Articles sélectionnés pour le thème : dommage ouvrage maison individuelle
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Constructeur maison Vienne : clé en main – Villas Exclusives
1217 allée des Mûriers - ZA Grand Champ
38121 Chonas-l'Amballan
Votre constructeur de maisons individuelles
Vous recherchez un constructeur de maisons dans la région Auvergne-Rhône-Alpes? Vous êtes sur le bon Site!
Nous sommes une société spécialisée dans les maisons traditionnelles, contemporaines et ossature bois, nous vous proposons donc des solutions de maisons clés en main et sur-mesure. Pour un habitat de qualité garanti, confiez tous vos projets à Villas Exclusives.
Le spécialiste de la construction de maisons
Villas Exclusives, votre société de construction de maisons individuelles située à CHONAS...
Site :
http://www.villas-exclusives.com
defense juridique contrat et litige construction maison ...
Union nationale des proprietaires et accedants a la maison individuelle
.Defense juridique : contrat et litige à la construction maison individuelle
En effet, devenir propriétaire renvoie automatiquement vers le « droit propriétaire », fondamentalement différent du droit relatif au statut de locataire. Alors si vous êtes une personne qui désire faire construire sa maison, et que vous...
Date: 2008-03-28 09:22:29
Site :
http://www.upami.org
Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle / construction d une maison individuelle / faire construire sa maison individuelle / accompagnement construction maison individuelle / construction maison individuelle neuve
maison bois du canada / Le coût de la construction bois ...
Re : maison bois du canada
Vu du Canada.... et contacts pour renseignement...
Le marché des maisons de bois en France
Analyse du marché
En France, le marché potentiel des maisons à ossature de bois est estimé à 20 000 constructions par an. En 2002, environ 7 000 logements bois ont été bâtis: 5 000 maisons à ossature de bois individuelles et 2 000 maisons groupées ou immeubles...
Date: 2017-05-10 21:38:12
Site :
http://www.maisons-et-bois.com
Thèmes liés : construction d'une maison en ossature bois / prix au m2 d'une maison en ossature bois / construction maison en bois france / cout d une maison ossature bois / prix moyen m2 construction maison bois
4 conseils pour faire construire votre maison sans stress ...
57 % des litiges de construction analysés par l'enquête 2014 de la CLCV font état de malfaçons ou de problèmes de conformité et 18 % concernent des réserves non levées.
Getty Images/iStockphoto
Entre la décision de faire construire et la remise des clés, les motifs d'inquiétude ne vont pas manquer. Seul mot d'ordre pour les limiter : anticiper.
Quartier des Argiles ! Le nom du secteur...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Informations sur les risques liés aux assurances ...
Questions fréquentes
Informations sur les risques liés aux assurances étrangères
Le recours à une compagnie d'assurance étrangère, même par l'intermédiaire d'un courtier français, présente une certains nombres de risques spécifiques que nous tenons à rappeler :
Ces informations sont tirées d'un article de PASCAL DESSUETPrésident de la commission assurance de la Fédération des...
Site :
apsilon.fr
Informations sur les risques liés aux assurances étrangères
Informations sur les risques liés aux assurances étrangères
Rubriques
Audit et conseil
Le recours à une compagnie d'assurance étrangère, même par l'intermédiaire d'un courtier français, présente une certains nombres de risques spécifiques que nous tenons à rappeler :
Ces informations sont tirées d'un article de PASCAL DESSUETPrésident de la commission assurance de la Fédération...
Site :
apsilon.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance habitation belgique / compagnie d'assurance societe generale / absence d'assurance dommage ouvrage / federation francaise des compagnies d'assurance / attestation d'assurance dommage ouvrage
Constructeur maison individuelle - Orléans - ECT Centre
Qui sommes-nous ?
Un constructeur de maison individuelle reconnu pour sa qualité d'ouvrage et ses prix compétitifs
Basé près d'Orléans depuis 1993, ECT Centre s'est imposé dans le Loiret comme un constructeur de maisons résolument humain, qui place toujours le client au coeur de sa démarche et qui met l'accent sur l'ancrage local et l'exigence de l'excellence. Avec plus de 60 maisons...
