Articles sélectionnés pour le thème : creation entreprise construction maison individuelle
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Maisons Privat à Bellevigny en Vendée
constructeur maisons 85, 44 et 17
Fidèle à ses engagements
Constructeur de maisons depuis 1954
La société Maisons Privat est une entreprise générale de bâtiment dont le siège social est situé à Bellevigny en Vendée. Elle conçoit, commercialise et coordonne la construction de maisons individuelles.
Les Maisons Privat sont implantées en Vendée, en Loire-Atlantique et en Charente-Maritime. Les Maisons Privat...
Date: 2018-02-14 07:20:52
Site :
http://www.maisons-privat.com
Thèmes liés : constructeur de maison individuelle 44 / constructeur maison loire atlantique / entreprise de construction de maisons individuelles / creation entreprise construction maison individuelle / construction maison individuelle rt 2012
Constructeur de maisons à Angoulême en Charente (16 ...
Constructeur de maisons individuelles en Charente (16)
L'entreprise
Véritable artisan dans le domaine de la construction, depuis 30 ans l'entreprise BATI TRAD, basée à Angoulême en Charente (16), a bâti sa réputation et a su se distinguer par son sérieux et sa volonté du travail bien fait.
Présentation
Notre expérience et notre développement ont abouti à la création de la société...
Site :
http://www.batitrad.com
Thèmes liés : constructeur de maison individuelle charente / constructeur maison d'aujourd'hui / constructeur maison d aujourd hui / constructeur maison charente / contrat type construction maison individuelle
Batissimo | Terrain et Constructeur de maison neuve Isère ...
Tencin
Programme "Le Clos de la Tour", maison individuelle sur un terrains plat de 300 m² à construire par nos soins. Prix : 245000EUR (VRD+DO inclus)
BATISSIMO est présent depuis 1996 à vos coté, afin de réaliser vos projets de construction. BATISSIMO travaille avec des partenaires fonciers et financiers qui lui permettent de proposer des projets et des terrains dans toute la région Rhône-Alpes,...
Site :
batissimo-constructeur.fr
Thèmes liés : prix m2 maison neuve sans terrain / prix construction maison neuve sans terrain / prix construction maison individuelle m2 / prix construction maison individuelle neuve / constructeur maison individuelle prix rhone alpes
Accueil - Brives Constructions, maisons bois
En savoir plus sur Brives Constructions
Concepteur, fabricant, constructeur en Dordogne
Depuis cinquante ans, l'entreprise familiale Brives Constructions implantée à Saint-Pardoux-la-Rivière en Dordogne, conçoit, fabrique et construit des maisons d'habitation et chalets de loisirs (HLL) à ossature bois pour les particuliers et les collectivités.
Le bois fait depuis toujours partie du...
Site :
http://maisons-bois-brives.fr
Thèmes liés : construction d'une maison en ossature bois / etape de construction d'une maison en bois / construction maison ossature bois gironde / plan de construction d'une maison en bois / construction d une maison en bois
Ovalie construction | CONSTRUCTEUR MAISONS INDIVIDUELLES ...
Contact
Bienvenue chez OVALIE CONSTRUCTION
Vous souhaitez matérialiser votre projet d'habitat en faisant appel à une équipe de professionnels ? Avec ses services complets et ses spécialistes du logement, OVALIE CONSTRUCTION vous conseillera à chaque étape de votre projet. Nous vous invitons à découvrir notre entreprise et nos prestations sur notre site, n'hésitez pas à nous...
Site :
http://www.ovalie-construction.fr
Thèmes liés : construction d une maison individuelle / projet construction maison individuelle / conseil pour construction maison individuelle / etapes construction maison individuelle / prix construction maison individuelle
Menuiserie, Charpente, Ossature Bois (Côtes d'Armor 22)
Assainissement de toiture (sarking, ITE toiture),
Ouvertures & Menuiseries extérieures (porte, fenêtre, menuiserie bois alu PVC, volets, brise soleil)
Aménagements extérieurs (portail, porte de garage, clôture, terrasse, pergola, bardage ),
Menuiserie intérieure (escalier, agencement, dressing, parquet, portes intérieures...),
Charpente (traditionnelle, en neuf ou rénovation de...
