Articles sélectionnés pour le thème : cotisation assurance maladie
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DIASPORA SANTE est une assurance maladie individuelle pour des bénéficiaires résidant en Afrique. Les bénéficiaires peuvent être vos proches en Afrique ou vous-même...
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Garantie Décès :
Si l'assuré décède suite à un accident ou une maladie garantis par le contrat, l'Assureur prend en charge le capital restant dû au jour du décès. Cette garantie produit ses effets jusqu'au 90e anniversaire (inclus) de l'assuré.
Garantie Perte Totale et Irréversible d'Autonomie :
L'assuré est reconnu en PTIA par l'Assureur...
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Un régime belge pour les expatriés : l’OSSOM | EXPERTS ...
Published: 27 juillet 2010 Posted in: Les acteurs de la Protection Sociale
L'Office de sécurité sociale d'outre-mer (OSSOM) est une institution publique fédérale de sécurité sociale bénéficiant de la garantie de l'État belge. Il offre une large protection sociale à des personnes travaillant en dehors de l'Espace Économique Européen et de la Suisse dés lors qu'elles sont...
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CNAM Tunisienne et couverture maladie des Français ...
Toute personne travaillant en Tunisie est obligatoirement (sauf exceptions) assujettie à cotiser pour la retraite à la CNSS (régime général, indépendants) ou à la CNRPS (fonctionnaires), ce qui entraîne son inscription à la CNAM (assurance maladie). Les cotisations sont prélevées sur tout salaire ou revenu professionnel.
En revanche, pour les retraités français l'adhésion à la...
Site :
https://www.adfetunisie.org
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / cotisation assurance maladie regime general / cotisation assurance maladie des retraites / couverture assurance maladie france / assurance maladie securite sociale france
Résiliation de contrat et changement d'assureur - helvicare
Résiliation de contrat et changement d'assureur
helvicare | frontalier
continuer
> L'Assurance Maladie du Frontalier en Détail -> La législation de l'Assurance Maladie Frontalier ->Résiliation de contrat et changement d'assureur
Résiliation de contrat et changement d'assureur
Résilier un contrat ou changer d'assureur n'est pas aussi compliqué qu'on pourrait le penser, mais les délais sont...
Site :
https://assurance-maladie-frontalier.helvicare.ch
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance maladie / lettre resiliation contrat assurance complementaire sante / resiliation contrat assurance complementaire sante
L’assurance soins de santé | Wikifin
Il existe en Belgique un système d'assurance obligatoire de soins de santé organisé par la sécurité sociale. Cette assurance permet à chacun, salarié, indépendant, fonctionnaire, chômeur, enfant, handicapé, étudiant,... de bénéficier d'un accès aux soins médicaux.
Elle est financée par des contributions de salariés, d'indépendants et d'employeurs ainsi que par des subventions de...
Site :
wikifin.be
Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance ...
SANTE
L'assurance complémentaire maladie permet de compléter le remboursement des frais de santé engagés qui ne sont pas pris en charge par le régime général de la sécurité sociale que se soit pour la consultation d'un médecin, les dépenses liées à l'achat des médicaments, les frais d'hospitalisation et les soins dentaires ou d'optique.
Les compagnies d'assurance et mutuelles proposent des offres...
Date: 2017-05-10 17:24:24
Site :
http://www.info-demarches.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance maladie complementaire / resiliation contrat d'assurance maladie / modele de contrat d'assurance maladie / contrat d'assurance complementaire sante
Sécurité sociale en France — Wikipédia
Napoléon III a souhaité instaurer, dans les années 1850 , une mutualité impériale , sous le contrôle de l'administration [4] .
À partir du Moyen Âge , certaines corporations organisent une assistance, limitée, entre les professionnels qui y adhèrent. L'abolition des corporations par le décret d'Allarde , en 1791 , met fin à ce premier dispositif d'entraide, professionnel et privé. Il...
Date: 2017-05-07 15:04:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie regime general / cotisation d'assurance maladie du regime general / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie vieillesse
fiche - GSR - Guide Social Romand
Recours
Généralités
Les prestations complémentaires (PC) sont fondées sur la notion générale de couverture des besoins vitaux: elles assurent aux ayants droit un minimum vital social. Elles interviennent en complément aux rentes de l' AVS ou de l' AI , ou s'ajoutent aux autres ressources de l'ayant droit, de manière à couvrir ses "besoins vitaux". Les PC sont calculées en fonction...