Date: 2018-02-14 07:07:20
Site :
http://www.ect-centre.fr
Constructeur de maison individuelle - BIENVENUE
COMMENT CHOISIR
SON CONSTRUCTEUR
On ne s'improvise pas constructeur de maisons individuelles, l'expérience mais aussi le suivi de nos garants
et fédérations nous permettent de vous apporter le meilleur en matière de contrat et de garanties constructeur...
Plusieurs solutions s'offrent à vous pour la construction de votre maison, attention, seul le contrat de construction de maison...
Site :
http://www.gib-construction.com
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle definition / contrat de construction de maison individuelle ccmi / loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle
Lefort Menuiserie et construction bois
Lefort Menuiserie et Construction Bois , c'est la garantie de l'expérience, du savoir faire. Un interlocuteur unique au coeur d'un réseau d'experts (architectes, bureaux d'études, artisans...), pour vous accompagner tout au long de la réalisation de votre...
Site :
http://www.constructeur-maisons-bois.pro
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / construction maison d'architecte en bois / garantie financiere constructeurs maisons individuelles / construction d une maison en bois / assurance dommage ouvrage construction maison
Comment faire construire sa maison individuelle - ffacb.com
Comment faire construire sa maison individuelle ?
Construire sa maison n'est pas une opération ordinaire.
Cette opération mérite une attention particulière.
En ce sens, il importe de se poser les bonnes questions qui permettront d'éviter les oublis qui pourraient être préjudiciables à la qualité de la relation avec votre constructeur, voire entraîner des litiges.
Vous accompagner dans...
Site :
http://www.ffacb.com
Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle notice d'information / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan / annulation contrat de construction maison individuelle
Faire construire sa maison : les différentes options ...
Faire construire sa maison : les différentes options
01/09/2014
Mis à jour le 03/08/2017
Vous voulez faire construire votre maison ?
Vous pouvez passer par un constructeur de maison individuelle , ou faire appel à un architecte et des entreprises du bâtiment.
PASSER PAR UN CONSTRUCTEUR DE MAISON INDIVIDUELLE
Le constructeur se charge de la construction de toute la maison et vous fait signer...
Quand souscrire à l'assurance chantier pour la ...
C'est quoi une assurance chantier pour la construction d'une maison individuelle ? Quand y souscrire ? Avant, en cours ou après la construction, s'assurer pour bâtir son pavillon ? Quel est le prix d'une assurance de construction pour un particulier ? Pourquoi se garantir ?
Un contrat d' assurance chantier en construction est une convention couvrant financièrement les dégradations...
Constructeur de maisons individuelles | Serenitas Assurances
Dans le cadre du Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI), la Loi n°90-1129 du 19 décembre 1990 oblige le Constructeur de Maisons Individuelles (CMI) à fournir des garanties à ses acquéreurs.
La garantie de livraison à prix et délais convenus
La garantie de livraison est obligatoire et le constructeur doit fournir une attestation nominative établie par le garant qui sera...
Date: 2018-03-05 23:21:06
Site :
http://www.serenitas-assurances.com
Thèmes liés : contrat constructeur de maison individuelle / loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle ccmi / assurance obligatoire constructeur maison individuelle / garantie compagnie d assurance
VENTE ET ABSENCE D'ASSURANCES DOMMAGES-OUVRAGE | Avocat OTTO
Depuis la Loi SCRIVENER de 1978, les maîtres d'ouvrage ont l'obligation de souscrire une assurance dommages-ouvrage.
Pourtant, dans la pratique, peu de particuliers souscrivent cette assurance pour faire des économies, ce qui à mon sens est une erreur,(voir mes explications dans la rubrique droit de la construction sur ce point).
Les acquéreurs d'une maison individuelle ont eu à déplorer de nombreuses malfaçons, ils ont alors assigné leurs vendeurs pour obtenir leur condamnation pour défaut...