Site :
http://bbc-bois.com
Thèmes liés : construction d'une maison en ossature bois / construction d une maison en bois / creation entreprise construction maison individuelle / entreprise construction maison bois / construction maison individuelle rt 2012
Indice des prix des logements neufs (IPLN)
Indices des prix à la construction
Prix et indices des prix
Sources de données et méthodologie
Population cible
La population cible de l'IPLN consiste en l'ensemble des modèles de logements individuels, de maisons jumelées et de maisons en rangées neufs construits et mis en vente ou vendus au Canada.
L'IPLN vise à mesurer les variations des prix des modèles de maisons qui peuvent être...
Site :
http://www23.statcan.gc.ca
Maison de Qualité : choisir un constructeur Maison de ...
Maisons de Qualité est une association
Loi 1901 à but non lucratif qui réunit consommateurs et constructeurs de maisons individuelles.
Le label « Agréé Maisons de Qualité » permet aux consommateurs de s'assurer de la qualité globale du constructeur et que celui-ci répond bien au cahier des charges défini par l' Association Maisons de Qualité .
L'Association accompagne les...
Site :
choisirmonconstructeur.com
Thèmes liés : qualite constructeur maison / association constructeur maison / garantie financiere constructeurs maisons individuelles / choisir un constructeur de maison individuelle / contrat constructeur de maison individuelle
vendee-immobilier.com - Annonces immobilières en Vendée
En savoir plus : Cliquez ici !
Ma Maison IVECO
Depuis 1974, IVECO (constructeur de maison individuelle) est à votre écoute pour accompagner vos projets, vos envies. Grâce à IVECO, plus de 3000 foyers sont devenus propriétaires de leur maison. Aujourd'hui, notre équipe de plus de 30 spécialistes est à votre écoute pour un suivi et un accompagnement de professionnels.
En savoir plus...
Site :
http://www.vendee-immobilier.com
Maisons Leblanc Marut - Constructeur de maisons Caen ...
Maisons Leblanc Marut constructeur de votre future maison contemporaine à Caen, Bayeux, Deauville et dans le Calvados.
Depuis sa création en 1983, Maisons Leblanc Marut s'est construit une solide réputation par son style, son sérieux et sa qualité.
Maisons Leblanc Marut a su par exemple réaliser la première Maison Passive (maison à très faible consommation d'énergie) dans le...
Date: 2018-02-14 02:23:33
Site :
http://www.maisons-leblanc-marut.fr
Thèmes liés : faire construire sa maison sans constructeur / constructeur maison d'aujourd'hui / constructeur maison d aujourd hui / constructeur de maison individuelle en somme / constructeur petite maison contemporaine
Batissimo | Terrain et Constructeur de maison neuve Isère ...
La Terrasse
Sur une parcelle de 286 m² hors lotissement, Batissimo vous propose un projet : villa de 81 m² habitable (3 chambres) + garage de 23 m². Prix : 269 000 EUR (VRD+DO inclus)
BATISSIMO est présent depuis 1996 à vos coté, afin de réaliser vos projets de construction. BATISSIMO travaille avec des partenaires fonciers et financiers qui lui permettent de proposer des projets et des terrains dans toute la...
Site :
batissimo-constructeur.fr
Thèmes liés : prix m2 maison neuve sans terrain / constructeur prix maison neuve m2 / prix construction maison individuelle m2 / construction maison individuelle suivi chantier / prix construction maison neuve m2 2016
Devis travaux rénovation| : la réference professionnel du ...
Où sommes-nous?
Devis-Travaux-Rénovation; Rénovation maison;Gros oeuvre; Professionnels du bâtiment; Isolation thermique; Ravalement de façade; Aménagement de combles; Crédit d impôt; Cloison; Rénovation appartement; Aménagement intérieur; Installation électrique; Construction maison; Courtier en travaux; Travaux de peinture; Énergies renouvelables; Travaux de...
Site :
https://www.devis-travaux-renovation.com
Extension de maison : comment agrandir sa maison ? | Camif ...
Extension de maison : quand la place vient à manquer !
gratuit ! votre visite conseils
J'en profite !
Vous souhaitez réaliser une extension de votre maison pour la rendre plus spacieuse ? Vous rêvez de mètres carrés supplémentaires ?
Mais comment faire une extension de maison ? Camif habitat vous propose plusieurs solutions d'agrandissement de maison selon vos envies et besoins !
Extension...