Site :
guidesocial.ch
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / assurance maladie cotisation duree / retraite et d assurance maladie
Carte vitale pour les retraités français vivant à l ...
Carte vitale pour les retraités français vivant à l'étranger
Publié le
06/01/2014
par
« Les retraités français de l'étranger disposent d'un droit permanent à l'Assurance maladie et peuvent, en conséquence, voir leurs dépenses de santé prises en charge lors de leurs séjours temporaires en France. La qualité de pensionné français ouvre droit aux prestations en nature sans...
Site :
http://www.francais-du-monde.org
Thèmes liés : assurance maladie des retraites a l'etranger / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / caisse national d'assurance maladie france / caisse d'assurance maladie regime general
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Coût d'une inscription dans l'enseignement supérieur ...
Les frais d'inscription doivent être réglés en une seule fois.
Toutefois, les établissements peuvent proposer aux étudiants un règlement des frais en 3 fois. Renseignez-vous auparavant auprès de l'établissement.
Exonération des droits d'inscription
Sont exonérés du paiement des droits d'inscription dans les universités :
les étudiants boursiers du gouvernement français,
les pupilles de la nation.
À leur demande et au vu de leur situation personnelle, certains étudiants peuvent également bénéficier de la même exonération (notamment les...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / assurance etudiant medecine / assurance maladie securite sociale france / assurance maladie securite sociale / assurance sociale etudiant
COTISATIONS SOCIALES DU REGIME GENERAL DES SALARIES POUR L ...
COTISATIONS SOCIALES DU REGIME GENERAL DES SALARIES POUR L'ANNEE 2016
CHARGES
Assiette mensuelle pour l'année 2016
Contribution sociale généralisée (CSG)
7.50 % dont 5.1% déductibles et 2.4% non déductibles de l'impôt sur le revenu
7.50 %
Cotisation non déductible de l'impôt sur le revenu
0.50%
12.84 %
0.75 %
La part salariale de la cotisation d'assurance maladie pour les départements de l'Alsace, la Moselle, du Haut-Rhin et du Bas-Rhin est de 2.35%
totalité du salaire
5.25%
3.45%
pour les salaires inférieurs à...
Site :
https://www.taktikeko.fr
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / cotisation assurance maladie regime general / caisse d'assurance maladie regime general
Garanties d'une assurance prêt immobilier - Assurances ...
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Demande d'attestation d'assurance - Modèle, Exemple type
Demande d'attestation d'assurance
Pourquoi choisir ce modèle de document ?
Si vous avez souscrit une assurance auprès d'un organisme assureur, vous pouvez lui demander à tout moment de vous envoyer une attestation d'assurance. Elle prouve que vous êtes assuré, notamment en cas d'assurance obligatoire.
A propos de cette demande d'attestation
Introduction à l'attestation d'assurance
Le...
Site :
https://www.legalife.fr
Memoire Online - Assurance et économie : cas du Sénégal ...
PREMIERE PARTIE : GENERALITES SUR LE SECTEUR DES ASSURANCES CHAPITRE I : HISTORIQUE DE L'ASSURANCE
Section I : DE L'ENTRAIDE A L'ASSURANCE I/ Principe du mutualisme
II/ Naissance de l'assurance
A/ Dans le domaine maritime B/ Dans le domaine terrestre
Section II : DEVELOPPEMENT DE L'ASSURANCE I/ Révolution industrielle
II/ Elaboration des lois mathématiques
CHAPITRE II : ORGANISATION DU SECTEUR...
Date: 2017-04-08 07:45:41
Site :
http://www.memoireonline.com
Thèmes liés : carte d'assurance maladie renouvellement / carte d'assurance maladie internationale / fonds national d'assurance maladie / liste des compagnies d'assurance auto en france / compagnie generale d'assurance senegal
Le contrat d'assurance complémentaire santé | Fédération ...
Le contrat d'assurance complémentaire santé
Le contrat d'assurance complémentaire santé
06/03/2017
Pour compléter les prestations des régimes obligatoires d'assurance maladie, les assureurs proposent des contrats d'assurance complémentaire santé. Ces contrats permettent de couvrir tout ou partie des frais de soins laissés à la charge de l'assuré après intervention de la sécurité...