Site :
http://www.avocat-otto.com
Thèmes liés : obligation d'assurance dommage ouvrage / absence d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage
Votre constructeur de maisons individuelles - Milcendeau
Accueil » Milcendeau » Votre constructeur de maisons individuelles
Votre constructeur de maisons individuelles
La construction de maisons individuelles en Vendée et Sud Loire-Atlantique
Entreprise familiale, créée en 1963, la Société Milcendeau est l'un des acteurs incontournables de la construction de maisons individuelles en tous corps d'état pour la Vendée et le Sud Loire...
Site :
http://www.milcendeau.fr
Maisons Happy | Constructeur de Maisons Individuelles Besançon
Maisons Happy vient encore une fois de plus de prouver son serieux dans la réalisation de vos pavillons. 4 nouvelles maisons receptionnées avec un coef d'étanchéité de 0,3. La norme RT2012 impose 0,6 m3/heure/m2
Maisons happy vous accueille du vendredi 14 mars après midi au Dimanche 16 mars 18h.
2014
Pour cette nouvelle année, Maisons Happy renforce son equipe avec 2 nouvelles embauches...
Date: 2017-05-10 22:58:39
Site :
http://www.maisonshappy.fr
Thèmes liés : classement des constructeur de maison individuelle / construction maison individuelle rt 2012 / norme construction maison individuelle / constructeur de maison individuelle rennes / constructeur maison individuelle 06
Architecte ou constructeur - Faire construire sa maison
Maison d'architecte ou de constructeur ?
Maison d'architecte ou de constructeur ?
© Endostock Fotolia
A qui faire appel pour faire construire votre maison ? Confier votre projet à un architecte ou à un constructeur n'offre pas les mêmes garanties ni les mêmes contraintes. Alors maison d'architecte ou maison clés en main ?
« Prêt à porter ou sur mesure ? » Voilà brièvement résumée...
Site :
construiresamaison.com
Garanties qualité - Constructeur de maisons individuelles ...
Union des Maisons Françaises (UMF)
Zigliani-Bâtisseur est membre de l'Union des Maisons Françaises (anciennement UNCMI).
Etre adhérent à l'UMF, c'est la garantie d'un interlocuteur fiable et d'un contrat règlementé« Le contrat de construction d'une maison individuelle » pour vous apporter tous les avantages de sécurité technique et financière.
Faites nous confiance, nous nous...
Les assurances et garanties lors de la construction d'une ...
Nos Garanties et assurances
Le cadre de la loi du 19 Décembre 1990
Maisons BERVAL exerce dans le respect de la loi cadre du 19 Décembre 1990, qui vise à la protection du consommateur, en imposant un certain nombre de garanties et d'assurance au constructeur.
Le Contrat de Construction de Maisons Individuelle
Maisons BERVAL utilise l'exemplaire officiel de contrat de construction, rédigé et...
Site :
http://www.maisonsberval.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / loi contrat de construction de maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle definition / assurance d une maison en construction
Construction de maison : Les assurances et garanties
Les réglementations de la construction
Les assurances et les garanties dans la construction
Les constructeurs de maisons individuelles sont obligées par la loi, sous certaines conditions, de vous fournir différentes garanties qui vous assurent le bon achèvement, la bonne livraison et le bon fonctionnement de votre bien immobilier, y compris en cas de faillite, via des organismes financiers...
Site :
https://www.kozikaza.com
Thèmes liés : difference garantie decennale et assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance construction dommages ouvrage
Constructeur de maisons individuelles - Maisons Horizon
Faire construire sa maison
Pour construire en toute sécurité Nous vous présentons un petit comparatif entre les deux contrats existants : Avantages du contrat de construction proposé par tous les adhérents de la Fédération Française du Bâtiment Choisir un constructeur de maisons individuelles adhérant à l'Union des Maisons françaises, c'est vous garantir la bonne réalisation de...