Site :
http://www.camif-habitat.fr
Prix, Faïence, Salle de bain, Maison neuve | Forum
je souhaite avoir le prix de la pose de faience de salle de bain au m2 dans une maison neuve située dans le 14. [...] Re. Prix pose faience au m2 dans le 14. [...] d'apres mon logitiel de devis ca coute entre 49.71EUR et 58.46EUR HT le M² celon le type et la taille de la faillance. [...]
Sujet: faience au sol
bonjour, J'ai demandé au constructeur de ma maison de poser de la faïence...
Site :
http://conseils.travaux.com
Suivi de chantier travaux construction - Projet travaux ...
Pour évaluer une vidéo, vous devez la louer.
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Ajoutée le 13 déc. 2014
Pour accompagner nos clients, nous nous déplaçons à votre domicile ou sur le lieu du futur chantier afin de dresser ensemble votre projet, prendre en compte vos besoins, vos demandes et votre budget.Nous consultons pour vous...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle / cout d une maison de construction / travaux construction maison individuelle / construction maison individuelle suivi chantier
Assurance constructeur maison individuelle courtier ...
Assurance Constructeur Maisons Individuelles
Assurance obligatoire
Ce contrat combine une garantie décennale et DO, une garantie de livraison à prix et délais convenus et une garantie de bon fonctionnement et remboursement d'acompte.
La garantie décennale
SFS Groupe - Assurance Constructeur Maison IndividuellePendant une durée de 10 ans à partir de la réception de la maison, le...
Site :
http://www.sfs-france.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance dommage d'ouvrage prix / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage
L'assurance dommages-ouvrage est obligatoire ! | Dossier ...
Ne pas souscrire la garantie dommages-ouvrage avant de se lancer dans des travaux ou de faire construire vous expose à de gros déboires financiers.
Il est rare qu'un chantier se déroule sans anicroche. Parfois, les problèmes apparaissent plusieurs années après la fin des travaux. Retrouver les professionnels pour qu'ils interviennent à nouveau ou prennent en charge le coût des...
Date: 2017-05-10 14:17:31
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : absence d'assurance dommage ouvrage / attestation d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage prix / assurance dommage d'ouvrage
Assurance et vérification de l’application des règles et ...
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Publié le Jeudi 24 novembre 2016
Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.
Responsabilité des...
Date: 2017-05-10 14:16:24
Site :
http://www.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / absence d'assurance dommage ouvrage / attestation d'assurance dommage ouvrage / pas d'assurance dommage ouvrage / contrat d'assurance complementaire sante
Assurance et vérification de l’application des règles et ...
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Le Jeudi 24 novembre 2016
Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux, et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.
Responsabilité des...
Maison Cabre constructeur
Maisons Cabre : votre constructeur CCMI de maison individuelle dans le Nord Pas-de-Calais
Fort d'une large expérience dans le bâtiment, c'est en 1988, que Mr Patrice Cabre crée MAISONS CABRE. Au fils des ans, notre société n'a cessé de se développer, tout en veillant à rester une entreprise familiale, pour continuer à vous assurer un échange qualitatif et privilégié. Depuis, c'est...
Site :
http://www.maison-cabre.com
Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
Site :
http://www.legislatis.fr
Constructeur de maison Lyon - Rhône (69)
Constructeur de maison Lyon - Rhône (69)
Constructeur de maison Lyon - Rhône (69)
La Maison des Compagnons : votre constructeur de maison à Lyon dans le Rhône
Vous avez envie de faire construire votre maison autour de Lyon Ouest, proche de Tassin la Demi-Lune, de Francheville ou de Saint-Genis-Laval ou de Brignais ? Collaborez avec une entreprise de renom et bénéficiez d'un accompagnement sur-mesure pour réaliser votre projet dans la sérénité. Avec La Maison des Compagnons vous placerez votre projet entre les mains d'une entreprise expérimentée !
Avant de prendre rendez-vous avec nos équipes...
Site :
https://www.maisondescompagnons.com
Thèmes liés : constructeur maison individuelle contemporaine rhone / constructeur de maison individuelle lyon / constructeur de maison individuelle rhone / constructeur de maison contemporaine lyon / constructeur maison individuelle 69
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
assurance decennale avec devis decennale artisan en moins d'une heure et attestation décennale dans la journée Nos plus - Vos avantages pour votre assurance décennale / votre devis assurance décennale Une expertise reconnue avec plus de 1400 d'entreprises assurées en décennale et satisfaites en 2012 pour une relation à long terme dans la gestion de vos contrats d'assurance décennale. ...
