne retranche aucun droit, on ne dérembourse aucun soin"
Mise à jour du 18 janvier 2017 : Faire prendre en charge à 100% d'ici 2022 l'optique, les prothèses dentaires et les...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / creation d une entreprise de construction / meilleurs contrat d'assurance vie en euros / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / classement des contrats d'assurance vie en euros
Université de Strasbourg: Sécurité sociale étudiante
Le remboursement des soins
Après avoir effectué votre inscription à la Sécurité sociale auprès de l'université, prenez contact avec votre centre payeur LMDE ou MGEL afin de leur remettre les documents suivants :
une photocopie de la preuve d'affiliation à la Sécurité sociale étudiante (attestation d'affiliation et/ou quittance des droits réglés envoyés en même temps que la carte...
Site :
http://www.unistra.fr
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie demande / carte europeenne d'assurance maladie mgel / carte d'assurance maladie europeenne / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2012-01-19/12, art. 5, 063; En vigueur : 27-02-2012>
(2)
2017-02-24/21, art. 7, 094; En vigueur : 29-04-2017>
Art. 8 . L'ordre de quitter le territoire ou la décision de remise à la frontière indique la disposition de l'article 7 qui est appliquée.
Art. 8bis .
En vigueur : 12-10-2004> § 1er. Le Ministre ou son délégué peut reconnaître une décision d'éloignement prise à...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : assurance sante belge a l'etranger / assurance sante a l'etranger / carte europeenne d'assurance maladie demande / carte d'assurance maladie europeenne / dependez plus du regime general de l'assurance maladie
Avenir de la Médecine – SIHP | Le site participatif du SIHP
COMMENTAIRES
La fin de la médecine française tout simplement !
Complètement insensé et impossible à appliquer aux spécialités chirurgicales. Nous avons BESOIN de notre clinicat pour finir d'apprendre à opérer. 5 ans d'internat, même si cela peut paraître déjà beaucoup, ne suffisent pas pour bon nombre de spécialités, par exemple en chirurgie viscérale ou encore en chirurgie...
Site :
http://avenirdelamedecine.fr
Thèmes liés : dependez plus du regime general de l'assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / avenir de l'assurance maladie / avenir de l assurance maladie
Terrain non constructible : autant de règles que d ...
Les installations productrices d'énergies non polluantes
Terrain (in)constructible : de quoi s'agit-il ?
Pourquoi acheter un terrain inconstructible? Telle est la question. Les acquéreurs de ces terrains achètent soit par crédulité, soit pour jardiner, soit pour investir en vue de construire...Bref, si les motivations sont nombreuses, voici quelques clés pour mieux comprendre la notion de...
Site :
travaux.com
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Site :
travaux.com
TRIBUNAL D'INSTANCE - fbls.net
LES FOURNISSEURS - LES PRODUCTEURS - LES GARAGISTES - LES AUTO ECOLES - LES MEDECINS
Pour les banques, cliquez ICI
LES ARTISANS DU BÂTIMENT ONT UNE OBLIGATION DE RÉSULTAT
Cour de Cassation chambre civile 3, arrêt du 7 novembre 2012, Pourvoi n° 11-20532 CASSATION
Vu l'article 1147 du code civil ;
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont...
Date: 2017-04-30 05:42:46
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / compagnie d'assurance societe generale / caisse d'assurance maladie regime general / caisse national d'assurance maladie france / caisse national d'assurance maladie paris
Les dossiers médicaux | Commission d'accès à l'information ...
Glossaire
Les dossiers médicaux
Je désire avoir copie de mon dossier médical conservé à l'hôpital ou au CLSC, comment faire ma demande d'accès en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ?
Réponse : La demande d'accès à votre dossier médical est adressée au responsable de l'accès désigné dans l'organisme...
Site :
http://www.cai.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / droit a l assurance maladie / regime general de l'assurance maladie
RSI et auto-entrepreneurs, étudiants, salariés, demandeur ...
Quelle protection sociale pour le créateur d'entreprise ?
01 minute
RSI et auto-entrepreneurs, étudiants, salariés, demandeur d'emploi : les cas particuliers
Ophélie Colas des Francs, journaliste
Le 17/03/2014 à 09:00
Quelle protection sociale pour les créateurs d'entreprise salarié, auto-entrepreneur, étudiant ou demandeur d'emploi ? Le point.
Quid des auto-entrepreneurs...
Date: 2017-05-10 16:25:58
Site :
https://business.lesechos.fr
Thèmes liés : quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / assurance auto etudiant ou salarie / caisse d'assurance maladie regime general / cotisation d'assurance maladie du regime general / taux d'assurance vieillesse
assurance internationale au 1er Euro ou complémentaire ...
assurance internationale au 1er Euro ou complémentaire santé CFE?
Assurance santé internationale au premier euro
Cette appellation caractérise l'intervention au premier rang de l'organisme Assureur, qui est amené à intervenir dès le 1er Euro dépensé. Cette solution suit les règles et conditions proposées par l'Assureur privé international et formalisées généralement dans les...
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http://www.indigo-expat.com
Thèmes liés : assurance sante belge a l'etranger / assurance sante internationale / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / assurance sante et voyage a l'etranger
Assurance décès sans questionnaire medical
Avantages
un capital garanti
Le capital sera versé immédiatement en cas de décès avant 75 ans, quelle qu'en soit la cause, maladie ou accident.