Site :
http://www.maisonshorizon.fr
Nos garanties - Maison Sun - Constructeur de maisons ...
Maison Sun est membre du réseau des Constructeurs et Aménageurs (fusion entre l'Union des Maisons Françaises et l'Union des Constructeurs Immobiliers de la FFB). C'est la garantie d'un interlocuteur fiable et d'un contrat règlementé « Le contrat de construction d'une maison individuelle » pour vous apporter tous les avantages de sécurité technique et financière.
Agrée Maisons de...
Site :
maisonsun.fr
Construction maison, Guadeloupe, Marie-Galante, Lamentin ...
Constructeur de maisons individuelles en Guadeloupe
S.T.B.C. est une entreprise spécialisée dans la construction de maisons individuelles.
Nous sommes implantés à Lamentin, en Guadeloupe.
Constructeur de maisons clés en main
Depuis plus de 35 ans, nous accompagnons les particuliers dans leur projet de construction de maisons individuelles. Quel que soit le style architectural souhaité (traditionnel, plain-pied, en L ou à étage), nous les fournissons clés en main. Polyvalents et qualifiés, nous pouvons prendre en main tous les travaux,...
Site :
http://www.construction-stbc.fr
Thèmes liés : construction maison individuelle guadeloupe / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / projet construction maison individuelle / entreprise de construction de maisons individuelles / garantie decennale construction maison
Le contrat de construction de maison individuelle - Maison ...
Le contrat de construction de maison individuelle
Soumis à des dispositions d'ordre public auxquelles il est impossible de déroger, le CCMI est tournée vers la protection de l'acheteur. Avec ce contrat, vous êtes sur de voir votre maison achevée, à prix et délai convenus (loi du 19 décembre 1990).
Vous faites construire en toute tranquillité, contacter un conseiller SIBA (faire le...
Site :
http://maisonsiba.com
Axce's Habitat : Constructeur Maison Bretagne : Rennes ...
> en savoir plus
Axce's Habitat : 30 ans d'expérience au service de votre projet de construction de maison individuelle neuve en Bretagne !
L'entreprise Axce's Habitat intervient depuis plus d'une trentaine d'année, dans le domaine de la construction de maisons individuelles et contemporaines dans le Morbihan (56)
Finistère (29), Côte d'Armor (22), Mayenne (53) et Ille et Vilaine (35),...
Site :
http://www.axces-habitat.com
Thèmes liés : construction d une maison individuelle / construction maison individuelle plain pied / prix d'une construction de maison neuve bretagne / construction maison individuelle bretagne / prix construction maison individuelle neuve
Contrat de construction - BATY BOIS CONSTRUCTEUR MAISON ...
Contrat de construction
NOS GARANTIES :
Nous utilisons exclusivement le contrat de construction de maison individuelle conforme aux dispositions de la loi du 19/12/1990 qui vous assure ainsi :
La garantie d'un prix ferme et définitif
Dès la signature de votre contrat de construction votre prix sera ferme et définitif pour la construction de votre maison.
La garantie de livraison au prix convenu
Votre maison individuelle sera construite dans les conditions de prix convenu et suivant le descriptif annexé au contrat de construction.
La garantie de livraison dans les...
Site :
http://baty-bois-construction.com
Garantie Construction Maisons - Maisons Batilor
Garantie de livraison à prix et délai convenus
C'est le coeur du Contrat de Construction de Maisons Individuelles.
La Garantie de Livraison à Prix et Délai Convenus couvre le maitre d'ouvrage en cas de défaillance du constructeur, contre les risques d'inexécution, ou de mauvaise exécution des travaux prévus au contrat. Quoiqu'il arrive, la construction de la maison sera terminée dans...
Site :
http://www.batilor.com
Garanties de constructeur de maison individuelle | Maisons ...
Achetez « SECURISÉ »
Les garanties Maisons Oxygène
Maisons Oxygène utilise le Contrat de construction de maison individuelle institué par la loi du 19 décembre 1990. Ce contrat est un cadre protecteur qui vous assure de nombreuses garanties pendant et après la construction de votre maison.