Site :
https://rcdpro.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / nouveau contrat d'assurance vie / meilleurs contrat d'assurance vie en euros
Qui sommes-nous - Architecture et Bois - Maison et Extension
Architecture & Bois > Accueil > Qui sommes-nous ?
Qui sommes-nous ?
Spécialiste dans la conception de maison individuelle en ossature bois en France depuis plus de 15 ans, notre équipe d'architectes vous accompagne tout au long de votre projet.
Qu'il soit employé comme unique matériau d'ossature, ou bien qu'il soit combiné avec d'autres comme le béton, le métal et le verre, le bois...
Date: 2018-02-14 03:09:14
Site :
http://www.architectureetbois.com
Contrat de maîtrise d'oeuvre - ANIL
Le maître d'oeuvre
Qui est le maître d'oeuvre ?
Soit un professionnel qui prendra le nom de bureau d'études, économiste de la construction ou tout simplement maître d'oeuvre.
Soit un architecte ou un agréé en architecture.
Quel est le rôle du maître d'oeuvre ?
Le maître d'oeuvre peut concevoir le projet, c'est-à-dire établir les plans, élaborer les documents techniques, coordonner...
Site :
https://www.anil.org
Contrat d'entreprise pour la construction d'un logement ...
Précautions et vérifications
Projet
Lorsque le propriétaire d'un terrain ou en titulaire d'une promesse de vente décide de faire construire sa maison à partir d'un plan établi par lui-même, un bureau d'études, un maître d'oeuvre ou un architecte, et en faisant appel à plusieurs entreprises pour la construction :
o il peut assurer lui-même la coordination et la surveillance des...
Site :
https://www.anil.org
Maisons d'en France Lorraine Nord – Construire ma maison ...
MAISONS D'EN FRANCE LORRAINE NORD
Maisons d'en France Lorraine Nord est une marque exploitée par Alliance Immobilier depuis 1987.
Disposant d'un capital de 3 295 008 Euros et profitant d'une longue expérience, l'équipe de Maisons d'en France Lorraine Nord a construit plus de 3 000 maisons implantées pour la plupart sur les départements de la Moselle et Meurthe et Moselle Nord.
1er...
Site :
http://maisonsdenfrancelorrainenord.com
Thèmes liés : construction maison d'en france nord / contrat de construction maison d'en france / construction maison d en france / constructeur maison d'en france / constructeur maison d en france
Maisons d'en France Lorraine Nord – Construire ma maison ...
MAISONS D'EN FRANCE LORRAINE NORD
Maisons d'en France Lorraine Nord est une marque exploitée par Alliance Immobilier depuis 1987.
Disposant d'un capital de 3 295 008 Euros et profitant d'une longue expérience, l'équipe de Maisons d'en France Lorraine Nord a construit plus de 3 000 maisons implantées pour la plupart sur les départements de la Moselle et Meurthe et Moselle Nord.
1er...
Site :
http://f75.b33.mwp.accessdomain.com
Thèmes liés : construction maison d'en france nord / contrat de construction maison d'en france / construction maison d en france / constructeur maison d'en france / constructeur maison d en france
Courtier indépendant pour constructeur maisons ...
Chaque constructeur de maison individuelle en est bien conscient, surtout en période de crise, mais faire jouer la concurrence dans ce domaine ou tout simplement se renseigner sur ce que peuvent proposer d'autres assureurs et ceci en confidentialité n'est pas aisé, faute de courtiers spécialisés et indépendants.
C'est précisément pour combler ce vide qu'Assurances&Cautions a été...
Site :
http://assurancesetcautions.com
Thèmes liés : assurance constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle paris / constructeur de maison individuelle / garantie constructeur maison / assurance construction maison individuelle
Constructeurs de maisons à Villefranche-sur-Saône
Avant projet Villa Design Villefranche sur Saône 69
Villa Design, pour une maison
qui vous ressemble
Villa Design se situe à Villefranche-sur-Saône dans le département du Rhône et se déplace dans un rayon de 50 km pour la construction de maisons individuelles.
Nous sommes spécialisés dans la réalisation sur mesure de maisons contemporaines et traditionnelles de toute surface et nous nous adaptons à votre budget.