Date: 2017-05-10 14:51:28
Site :
ffa-assurance.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance maladie / contrat individuel d'assurance maladie / contrat d'assurance maladie solidaire et responsable
Le contrat d'assurance complémentaire santé | Fédération ...
Le contrat d'assurance complémentaire santé
Le contrat d'assurance complémentaire santé
08/11/2017
Pour compléter les prestations des régimes obligatoires d'assurance maladie, les assureurs proposent des contrats d'assurance complémentaire santé. Ces contrats permettent de couvrir tout ou partie des frais de soins laissés à la charge de l'assuré après intervention de la sécurité...
Date: 2018-02-14 03:44:28
Site :
ffa-assurance.fr
Les taux de cotisations de droit commun - Urssaf.fr
Les taux de cotisations de droit commun
01/01/2018
Montants au 1er janvier 2018
Risques
Sur la totalité de la rémunération
Dans la limite du plafond
Employeur
Sur 98,25 % du salaire brut(a)
CSG non imposable
Fnal (moins de 20 salariés)
(a) abattement limité à 4 plafonds annuels de la Sécurité sociale, soit 158 928 EUR en 2018
* Dans les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : caisse national d'assurance maladie france / fonds national d'assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie vieillesse / cotisation d'assurance maladie du regime general / caisse d'assurance maladie regime general
Espace Scolarité - Les étudiants en mobilité - scol.mgel.fr
Espace Economique Européen
Les étudiants français
Les étudiants français, inscrits dans un établissement d'enseignement supérieur français, et partant dans le cadre d'un échange ou d'un stage dans un pays de l'Espace Economique Européen, doivent demander leur Carte Européenne d'Assurance Maladie auprès de leur centre payeur. Ils restent couverts par le régime étudiant de Sécurité sociale français.
Cette carte sera à présenter à l'établissement d'accueil à l'étranger et/ou à l'entreprise du lieu de stage afin de ne pas avoir à cotiser à la Sécurité...
Site :
http://scol.mgel.fr
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie demande / carte europeenne d'assurance maladie mgel / carte d'assurance maladie europeenne / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / carte d'assurance maladie
Contrat de prévoyance santé: Préservez vos proches
Mentions légales
Pour les conditions et limites des garanties présentées, se reporter au contrat.
* Le montant du capital décès ne peut être supérieur au quart du montant du plafond annuel de la Sécurité Sociale.
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Solidarité Retraite : maladie, accident du travail et ...
4. Invalidité
1. Maladie
Les arrêts maladie de courte durée n'ont pas de conséquence sur le calcul de vos droits à la retraite.
Les arrêts longs sont pris en compte dans les conditions suivantes :
le trimestre au cours duquel est perçu le soixantième jour d'indemnisation en congé-maladie est compté ;
ensuite, on compte un trimestre par période de 60 jours d'indemnisation.
On ne...
Site :
la-retraite-en-clair.fr
Thèmes liés : assurance maladie accident de travail / retraite et d assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie
Santé, retraite, décès… : un ... - securite-sociale.fr
21/06/2016 - Rapports et études - Tout thème - DREES
Santé, retraite, décès... : un tiers du marché de l'assurance privée couvre des risques sociaux (DREES)
En 2014, les organismes privés d'assurances (mutuelles, sociétés d'assurances et institutions de prévoyance) ont perçu 67 milliards d'euros de cotisations et versé 47 milliards de prestations au titre des risques sociaux, soit presque un tiers de leur activité.
Les risques sociaux sont...
Date: 2018-03-06 05:40:03
Site :
http://www.securite-sociale.fr
Thèmes liés : assurance deces securite sociale retraite / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / definition de l assurance maladie / financement de l assurance maladie
ameli.fr - Les différentes branches du régime général
au niveau local et départemental : 101 caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) en France métropolitaine, 1 caisse commune de sécurité sociale (CCSS de la Lozère), 4 caisses générales de sécurité sociale (CGSS) dans les départements d'outre-mer de Guadeloupe, Martinique, Guyane et La Réunion, et 1 caisse de sécurité sociale (CSS) à Mayotte.
au niveau régional : 15 caisses...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : caisse regionale d'assurance maladie ile de france / caisse national d'assurance maladie france / caisse nationale d'assurance maladie vieillesse / caisse d'assurance maladie regime general / caisse regionale d'assurance maladie
Assurance animaux : la dermatite, maladie de peau (maladie ...
Mon outil de travail et mes salariés
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Les maladies de peau des animaux : La dermatite pyotraumatique :
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Chez les animaux à poils ou à fourrure dense, les piqûres de puces peuvent provoquer des dermatites allergiques,...
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Date: 2018-01-16 06:12:11
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Contestation maladie professionnelle : comment contester ...
Contestation maladie professionnelle tableau 57
Pour qu'une maladie soit reconnue comme maladie professionnelle, il faut que plusieurs conditions soient réunies en fonction des 112 tableaux officiels, plus les 65 du secteur agricole.
Ces tableaux répertorient un nombre considérable de maladies et en vis-à-vis, les situations correspondantes pour que la maladie soit qualifiée de...
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Le kyste cutané correspond à une maladie de peau généralement bénigne mais qui peut s'aggraver s'il n'est pas traité. Les...
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Randstad (entreprise) — Wikipédia
1960-1970 : le début de l'entreprise[ modifier | modifier le code ]
Le premier siège social de Randstad en 1960 : une chambre d'étudiant dans la rue Sloterkade à Amsterdam
Randstad a été fondée en 1960 par Frits Goldschmeding et Ger Daleboudt, qui étudiaient tous deux l'économie à l'Université Libre d'Amsterdam aux Pays-Bas. Frits Goldschmeding venait d'écrire une thèse consacrée...
Date: 2017-05-07 15:57:07
Site :
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Assurance décès : Comparatif des meilleurs contrats décès
Les garanties du contrat d'assurance décès
« Temporaire » ou « vie entière », le contrat d'assurance-décès couvre l'assuré en cas de décès par accident et/ou par maladie.
« Et/ou », car tous les contrats ne garantissent pas systématiquement en cas de décès par maladie. Il convient donc d'être vigilant et de bien analyser les risques couverts.
Certains contrats prévoient...
Site :
https://www.cieleden.com
Ministère de la Sécurité Sociale du Grand-Duché de ...
> Accueil > L'assurance dépendance
L'assurance dépendance
L'assurance dépendance a pour objet de compenser au moins en partie les frais générés par les soins et le besoin d'aide d'une tierce personne pour effectuer les actes essentiels de la vie : aides et soins dans les domaines de l'hygiène corporelle, de l'élimination, de la nutrition, de l'habillement et de la mobilité.
La prise en charge de ces dépenses par la collectivité se justifie à la fois par la...
Date: 2018-01-25 09:00:08
Site :
http://www.mss.public.lu
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / assurance maladie securite sociale / assurance vie securite sociale / prestations assurance maladie / droits assurance maladie
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L’assurance-maladie universelle en questions, par Martine ...
» (Les Échos, 18 janvier 2017). Le débat mérite pourtant d'être mené.
1. Quels seraient les bénéfices d'un guichet unique
?
On économiserait les frais de gestion et de publicité exorbitants qui grèvent les budgets des complémentaires, puisqu'elles doivent consacrer du temps et de l'argent à gagner des contrats. Appliquer les mêmes principes que ceux de la Sécurité sociale...
Date: 2017-05-10 18:23:59
Site :
http://www.monde-diplomatique.fr
Thèmes liés : fonds national d'assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / contrat d assurance maladie complementaire / fonds d assurance maladie
«LA BOURSE DE SECURITE FAMILIALE ET LA CMU COMPORTENT ...
Enseignant-chercheur à l'université Alioune Diop de Bambey et initiateur du concept rbg Amo (revenu de base généralisé associé à une Assurance maladie obligatoire), Dr Abdoulaye Taye relate, dans cet entretien accordé à «L'As», les limites de la Bourse de sécurité familiale et de la Couverture maladie universelle (Cmu) lancées par le président de la république. Ayant été...
Date: 2018-02-14 04:34:19
Site :
http://www.seneplus.com
Thèmes liés : couverture assurance maladie universelle / couverture assurance maladie de base / assurance maladie obligatoire / assurance maladie securite sociale france / financement de l assurance maladie
Caisse nationale d’assurance maladie : Le budget 2017 ...
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La Caisse Nationale d'Assurance Maladie(CANAM), a tenu hier mardi 14 février 2017, dans la salle de conférence de Conseil National du Patronat du Mali, les travaux de la 14ème session ordinaire de son conseil d'administration. C'était sous la présidence de Cheick Oumar Dia, président du conseil d'administration, en présence du directeur général de la CANAM et...
Site :
http://malizine.com
Thèmes liés : caisse national d'assurance maladie militaire / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse d'assurance maladie regime general
L'arrêt de travail pour maladie - ARCAGY
L'arrêt de travail pour maladie
LES salariés DU RÉGIME GÉNÉRAL ou AGRICOLE
LES DROITS OUVERTS
La survenue d'un cancer vous ouvre le droit à recevoir des indemnités journalières correspondant à la moitié du salaire de base, pour une durée maximale de 3 ans, sous certaines conditions administratives définies par l' Assurance Maladie .
EN PRATIQUE ...
Les arrêts de travail successifs,...
Site :
http://www.arcagy.org
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie vieillesse / caisse national d'assurance maladie france / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse d'assurance maladie regime general
Libre Assurance Maladie
...ce qui n'empêchera pas le même J.C. Thébault de dire exactement le contraire encore aujourd'hui !
Dès lors, le code des assurances, le code de la sécurité sociale et le code de la mutualité, rédigés en termes rigoureusement identiques, autorisent les sociétés d'assurances, les institutions de prévoyance et les mutuelles à pratiquer les opérations d'assurance « branche...
Site :
http://www.libreassurancemaladie.eu
Libre Assurance Maladie
...ce qui n'empêchera pas le même J.C. Thébault de dire exactement le contraire encore aujourd'hui !
Dès lors, le code des assurances, le code de la sécurité sociale et le code de la mutualité, rédigés en termes rigoureusement identiques, autorisent les sociétés d'assurances, les institutions de prévoyance et les mutuelles à pratiquer les opérations d'assurance « branche...
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http://www.libreassurancemaladie.com
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Le coût d'une assurance santé privée - La Taverne ...
Chez Amariz, les prestations reposent sur le même modèle que l'assurance maladie + complémentaire santé + un remboursement plus important de certaines prestations (dents et lunettes, mais ça reste peu + un forfait annuel de soins chirurgie esthétique + congé mat et accouchement + un forfait annuel d'hospitalisation + remboursement de l'ostéopathie +...
Site :
https://forum.liberaux.org
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / assurance maladie ayant droit / tarif assurance maladie amariz / assurance maladie sante / tarifs assurance maladie privee
Calculer le montant de la prime du régime public d ...
Calculer le montant de la prime du régime public d'assurance médicaments
Assurance médicaments : régime public
Régie de l'assurance maladie du Québec
Calculer le montant de la prime du régime public d'assurance médicaments
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Clientèle et conditions
Clientèle
Les personnes qui :
ont été assurées par le régime public d'assurance médicaments pendant une partie de l'année d'imposition concernée ou toute l'année;
n'ont pas respecté l'obligation d'être assurés par une assurance médicaments.
Les personnes suivantes sont exemptées du...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : definition regime assurance maladie / definition de l assurance maladie / regime assurance maladie / taux d assurance maladie / prime assurance maladie du quebec
carsat - Caisse de retraite - Retraite.com
carsat
La CARSAT est la Caisse d'Assurance Retraite et de Santé Au Travail.
Elle remplace la CRAM depuis de 1er Janvier 2010 (sauf pour l'Ile de France et la région Alsace Moselle qui reste gérée par la CRAM). C'est un organisme de droit privé de la sécurité sociale ayant une mission de service public.
Elle dépend aussi bien de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie (CNAM) que de la...
Date: 2018-03-06 07:58:00
Site :
https://www.retraite.com
L'assurance maladie va prendre en charge la ... - synerpa.fr
Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Plateforme 2017-2022
L'assurance maladie va prendre en charge la télémédecine en Ehpad
31/10/2017
La téléconsultation médecin traitant en EHPAD et la télé-expertise dossier traitant peuvent, désormais, être facturée à l'Assurance maladie.
En effet, l'inscription de ces deux actes à la nomenclature...
Site :
http://www.synerpa.fr
Invalidité - ameli.fr - l’Assurance Maladie en ligne
Article mis à jour le 6 avril 2017
La pension d'invalidité
À la suite d'une maladie ou d'un accident d'origine non professionnelle* ayant entraîné une réduction de sa capacité de travailler, votre salarié(e) peut, sous certaines conditions, bénéficier d'une pension d'invalidité accordée et versée par sa caisse d'Assurance Maladie.
À noter que l'attribution et le versement d'une...
Site :
ameli.fr
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