Ces garanties sont les suivantes :
La garantie de remboursement
Un acompte est versé lors de la...
Date: 2018-03-06 04:14:52
Site :
http://www.maisonsoxygene.com
Constructeur de maison de plain-pied en L - Maison Eureka
Maisons de plain-pied en L
Un projet de construction de maison neuve ?
Vous voulez faire construire votre maison ? Même si votre projet de construction n'est pas encore à un stade avancé, il est toujours temps de s'intéresser aux différents modèles de maisons, comme les maisons de plain-pied.
Pour plus d'informations, l'équipe Maison Eureka est à votre disposition, contactez-nous...
Site :
https://maison-eureka.fr
conseils pour achat maison neuve - Forum FS Generation
conseils pour achat maison neuve
Bonjour à tous!!!
Voilà j'habite dans le haut doubs et je souhaite acheter une maison ou appart. Je suis actuellement locataire et c'est mon premier achat, c'est pourquoi j'ai besoin de conseils.
J'ai vu dans le journal une annonce qui parait alléchante maisons optimal (vous connaissez??) pavillon sur un terrain de 974 m2,3 chambres, demi sous sol, 89 m2...
Site :
forums.futura-sciences.com
Obligation de l’assureur Dommages-ouvrage - Avocat
Depuis au moins 2003, la jurisprudence de la Cour de cassation fait obligation à l'assureur Dommages ouvrage de préfinancer des travaux efficaces. Le 18 février 2003, la Cour de cassation décide qu'un assureur dommages-ouvrage qui a versé une indemnité insuffisante ne peut refuser de prendre en charge les travaux nécessaires pour remédier à des désordres qui n'étaient pas des...
Site :
https://www.avocat-antebi.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / obligation d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage / assurance dommage d ouvrage
Architecture & Construction Arras : constructeur de maison ...
Architecture & Construction (Arras - 62)
Architecture et Construction est spécialisé dans la conception et la réalisation de maisons individuelles sur mesure depuis 1991.
Constructeur de maisons dans le 62, notre entreprise régionale érige des constructions cubiques, modernes, contemporaines et traditionnelles en brique, crépi, bois et clins à votre convenance sur le Pas de Calais mais aussi le Nord de la France.
Avec Architecture et Construction, vous bénéficiez d'un contrat CMI (Contrat de Construction d'une Maison...
Site :
http://www.architectureetconstruction.com
Thèmes liés : contrat de construction maison d'en france / contrat de construction maison individuelle gratuit / contrat de construction maison individuelle / construction d une maison individuelle / construction maison d'en france nord
Les bons conseils pour réussir la construction de votre ...
Les bons conseils pour réussir la construction de votre maison individuelle
Financement
Le constructeur de maison individuelle vous conseille dans le montage du dossier de financement au travers de ses relations avec les partenaires bancaires, et vous aide à la négociation.
Terrain
Votre constructeur vous accompagne dans la recherche du terrain (propositions, visites ...), et vous fait...
Site :
http://www.maison-ecg.com
Constructeur de maisons en Loire-Atlantique Primo-Extenso
Une maison Choisie, Abordable & Durable pour TOUS
Constructeur de maisons individuelles Loire-Atlantique 44
Primo-Extenso est une marque du Groupe Dominique CHARLES, constructeur de maisons individuelles depuis 30 ans...
Site :
https://www.primo-extenso.fr
Thèmes liés : constructeur maison loire atlantique / contrat de construction de maison individuelle ccmi / loi contrat de construction de maison individuelle / choisir un constructeur de maison individuelle / constructeur maison loire
Constructeurs de maisons individuelles - Maisons Prestige ...
Maisons Prestige et Tradition offre une prise en charge totale du projet, une garantie financière...
