Articles sélectionnés pour le thème : droit assurance maladie regime general
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La convention AERAS - courtier-assurance-pret.info
La diffusion de l'information sur l'existence de la convention AERAS et ses dispositions.
Le traitement des données personnelles nécessaires à la souscription et à l'exécution des contrats
Le processus de traitement des demandes d'emprunt
La couverture des risques liés aux emprunts
Les organismes de suivi de la convention
Dispositions particulières
II. PREAMBULE - Convention AERAS
Etant...
Site :
http://www.courtier-assurance-pret.info
Accueil - CARSAT
Vieillissement actif et en bonne santé
Retraités : votre déclaration fiscale
Afin de simplifier vos démarches, chaque année nous communiquons directement à l'administration fiscale le montant des revenus perçus au titre de la retraite du régime général...
Entreprises : notre offre de service
Les démarches pour la santé au travail et le départ à la...
Site :
https://www.carsat-lr.fr
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / regime general de securite sociale assurance maladie / retraite de l'assurance maladie
Annulation et remboursement d'un billet d'avion, de train ...
Le remboursement des titres de transport
et des billets de spectacle.
Avant d'acheter un billet ou une prestation de voyage renseignez-vous sur les possibilités d'annulation offertes en cas d'empêchement de dernière minute.
L'achat d'un forfait vacances, d'un billet d'avion ou encore d'une place de spectacle établit un contrat entre le prestataire et l'acheteur. Les deux parties sont donc...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / definition avance sur contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / notion d'avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d'assurance vie
La liquidation d'une succession | Éducaloi
Mais ils seront alors personnellement responsables des dettes de la succession, même de celles dont ils ignoraient l'existence (par exemple les quelques emprunts faits par un grand-père plutôt dépensier) !
Qui dois-je contacter dans le cadre de la liquidation ?
Vous devez identifier et joindre toutes les personnes qui sont susceptibles d'hériter. Elles sont nommées dans le testament ou,...
Date: 2018-03-06 07:02:39
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
Complémentaire santé et prévoyance, quelles différences
Complémentaire santé et prévoyance, quelles différences ?
Dans l'optique de la complémentaire santé généralisée au 1er janvier 2016, les entreprises doivent proposer un régime auquel souscrire à leurs salariés. Certaines entreprises proposent déjà une complémentaire en matière de prévoyance : ce qui est différent de la complémentaire santé.
Comment s'établit cette...
Site :
https://www.adrea.fr
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / assurance complementaire sant
Groupement transfrontalier européen - MMA - GTE
Depuis + de 50 ans, MMA est le partenaire du Groupement transfrontalier européen.
Grâce à ce partenariat, MMA vous fait bénéficier de nombreux services et de l'expertise de spécialistes.
MMA-GTE, UN PARTENARIAT DURABLE, UNE EXPERTISE AU SERVICE DES FRONTALIERS
Choisir le partenariat MMA/GTE, c'est choisir la voie de l'expertise et de l'expérience.
En s'appuyant sur le savoir-faire de...
Site :
frontalier.org
Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / assurance sante prix suisse france / assurance sante frontalier
La convention AERAS : l'assurance credit en cas de risque ...
Informations pratiques sur l'assurance
La convention AERAS : l'assurance credit en cas de risque de santé aggravé
Publié par La rédaction d'Assurland le 13/07/2011 à 00:00, Mis à jour le 09/02/2017 à 17:17
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La convention AERAS
Devenue réalité en janvier 2007, la convention AERAS (S'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé) offre la possibilité...
Date: 2017-05-10 19:02:48
Site :
assurland.com
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / nouveau contrat d'assurance vie / notion d'avance sur contrat d'assurance vie / meilleurs contrat d'assurance vie en euros
Aide Mutuelle Complémentaire : Les Conseils de l'Expert ...
Devis / Simulation
Aide pour les mutuelles
Cette rubrique est la rubrique des internautes, c'est ici que nous répondons aux questions des lecteurs, nous donnons aussi des conseils de connexion, des conseils pour effectuer diverses opérations de la plus simple à la plus complexe, comme par exemple connaitre le prix d'une complémentaire ou faire une simulation directement sur le site de sa...
Site :
ta-mutuelle.org