Maisons bioclimatiques, normes RT 2012, adaptées aux handicaps, avec garage intégré et...
Date: 2017-05-10 21:42:22
Site :
http://www.construction-villefranche.fr
Thèmes liés : construction maison individuelle rt 2012 / constructeur de maison individuelle en somme / travaux de construction d une maison individuelle / norme construction maison individuelle / projet construction maison individuelle
Qui sommes-nous ? Éco-bâtisseurs constructeurs de maisons ...
Qui sommes nous ?
Un réseau national d'experts en éco-construction
Les Eco-bâtisseurs sont des constructeurs de bâtiments écologiques : c'est leur spécialité ! Ils réalisent aussi de nombreuses rénovations et extensions, toujours dans le même souci d'optimisation de bâtiments écologiques, bioclimatiques et anti-gaspi. Ils sont architectes et maîtres d'oeuvre qui sauront vous...
Site :
http://www.ecobatisseurs.fr
Ce que prévoit l’avant-projet de loi Elan - Règles d'urbanisme
Ce que prévoit l'avant-projet de loi Elan
Barbara Kiraly et Sandrine Pheulpin, avec Mathieu Dejeu - LE MONITEUR.FR -
Publié le 21/12/17 à 16h46
- Mis à jour le 19/01/18 à 11h42
Le Sénat a dévoilé mercredi 20 décembre sur son site le contenu de l'avant-projet de loi Elan qui viendra nourrir les travaux et réflexions des différents participants à la conférence de consensus. Le Moniteur...
Site :
lemoniteur.fr
Thèmes liés : loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction maison d'en france / annulation contrat de construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction maison individuelle
Assurance construction : l'assurance décennale, mode d ...
Assurance construction : l'assurance décennale, mode d'emploi
Assurance construction : l'assurance décennale, mode d'emploi
10/11/2015
Le guide "Assurance décennale : mode d'emploi, guide à usage des constructeurs européens" est destiné à vous aider à préparer votre entretien, en vue de souscrire un contrat d'assurance de responsabilité décennale pour couvrir votre activité lors de...
Date: 2018-02-14 04:23:17
Site :
ffa-assurance.fr
ejuris, loi Breyne, réceptions, service juridique
La loi Breyne - Loi du 9 juillet 1971
L'objectif de la loi Breyne est d'assurer une protection suffisante aux candidats à la propriété, afin de leur éviter certains abus de la part des professionnels de la construction.
La loi impose contractuellement toute une série de mentions obligatoires et de mécanismes juridiques dont l'objectif est d'assurer à la partie la plus faible (le candidat...
Site :
http://www.ejuris-consult.be
Thèmes liés : prix d'une construction de maison gros oeuvre / assurance maitre d ouvrage construction / contrat d entreprise construction / travaux de construction d une maison individuelle / assurance maitre d ouvrage
La construction neuve maison RT 2012 : les avantages et ...
Energie
Le plancher chauffant : parfois trop d'inertie mais pour des pièces recevant un ensoleillement direct
Le plancher chauffant à très basse température est constitué d'un ensemble de tuyaux en polyéthylène haute densité noyés dans une dalle de béton qui sert d'émetteur de chaleur grâce à la circulation d'une boucle d'eau chaude. Cette masse crée une inertie car sa...
Site :
https://www.picbleu.fr
Constructeur Maison basse consommation Drôme Ardèche
Constructeur de maisons individuelles depuis plus de 35 ans en Drôme, Ardèche, Isère, Villa Soleil est une entreprise à forte culture « thermique », ce, depuis sa création, en 1967. L'efficacité énergétique ayant toujours été une préoccupation majeure, Villa Soleil a par exemple choisi dès 1980 de réaliser systématiquement des études thermiques sur toutes ses maisons...
Depuis lors, Villa Soleil a renforcé cette spécificité. Privilégiant les économies d'énergie, l'entreprise a orienté dès 2005 son offre vers des constructions bioclimatiques et environnementales.
C'est ainsi que Villa Soleil a livré...
Date: 2016-04-29 07:54:37
Site :
http://www.maison-basse-conso.fr
Thèmes liés : prix au m2 d'une maison basse consommation / constructeur maison villa soleil / constructeur maison bioclimatique drome / constructeur maison individuelle france / constructeur maison bioclimatique
Dubois Frederic | Entreprise de construction et rénovation ...