Date: 2018-02-14 09:03:15
Site :
http://www.maisons-prestige-tradition.fr
Thèmes liés : garantie financiere constructeurs maisons individuelles / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle / projet construction maison individuelle
L'obligation d'assurances en matière de construction
Les personnes soumises à l'obligation d'assurance dommages-ouvrage ou de responsabilité décennale doivent pouvoir justifier qu'elles sont en règle dès la déclaration d'ouverture du chantier.
La quittance de paiement de la prime ou encore l'attestation d'assurance fournie par l'assureur font foi.
En revanche, la note de couverture établie par un courtier d'assurances n'est pas une preuve de...
Agents et courtiers en assurance : les 105 meilleurs sites
CM-BTP est un courtier d'assurance en ligne qui va vous accompagner dans la souscription de l'assurance décennale obligatoire pour les artisans et professions du bâtiment. Voir la fiche détaillée
Nom officiel : Assurance Construction Décennale
Site pro (SARL). En ligne depuis 2 ans (2015).
Pessac (France)
Assurance-construction-décennale.fr propose du contenu informatif sur l'assurance...
Site :
webrankinfo.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance habitation belgique / contrat collectif d'assurance complementaire sante / courtier d'assurance vie quebec / compagnie d'assurance allianz paris / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne
Maisons Caribois - Constructeur de maisons individuelles ...
Dans le cadre du Challenge Union des Maisons Françaises 2015 - Les chantiers de l'innovation, MAISONS CARIBOIS a remporté la médaille de Bronze dans la catégorie Primo-accession.
Maisons CARIBOIS est un Constructeur de Maisons Individuelles (CMI) installé en Guadeloupe depuis plus de 10 ans.
Maisons CARIBOIS construit des villas adaptées au mode de vie de chacun. Pour vous aider à imaginer...
Site :
caribois.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / constructeur de maison individuelle en bois / constructeur de maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle / prix constructeur maison individuelle
Maisons Caribois - Constructeur de maisons individuelles ...
Dans le cadre du Challenge Union des Maisons Françaises 2015 - Les chantiers de l'innovation, MAISONS CARIBOIS a remporté la médaille de Bronze dans la catégorie Primo-accession.
Maisons CARIBOIS est un Constructeur de Maisons Individuelles (CMI) installé en Guadeloupe depuis plus de 10 ans.
Maisons CARIBOIS construit des villas adaptées au mode de vie de chacun. Pour vous aider à imaginer...
Site :
caribois.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / constructeur de maison individuelle en bois / constructeur de maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle / prix constructeur maison individuelle
::SGB Construction:: constructeur de maisons individuelles ...
de figures sont
possibles
En choisissant de concevoir et réaliser seulement une vingtaine de maisons individuelles par an, la société SGB Construction accorde toute son attention à chacune d'elle.
Maison traditionnelle classique, à ossature bois ou villa contemporaine avec toit terrasse... Que vous ayez ou non un terrain, un projet plus ou moins élaboré, SGB Construction vous...
Site :
http://www.sgbconstruction.fr
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan
Pré-cotation assurance dommages ouvrages maison individuelle
M5 - Direction Totale des Travaux
M6 - Direction Partielle des Travaux
M7 - Surveillance Totale des Travaux
M8 - Surveillance Partielle des Travaux
M10 - Ordonnancement Pilotage Coordination
Les Contr�?leurs Techniques
Listing des missions de contr�?le et d'étude
L - Mission relative à la solidité des ouvrages et des éléments d'équipements indissociables.
LP - Mission relative à la solidité des ouvrages et des éléments d'équipements dissociables et indissociables.
S - Mission relative à la sécurité des...
Site :
http://www.mbc-assurance-construction.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance dommage d'ouvrage / assurance dommage d ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison / dommage ouvrage maison individuelle
Les garanties construction d'une maison individuelle
La qualité Maisons ISM
Garanties pour la construction de maisons : la qualité Maisons ISM
En optant pour ISM, vous choisissez un partenaire constructeur qui place l'éthique et la qualité au coeur de ses préoccupations. Vous bénéficiez de toutes les garanties qui construisent les lendemains paisibles et notre savoir-faire est certifié par les organismes de référence.
