Articles sélectionnés pour le thème : compagnie d'assurance vie au quebec
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Taxe sur les produits et services — Wikipédia
La taxe sur les produits et services ou TPS (en anglais, goods and services tax, GST) est une taxe sur la vente, à niveau multiple, introduite au Canada en 1991 par le premier ministre Brian Mulroney . Elle fonctionne à bien des égards comme les taxes sur la valeur ajoutée (TVA) utilisée en Europe . L'introduction de cette taxe fut extrêmement controversée et fut un des facteurs...
Date: 2017-04-27 20:09:19
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Il n'est plus utile de rappeler à quel point un entretien et un nettoyage régulier de votre maison sont importants pour maintenir votre cadre de vie sain et agréable pour vous et pour toute votre famille. Mais entre votre travail, votre vie...
Date: 2016-04-11 20:13:49
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Carrières – Compagnie d’assurance Co-operators
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Envie de faire carrière chez Co-operators? Nous sommes fiers de notre statut de coopérative canadienne bilingue et nous embauchons des candidats de talent d'un océan à l'autre. Notre siège social est situé à Guelph, en Ontario, et nos principaux bureaux sont situés à Québec, Montréal, Laval, Vancouver, Edmonton, Regina, Winnipeg, Mississauga, Toronto,...
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Code civil du Québec - articles liés à la copropriété ...
Section IX- De la fin de la copropriété
SECTION I- DE L'ÉTABLISSEMENT DE LA COPROPRIÉTÉ DIVISE
1038. La copropriété divise d'un immeuble est établie par la publication d'une déclaration en vertu de laquelle la propriété de l'immeuble est divisée en fractions, appartenant à une ou plusieurs personnes.
Commentaires du ministre de la Justice
Auparavant, les règles relatives au partage...
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Garanties sur les résidences neuves au Canada | Blogue ...
Lorsque vous achetez un bien, que ce soit un appareil électroménager, un équipement électronique ou une voiture, vous savez que vous êtes protégés des défauts de fabrication par la garantie du manufacturier. Qu'en est-il maintenant des garanties lorsque vous faites l'achat d'une résidence neuve ?
La garantie des résidences neuves, mieux connue sous le vocable de garantie de maisons...
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ÉTUDE DE CAS – Questions d’ordre pratique et dossiers de ...
Par Me Monique Desrosiers
Le harcèlement psychologique peut mener à une plainte à la Commission des normes du travail, à un grief ou à une réclamation à la CSST lorsqu'une dépression ou autre maladie d'ordre psychologique rend une personne incapable d'exercer son emploi.
Il s'agit d'une situation délicate que les employeurs, syndicats ou autres représentants des parties doivent gérer...
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http://www.portailrh.org
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Histoire de Trois-Rivières — Wikipédia
Plan de Trois-Rivières en 1704.
Plan de la ville des Trois-Rivières en 1815.
Vue en plongée sur la Cité des Trois-Rivières vers 1881.
Plan de la ville, juillet 1888.
XVIe siècle [ modifier | modifier le code ]
1535 : Le 7 octobre, Jacques Cartier plante une croix sur la pointe de l' île Saint-Quentin , mais aucun établissement n'est projeté à court terme. Des Amérindiens appartenant...
Date: 2018-02-12 10:37:40
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Quels éléments inclure dans votre contrat? - Régie du ...
Quels éléments inclure dans votre contrat?
Quels éléments inclure dans votre contrat?
Votre entrepreneur fait du porte-à-porte ou possède un kiosque?
Vous faites peut-être affaire avec un entrepreneur considéré comme un vendeur itinérant . Consultez la page Contenu d'un contrat de commerce itinérant
sur le site Web de l'Office de la protection du consommateur.
Si vous confiez vos...
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Centre La Traversée - Services d'hébergement de soutien et ...
La mission du Centre La Traversée est d'offrir un lieu d'hébergement à des personnes démunies et de favoriser leur intégration sociale. Notre organisation de service, de soutien et d'assistance repose sur des services 24 heures. Nous plaçons la personne au centre de nos préoccupations et croyons fondamentalement au potentiel de changement de celle-ci, et à l'importance...
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http://centrelatraversee.org
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Calculateur personnel d'émissions de Gaz à Effet de Serre ...
Date de construction de votre logement :
Choisissez la date d'achèvement de votre habitation. Si des travaux d'isolation ont été effectués récemment sur votre maison, mettez "après 1975".
Surface du logement HORS locaux non-chauffés (garage, cave, grenier,...).
Departement de votre résidence :
Les consommations de chauffage sont dépendante de la zone géographique. Pour la Suisse, la...
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Prescription de cannabis médical à la portée de tous | JDM
Je contacte la compagnie One Ounce, un intermédiaire ontarien également enregistré au Québec. L'entreprise ouvrira d'ailleurs une antenne québécoise en Estrie, appelée Dr Cannabis. Tout comme QMCRCI, One Ounce accompagne les patients dans leurs démarches pour obtenir du cannabis médical. Après avoir expliqué mes problèmes de stress, de troubles du sommeil et de perte d'appétit au...
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http://www.journaldemontreal.com
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Règlements municipaux - Ville de Notre-Dame-des-Prairies
Règlements municipaux
En résumé
Voici un aperçu des principaux règlements de la Ville de Notre-Dame-des-Prairies. Cette section permet de connaître les règlements généraux de base. Ils sont ici présentés à titre informatif seulement.
Abris d'auto temporaires et protection hivernale
Important
Le texte de la présente section est un résumé de certaines dispositions du règlement de...
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http://www.notredamedesprairies.com
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