Nous contacter
Accueil
L'entreprise DUBOIS FRÉDÉRIC est située à Ghislenghien, ville proche de Ath, met son savoir-faire et ses compétences au service de projets de construction de rénovation et parachèvement intérieur/extérieur de bâtiment, pour les particuliers et les administrations. Nous construisons, rénovons, transformons, réhabilitons et aménageons tous types d'habitations (maisons individuelles, bureaux, appartements...), que ce soit un gros ou un petit chantier.
En tant qu'entrepreneur de construction...
Site :
http://www.dubois-frederic.be
Thèmes liés : entreprise construction renovation bruxelles / travaux de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle / entreprise de construction de maisons individuelles / creation entreprise construction maison individuelle
enquête sur les pratiques de Maisons Pierre - Le Parisien
Vert-Saint-Denis
Des plaintes ont été déposées par une quarantaine de clients du constructeur de maisons individuelles. La police judiciaire a perquisitionné fin septembre au siège de Vert-Saint-Denis.
Le constructeur de maisons individuelles Maisons Pierre est dans le collimateur de la justice. La police judiciaire de Melun vient de mener une perquisition au siège de la société à...
Date: 2017-05-10 10:14:04
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : avis constructeur maison pierre / constructeur maison en pierre / contrat de construction maison pierre / construction maison en pierre / travaux de construction d une maison individuelle
Groupe SMA — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
SMA est né de SMABTP, fondé par la chambre syndicale de maçonnerie parisienne en 1859, pour garantir les accidents du travail de ses membres [1] ; SMAvie BTP a été fondée en 1933 pour les assurances de personnes (vie, épargne, retraite, prévoyance, santé) [2] .
Les origines[ modifier | modifier le code ]
La Société d'assurance mutuelle contre...
Date: 2017-05-07 17:58:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance dommage ouvrage maitre d'ouvrage public / contrat d assurance vie individuel / contrat collectif d assurance sur la vie / compagnie d'assurance societe generale
Garanties en France — Wikipédia
Les garanties portant sur les biens mobiliers[ modifier | modifier le code ]
L'acheteur d'un bien meuble peut bénéficier de trois garanties différentes, auxquelles s'ajoute l'obligation de délivrance conforme découlant des articles 1603 et 1604 du code civil .
la garantie contractuelle (Articles L211-15 et L211-16 du code de la consommation )
la garantie légale contre les vices cachés...
Date: 2017-05-06 05:25:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de l assurance construction / assurance dommage ouvrage du maitre d'ouvrage / assurance maitre d ouvrage construction / pas d'assurance dommage ouvrage / assurance dommage d'ouvrage prix
Franchise - Définition
FRANCHISE DEFINITION
Définition de Franchise
La franchise est un contrat du droit commercial par lequel un commerçant dit " le franchiseur", concède à un autre commerçant dit " le franchisé ", le droit d'utiliser tout ou partie des droits incorporels lui appartenant (nom commercial, marques, licences), généralement contre le versement d'un pourcentage sur son chiffre d'affaires ou d'un...
Site :
http://www.dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction de maison individuelle definition / contrat de construction maison individuelle / contrat de construction maison d'en france / construction plan maison individuelle
Précisions sur les conditions d'application du taux réduit ...
CHAPITRE DEUX : OP�?RATIONS CONCERN�?ES
SECTION 1 : TRAVAUX CONCERNES
46. Il est rappelé que le taux réduit s'applique aux travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien, à l'exclusion des travaux de construction ou de reconstruction.
L'instruction 3 C-5-99 (n°s 38 à 47) a d'ores et déjà indiqué les conséquences qu'il convenait de tirer du champ...
Date: 2009-08-06 09:10:55
Site :
http://www.juri-logement.org
Construire une maison en bois massif CLT
A propos de l'entreprise
Notre Société Maisons bois massif est en activité depuis 13 ans.
Localisée à MORIERES LES AVIGNON (84310), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques,et la construction de maisons individuelles.
Nous avons choisi Novatop pour ses qualités de fabrication,le respect environnemental,et son innovation pour la réalisation...
Site :
http://www.maisonsboismassif.com
Thèmes liés : construction d'une maison en bois massif / construction d une maison en bois / construction maison individuelle bois / faire construire une maison en bois ecologique / entreprise construction maison bois