Votre entourage pourra ainsi faire face aux dépenses courantes et poursuivre ses projets, comme par exemple les études des enfants.
un contrat sur mesure
Vous choisissez votre niveau de garantie: 50.000 , 75.000 ou 100.000 euros.
Vous désignez...
Site :
https://www.axa.be
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / changer de courtier d'assurance vie / contrat d assurance vie individuel / assurance vie cas deces
APE | Unipso - aides-entreprise-sociale.be
Quelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2018-02-14 04:40:34
Site :
http://www.aides-entreprise-sociale.be
Thèmes liés : dependez plus du regime general de l'assurance maladie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / carte europeenne d'assurance maladie demande / cotisation d'assurance maladie du regime general / taux d'assurance vie 2013
retraite complementaire et cotisation assurance maladie ...
Equipe
Bonjour Sylvie,
Les prélèvements sociaux sont effectués par les caisses de retraite complémentaire Arrco, et Agirc pour les retraités cadres, pour le compte de l'Etat dans les conditions fixées par les pouvoirs publics.
Le régime général de la Sécurité sociale et la CNRACL, qui sont des régimes de base, ne...
Site :
http://lesexpertsretraite.agirc-arrco.fr
Thèmes liés : regime general de securite sociale assurance maladie / cotisation d'assurance maladie du regime general / cotisation assurance maladie des retraites / cotisation assurance maladie regime general / caisse retraite assurance maladie
CDG Maroc CDG épargne : Gestion de l’épargne, l’épargne ...
Mission et stratégie
Une stratégie centrée autour du renforcement de la relation client
Acteur de référence de l'épargne réglementée, la CDG a pour mission originelle de mobiliser, sécuriser et gérer les dépôts réglementés, les fonds de consignation et les dépôts confiés sous mandat. Afin de relever ce défi majeur et répondre aux exigences qu'implique le respect de sa mission,...
Site :
http://www.cdg.ma
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie regime general / fonds national d'assurance maladie / fonds d assurance maladie / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie
Conseil pour la santé du voyageur
Conseil pour la santé du voyageur
Recommandations sanitaires pour les voyageurs 2006
Les voyageurs, quelles que soient leur destination et les conditions du voyage sont assez fréquemment victimes de problèmes de santé. Le taux de voyageurs malades varie de 15 % à 64 % selon les études, en fonction des destinations et des conditions de séjour.
Quelle que soit l'étude, la diarrhée est...
Site :
http://www.levoyageur.net
Thèmes liés : dependez plus du regime general de l'assurance maladie / assurance maladie offre d emploi / contrat d assurance en cas de deces / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
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Bonjour, ...
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Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Ccop
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A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
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http://www.cibtp-cooperatives.fr
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse d'assurance maladie regime general / caisse d assurance maladie / assurance maladie accident de travail / attestation d assurance maladie
Suppression du RSI : Qu’est-ce que ça va changer pour vous
suppression
Pour les indépendants, le RSI est responsable d'un grand nombre de maux. Réforme attendue, sa suppression, effective en 2018, est donc vécue comme un soulagement. Entraînera-t-elle pour autant une baisse des cotisations, un calcul plus juste et une amélioration de la protection ? Réponses.
Créé en 2006, le Régime Social des Indépendants (RSI) est né de la fusion entre des...
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https://www.sage.com
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Quitter la Sécu: Comparons les contrats
DKV Luxembourg propose un contrat d'assurance frais de maladie "Complete" avec couverture à 100%, valable dans toute l'Europe (+ 4 semaines hors d'Europe).
Deux produits assez proches l'un de l'autre sont proposés.
Les avantages :
prime entre 200 et 300EUR/mois
je n'ai pas vu de questionnaire médical !
Les défauts :
contrat conclu d'abord pour 2 ans, puis reconductible 1 an. A compter de la...
Date: 2017-01-18 12:25:29
Site :
http://quitter_la_secu.blogspot.com
Thèmes liés : contrat individuel d'assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie complementaire / contrat d assurance maladie / contrat d'assurance complementaire sante
Le capital décès des agents de la fonction publique ...
- Code de la Sécurité Sociale - articles D712-19 à D712-24 - sur le capital décès
- Décret 60-58 du 11 janvier 1960 relatif au régime de sécurité sociale des agents permanents des départements, des communes et de leurs établissements publics n'ayant pas le caractère industriel ou commercial
- Décret 2009-1425 du 20 novembre 2009 modifiant l'article D712-20 du code de la sécurité...
Site :
infosdroits.fr
Thèmes liés : capital deces assurance maladie imposable / capital deces assurance maladie / capital deces assurance vie / capital deces assurance retraite / capital assurance deces et impots
Assurance complémentaire santé au Luxembourg - Omutuelle
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Assurance complémentaire santé au Luxembourg
Le Luxembourg est l'un des principaux pôles frontaliers en Europe. Beaucoup de travailleurs français résidant en France exercent leur activité professionnelle au Luxembourg, et ils bénéficient du statut social de travailleur frontalier. Grâce au titre de travailleur frontalier, le Luxembourg nous bénéficie donc de sa...
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