D'autre part, avec...
Garanties livraison constructeur de maisons individuelles ...
Les obligations du constructeur de maison individuelle
Ce dernier doit dans tous les cas :
être titulaire d'une garantie de livraison délivrée par un établissement de crédit ou d'assurances, et d'une garantie de remboursement lorsque le contrat de construction avec fourniture de plan prévoit des paiements avant la date d'ouverture du chantier ;
être assuré en garantie de sa...
Date: 2018-03-06 10:51:02
Site :
http://garantie-ccmi.com
Contrat d'entreprise dans la construction d'une maison ...
Calcul PTZ +
Le contrat d'entreprise
Le contrat d'entreprise peut être utilisé pour la construction d'une maison individuelle, mais également dans le cas de la rénovation d'une maison ancienne ou pour des travaux d'aménagement. La loi du 19 décembre 1990 a réglementé le contrat d'entreprise pour la construction d'une maison individuelle lorsque l'entreprise se charge d'exécuter les...
Site :
http://www.acheter1bien.com
Nos garanties et assurances - Construction de maisons
Dans le cadre de la législation du Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI : loi du 19 décembre 1990), il est fait obligation au constructeur de fournir des garanties :
Garantie de Remboursement
Elle assure à l'acquéreur la restitution des sommes versées lors de la signature du contrat de construction en cas de non-réalisation dans le délai contractuel des conditions...
Le contrat de construction pour une maison individuelle
Vous devez obligatoirement contracter cette assurance avant l'ouverture de votre chantier. Le constructeur peut-être mandaté pour vous l'obtenir. Elle vous assure pendant dix ans pour les désordres portant atteinte aux éléments fondamentaux de la construction.
Par cette assurance, vous obtiendrez la prise en charge du paiement des travaux de réparation des dommages avant même que ne soit...
Site :
http://www.uniondesmaisonsfrancaises.org
Thèmes liés : loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle definition / contrat de construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle
Les garanties du Constructeur de Maisons individuelles | AGEMI
Les garanties financières & assurances techniques des constructeurs de maisons individuelles:
Notre package d'assurances comprend les garanties obligatoires et facultatives suivantes :
- Garantie de remboursement d'acompte:
Garantie obligatoire dès lors que le constructeur demande le versement d'un acompte de 5 % au maître de l'ouvrage. Elle prend effet dès la signature du contrat et...
Site :
agemi.net
Constructeur maisons individuelles Bayonne, Dax, Orthez
Maisons individuelles
à Bayonne, Dax, Orthez
Egin Hemen , constructeur local de maisons individuelles, implanté dans le Pays Basque à Bayonne, les Landes à Dax et le Béarn à Orthez.
Grâce à une expérience de 20 ans, nous sommes à votre écoute pour construire, rénover ou agrandir votre habitation. Notre équipe dynamique et réactive saura répondre à toutes vos demandes dans le respect des réglementations et de l'environnement. Nous avons choisi une main d'oeuvre sérieuse et locale que nous avons fidélisée.
Nous vous proposons des maisons RT2012 de tout types,...
Date: 2017-05-10 20:54:51
Site :
http://www.maisons-egin-hemen.fr
Thèmes liés : prix maison constructeur maison individuelle pays basque / constructeur de maison individuelle en bois / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / construction maison individuelle bois / assurance constructeur de maison individuelle
Éditorial : Contrat de construction : maison individuelle ...
Contrat de construction : maison individuelle
La réglementation relative au contrat de construction de maison individuelle a pour objectif essentiel la protection du consommateur désirant accéder à la propriété. Elle impose en effet aux entrepreneurs chargés de la construction de maisons individuelles de nombreuses contraintes. Articles L 231-1
DOMAINE D'APPLICATION DU CCMI
Pour quelles...
Site :
http://www.ffbatiment.fr
Thèmes liés : dommage ouvrage particulier sans maitre d'oeuvre / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage