Articles sélectionnés pour le thème : contrat collectif d'assurance maladie
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Régime collectif de soins de santé et dentaires de l’AGEEFEP
Transformation UdeM
Régime collectif de soins de santé et dentaires de l'AGEEFEP
En tant qu'étudiant à Faculté de l'éducation permanente et membre de l'AGEEFEP, vous êtes inscrit au Régime collectif de soins de santé et dentaires de l'AGEEFEP. Le régime est un service offert en collaboration avec l'ASÉQ pour compléter le...
Site :
http://ageefep.qc.ca
Thèmes liés : assurance sante et soin dentaire / regime assurance maladie / contrat collectif d'assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
Mutuelle Harmonie : Avis et témoignages positifs ou négatifs
je suis adhérent à Harmonie Mutuelle depuis plus de 30 ans!!!
cette année augmentation de 33,33 % !!!! réponse : vous avez passé
69 ans!!! Merci la solidarité mutualiste!!!
MAIS pas prévenu et AUCUN TARIF VISIBLE et pas trouvé cette
condition dans les statuts!!!
j' envoie une lettre recommandée et je demande des devis à leurs
concurents
Avis de
maryvonne
Affiliée à Harmonie Mutuelle ...
Site :
http://sa-mutuelle.com
Thèmes liés : assurance mutuelle sante pas cher / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
Dossier thématique "La famille : entre production de santé ...
Janine Bachimont, Gilles Séraphin
« La famille : entre production de santé et consommation de soins »
Que l'on définisse le soin comme une action médicale stricto sensu ou comme une action, plus large, qui englobe l'ensemble des actes relationnels, psychologiques, de confort, etc. (que les anglo saxons définissent par le terme « care »), la famille est un acteur du système de...
Date: 2017-05-10 22:59:36
Site :
http://www.unaf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie individuel / contrat collectif d assurance sur la vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie entiere
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
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Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
ASEQ | ADEESE
Vous pouvez aussi vous en procurer un exemplaire au bureau de l'ADEESE-UQAM.
Application Desjardins 360
Si vous souhaitez utiliser l'application en ligne de l'assureur, il faut tout d'abord passer par un navigateur web et vous rendre sur le site web de l'assureur à cette adresse . Il est aussi nécessaire d'avoir en main le numéro du contrat de l'assureur, le numéro de certificat et un...
Site :
http://www.adeese.org
Thèmes liés : carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie / contrat collectif d'assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
Passer le CAP petite enfance en Candidat Libre - Crechemploi
Passer le CAP petite enfance en Candidat Libre
24 juin 2015
Pour certains professionnels qui envisagent une reconversion, il est parfois difficile d'assister à des cours et de travailler en parallèle. Ainsi, ces professionnels peuvent opter pour le CAP petite enfance en Candidat Libre. Cette option permet aux candidats de préparer leurs examens chez eux, sans avoir la contrainte des cours. Il...
Site :
http://www.crechemploi.fr
Thèmes liés : creer une compagnie d'assurance en france / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie en unite de compte
E6 | ONEM
femmes: 31 ans (2015), 32 ans (2016),...
Régime à partir de 58 ans dans un métier lourd
Age: 58 ans
Passé professionnel: 35 ans dont 5 ans dans un métier lourd dans les 10 dernières années ou 7 ans dans les 15 dernières années
Régime à partir de 58 ans pour raisons médicales
Age: 58 ans
Passé professionnel: 35 ans Travailleur moins valide reconnu ou ayant des problèmes physiques...
Date: 2017-05-10 22:30:18
Site :
http://www.onem.be
Thèmes liés : contrat d entreprise construction / construction d entreprise / caisse nationale assurance maladie travail salaries / contrat collectif d'assurance maladie / contrat d assurance maladie complementaire
PHARMACLIENT: Glossaire PHARMA, CAPI (Contrat d ...
GLOSSAIRE PHARMACLIENT DE LA SANTÉ POUR LES MANAGERS ET LES INFORMATICIENS,
NON SPECIALISTES DE LA PHARMA
Français ou Anglais, avec sa traduction [=]
Anglais (original ou traduit)
Définition, Éventuel site Internet
Domaine [Actualisation]
CAPI (Contrat d'amélioration des pratiques professionnelles)
Programme de paiement à la performance des Médecins généralistes visant à...
Site :
http://www.pharmaclient.net
Thèmes liés : le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / definition capi assurance maladie / contrat collectif d'assurance maladie / contrat individuel d'assurance maladie
APE | Unipso - aides-entreprise-sociale.be
Quelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2018-02-14 04:40:34
Site :
http://www.aides-entreprise-sociale.be
Thèmes liés : dependez plus du regime general de l'assurance maladie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / carte europeenne d'assurance maladie demande / cotisation d'assurance maladie du regime general / taux d'assurance vie 2013
TPS - Taxe d'apprentissage - Base d'imposition
TPS - Taxe d'apprentissage - Base d'imposition
I. Règles générales
1
La taxe d'apprentissage est calculée sur les rémunérations, selon les bases et les modalités prévues aux chapitres I et II du titre IV du livre II du code de la sécurité sociale ( code de la sécurité sociale, art. L. 241-1 et suiv. ) ou du titre IV du livre VII du code rural et de la pêche maritime ( code rural et...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'apprentissage et assurance maladie / regime general de securite sociale assurance maladie / cotisation d'assurance maladie du regime general / code de l assurance construction / assurance maladie securite sociale france
Collective santé | ADEP assurément proche
Une solution qui s'ajuste aux besoins de tous
Avec ADEP Pro vous avez le choix !
C-ANI pour répondre au minimum légal
C-ANI+ le minimum avec quelques prestations suppéméntaires : chambre particulière, lit accompagnant enfant moins de 14 ans, dentaire et optique.
CR200 à CR400 le haut de gamme de la complémentaire santé pour vos salariés. Des prestations remboursées, les options...
Site :
http://www.adep.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance deces
Mutuelle PRO BTP - Tarif mutuelle de la Mutuelle PRO BTP
Mutuelle PRO BTP
11 avril 2014
Les soins santé sont de plus en plus performants grâce à de nombreuses prouesses médicales. Cependant, ils ne sont pas toujours accessibles, surtout que l'Assurance maladie rembourse de moins en moins les dépenses santé. C'est là que l'intervention de la complémentaire santé est importante. En effet, elle offre des prises en charge santé...
Site :
http://www.tarifmutuelle.org
Thèmes liés : assurance mutuelle sante complementaire / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale ...
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
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Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(janvier 2018).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à...
Date: 2018-02-12 16:00:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : regime general de securite sociale assurance maladie / cotisation d'assurance maladie du regime general / caisse d'assurance maladie regime general / assurance maladie securite sociale france / assurance maladie invalidite securite sociale
L’actualité et les luttes des ouvriers agricoles affiliés ...
Nos syndicats
Agriculture
Le débat à propos du Chlordécone, révèle l'absence d'attention portée à la situation des ouvriers agricoles.
Aujourd'hui de toute évidence, l'empoisonnement par le Chlordécone est reconnu par l'ensemble des responsables : administratifs, politiques, médecins hospitaliers, ou associatifs de Martinique et les dénégations d'Agnès BUZYN n'y changeront rien.
Le...
Site :
http://www.cgt-martinique.fr
Thèmes liés : fonds national d'assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / fonds d assurance maladie / droit a l assurance maladie
Assurance Santé : Devis Gratuit en Quelques Clics
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Combien avez-vous d'enfants ?*
Date de naissance de votre enfant
Date de naissance du 1er enfant
Date de naissance du 2ème enfant
Date de naissance du 1er enfant
Date de naissance du 2ème enfant
Date de naissance du 3ème enfant
Profession*
Régime social*
Qu'est-ce qu'une complémentaire santé ?
Une complémentaire santé ou plus communément dit une...
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http://www.d-assurancesante.com
Mutuelle entreprise obligatoire : votre mutuelle santé ...
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Une complémentaire santé adaptée à vos salariés.
Une couverture à partir de 25EUR / mois.
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Depuis 2016, les entreprises doivent proposer une mutuelle santé pour couvrir leurs salariés
Depuis le 1er janvier 2016, chaque entreprise a pour obligation de...
Site :
https://www.assurprox.com
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / assurance mutuelle sante complementaire / direct assurance mutuelle sante
Quel régime de protection sociale pour l’auto-entrepreneur
Quel régime de protection sociale pour l'auto-entrepreneur ?
Quel régime de protection sociale pour l'auto-entrepreneur ?
Mis à jour le 16/11/2015
L'organisme de couverture sociale de l'auto-entrepreneur est le Régime Social des Indépendants (RSI) qui est une branche de la sécurité sociale chargée de gérer la couverture sociale des indépendants. La RAM est l'une des caisses du RSI. En...
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Thèmes liés : regime general de securite sociale assurance maladie / assurance maladie invalidite securite sociale / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / assurance deces securite sociale retraite
Comprendre l’indemnisation des arrêts maladie - Malakoff ...
Pour aller plus loin
L'indemnisation des arrêts maladie
La prise en charge financière des arrêts de travail implique de nombreux acteurs : l'employeur, la Sécurité sociale et l'assureur complémentaire (institution de prévoyance, compagnie d'assurance...).
Le montant des indemnités journalières (IJ) versées au salarié pendant son arrêt de travail dépend de son ancienneté dans...
Site :
https://entreprise-territoire-de-sante.malakoffme ...
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale difference / assurance maladie securite sociale / contrat d assurance maladie complementaire / assurance maladie accident de travail / compagnie d assurance professionnelle
Auto-entrepreneur — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2018-02-12 08:06:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Ccop
En savoir plus
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
Site :
http://www.cibtp-cooperatives.fr
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse d'assurance maladie regime general / caisse d assurance maladie / assurance maladie accident de travail / attestation d assurance maladie
T149 | ONEM
T149
Office national de l'emploi
Pour plus de renseignements contactez votre bureau du chômage. Vous trouverez les adresses dans l'annuaire ou sur le site : www.onem.be
Le régime de chômage avec complément d'entreprise (RCC) (prépension) - Qu'est-ce qui change à partir de 2017?
Feuille info
Quel est l'objet de cette feuille info ?
Le gouvernement a décidé à partir du 01.01.2015 :
de...
Date: 2018-02-14 11:15:04
Site :
http://www.onem.be
Thèmes liés : contrat d entreprise construction / construction d entreprise / medecin conseil national assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie
Mali. Application de diverses dispositions du Code du travail
- fonio....................................l Kg
- sucre.....................................50 g
2) une ration d’albuminoïdes de l’un des éléments ci-après (ou aliments d’origine animale):
- viande fraîche ....................250 g
- poisson sec ou fumé ..........300 g
-1 boîte de lait concentré sucré (250g) par semaine
- œufs frais 02 unités
3) une ration de matière grasse...
Site :
http://www.ilo.org
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / code de l assurance construction / compagnie d'assurance de personnes
Assurance complémentaire santé, Qualige, Extandem ...
Proposez à vos salariés une meilleure couverture santé
Le + de nos offres Les avantages Les principales garanties Les services
Face au désengagement croissant de la Sécurité sociale et aux évolutions règlementaires récentes qui instaurent la généralisation de la couverture santé dans les entreprises, souscrire une complémentaire santé collective est devenu incontournable.
Les...
Site :
https://www.courtage.malakoffmederic.com
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / assurance complementaire sante famille / complementaire sante famille obligatoire
Portabilité des droits prévoyance : les règles sont ...
l'enseignement privé,
les officiers ministériels.
Le mandataire social peut bénéficier de la portabilité s'il remplit bien les conditions du cumul d'un contrat de travail et d'un mandat social et à condition qu'il ait pu bénéficier du régime de prévoyance, et ou frais de santé existant dans l'entreprise.
Portabilité et Loi Évin
La loi du 14 juin 2014 de sécurisation de l'emploi a...
Site :
https://www.klesia.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
modèle de lettre gratuite - Modèle lettre type - lettre ...
Modèle de lettre : Attestation Télécharger
Modèle de lettre : à un ami Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'affiliation au regime general de la Securite sociale Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de presence à la formation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de regularisation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'hébergement present...
Date: 2013-03-18 18:51:02
Site :
http://www.modeleslettresgratuites.com
Thèmes liés : modele de contrat d'assurance maladie / lettre contestation pour assurance maladie / lettre deces assurance maladie / lettre pour resilier assurance maladie / lettre de reclamation pour assurance maladie
Guide des droits et devoirs du chômeur / Pages
Informations
Ce site est mis à jour au fur et à mesure des changements portés à notre connaissance.
Sur le plan européen
La Cour de justice de l'Union européenne a modifié l'interprétation d'un règlement européen de 2004 concernant le chômage des frontaliers dans un arrêt du 11 avril 2013 (C-443/11).
La Cour précise qu'un travailleur frontalier au chômage complet ne peut obtenir...
Site :
http://www.guidechomage.ch
Thèmes liés : taux d'assurance vie 2015 / taux d'assurance vie 2013 / taux d'assurance vie / taux d assurance vie / taux d assurance maladie
Maison avec merule [Résolu]
lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53
+22
Utile
C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.
Voici un texte interessant :
LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...
Paie Alsace Moselle : maintien du salaire - Gestionnaire ...
En Alsace-Moselle le salaire est maintenu lorsque le salarié est empêché de travailler :
Pour cause personnelle indépendante de sa volonté (décès ou maladie d'un proche par exemple)
Par suite d'un accident dont il n'est pas fautif (il faut comprendre accident au sens large : événement fortuit et malheureux)
Le maintien du salaire par l'employeur est obligatoire à compter du 1er jour...
Site :
http://www.gestionnaire-paie.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat collectif d'assurance maladie / financement de l assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
Paie Alsace Moselle : maintien de salaire - Rue de la Paye
En Alsace-Moselle le salaire est maintenu lorsque le salarié est empêché de travailler :
Pour cause personnelle indépendante de sa volonté (décès ou maladie d'un proche par exemple)
Par suite d'un accident dont il n'est pas fautif (il faut comprendre accident au sens large : événement fortuit et malheureux)
Le maintien de salaire par l'employeur est obligatoire à compter du 1er jour...
Site :
http://www.gestionnaire-paie.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat collectif d'assurance maladie / financement de l assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
Agence régionale de santé — Wikipédia
1er juillet 2010
au plus tard pour leur mise en place [7] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [8] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.
Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'agence régionale de santé...
Date: 2017-05-06 06:08:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : agence assurance sante / le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / contrat d assurance sante / droit a l assurance maladie
Guide 2017 Des Salaires Du Frontalier | Le Blog Du Frontalier
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Si il est bien un sujet central dans la vie du Frontalier et qui justifie tous ses efforts, c'est bien celui du salaire.
Travailler en Suisse, c'est parfois sacrifier une partie de sa vie d'avant (sa vie de famille, son temps libre, ses amis etc).
Comme le dit l'expression populaire, le jeu en vaut-il la chandelle ?
Vous êtes nombreux à vous poser des questions, en particulier...
Date: 2018-02-14 01:10:53
Site :
http://frontalier.moncoachfinance.com
Thèmes liés : cout de la construction en france calcule par l'insee / taux d'assurance vie 2014 / nombre d'entreprise de construction en france / contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte
Randstad (entreprise) — Wikipédia
1960-1970 : le début de l'entreprise[ modifier | modifier le code ]
Le premier siège social de Randstad en 1960 : une chambre d'étudiant dans la rue Sloterkade à Amsterdam
Randstad a été fondée en 1960 par Frits Goldschmeding et Ger Daleboudt, qui étudiaient tous deux l'économie à l'Université Libre d'Amsterdam aux Pays-Bas. Frits Goldschmeding venait d'écrire une thèse consacrée...
Date: 2017-05-07 15:57:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : compagnie d'assurance pour entreprise / contrat d entreprise construction / nombre d'entreprise de construction en france / code de l assurance construction / numero d'assurance sociale pour etudiant etranger