Articles sélectionnés pour le thème : compagnie d'assurance bateau
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La plateforme d'information et de solidarité ... - inseme
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Thèmes liés : caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
Comment fonctionne la franchise en assurance
61 RÉACTIONS
Bernard ROCHEFORT 01/08/2013 à 19:59
Bonsoir. Que veut dire "Franchise = 2 fois l'indice" , Et comment se fait la conversion en Euros si l'indice est 90310? Merci.
Assurland.com 05/08/2013 - 16:56
Bonjour,
En fait, comme la signale la formule "Franchise = 2 fois l'indice", cela correspond bien ç deux fois la valeur indiquée, soit 2 x 90310.
Bonne journée.
ROCHEFORT 12/08/2013 à...
Date: 2018-03-06 06:17:34
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assurland.com
IV. Opérations d'assurance et de réassurance - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2017-03-01T11:29:12.000+01:00
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi
1
Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :
- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;
- les travaux...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurer sa barque et sa remorque, pourquoi et comment
Posted on 25 juin 2013 by sylvain l'esoxiste
Sujet récurrent pour les pêcheurs en bateau, l'assurance barque est pour la plupart d'entre eux un grand mystère, qu'ils partagent avec leur assureur qui n'y connait absolument rien sur le sujet.
Mon ami Patrice, pêcheur de talent depuis de nombreuses années et assureur spécialisé dans le nautisme a pris le temps de m'expliquer en quoi une...
Site :
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Thèmes liés : compagnie d'assurance bateau / compagnie d assurance bateau / assurance bateau moteur / assurance bateau ligne / bateau assurance
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Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-05-10 23:06:17
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Cuba Inscrivez-vous Assurance voyage Destinations - Accueil
Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.
Vaccins
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Côté-Croisière - conditions générales de vente
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Conformément aux articles L211-7 et L211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R211-3 à R211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n'entrant pas dans le cadre d'un forfait...
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A propos - Intergroupe USA - Compagnie d'assurance en Floride
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AssurBoat | Assurance maritime
Assurance maritime et fluviale
Présentation
Assureurs de père en fils à Lyon depuis plus de cinquante ans, Loïc Lansac, puis François Lansac ont su développer leur activité tout en respectant un relationnel privilégié avec une clientèle souvent fidèle depuis trois générations.
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Foire aux questions | Clinique Santé Voyage
Accueil /
F.A.Q.
Je partirai sous peu pour une destination soleil (ex. : Cuba, Mexique, République Dominicaine, ...) et mon agent de voyages m'a dit que je n'avais besoin d'aucun vaccin obligatoire pour cette destination. Qu'en pensez-vous?
Certains vaccins sont obligatoires pour l'entrée dans différents pays et ont pour but, entre autres, de protéger la population locale du pays visité (ex....
Site :
http://www.cliniquesantevoyage.com
Thèmes liés : assurance sante et voyage a l'etranger / compagnie d assurance voyage / assurance sante voyage etranger / compagnie d'assurance bateau / compagnie d assurance bateau
Architecte — Wikipédia
Maître d'ouvrage[ modifier | modifier le code ]
Le maître d'ouvrage est la personne (morale ou physique) pour laquelle un ouvrage doit être construit. C'est celui qui définit le « programme » de l'ouvrage, précise les données qui s'imposent et ses exigences pour la conception et l'exécution de l'ouvrage.
Il doit donc veiller à ce que le projet et la construction de l'ouvrage soient...
Date: 2017-05-08 13:21:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage construction / assurance maitre d ouvrage / assurance maitre d oeuvre / assurance maitre d oeuvre particulier / assurance maitrise d ouvrage
Documents de la logistique internationale
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Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
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http://logistiqueconseil.org
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Préparer sa retraite au Maroc – Informations et conseils
Cliquer pour imprimer(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
Le Maroc attire de plus en plus de retraités. En effet, ce pays francophone situé à proximité du vieux continent offre un confort de vie similaire à celui de l'Europe et à moindre coût. Son régime fiscal avantageux et sa culture invitant au dépaysement constituent autant d'atouts supplémentaires très appréciés.
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Assurance GMF, ça vaut quoi ?? - Assurance - Vie Pratique ...
Assurance GMF, ça vaut quoi ??
Posté le 31/01/2006 à 14:49:06
J'aimerai connaître vos avis sur GMF, est-ce une "bonne" assurance ??
je n'y connais rien , merci à tous pr vos infos
Ps : je compte acheter une polo TDI 70 à la fin du mois
Message cité 1 fois
Plus de sujets relatifs à : Assurance GMF, ça vaut quoi ??
TIB042
Posté le 31/01/2006 à 20:46:50
Moi je suis...
Date: 2009-09-05 18:51:30
Site :
http://www.forum-auto.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto pas cher / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie en euros
Maghreb Solutions – Spécialiste Transport Maghreb
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Acconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site :
maghrebsolutions.fr
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / contrat d'assurance vie en ligne / courtier d'assurances vie / changer de courtier d'assurance vie / contrat d assurance vie en ligne
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Assurance zodiac 4,20 m - FORUM Bateau
Plus de sujets relatifs à : Assurance zodiac 4,20 m
maxybug
Posté le 19/06/2010 à 20:17:41
Pour un petit bateau pas d'assurance obligatoire, juste bien voir avec ton assureur auto que la remorque du bateau est bien pris en compte
---------------
Le diesel c'est comme les antibiotiques, c'est pas automatique
olivet4
Posté le 19/06/2010 à 21:43:30
Pas obligatoire mais...
Date: 2010-08-15 20:55:51
Site :
http://www.forum-bateau.com
Thèmes liés : assurance tous risques ou tiers / compagnie d'assurance bateau / compagnie d assurance bateau / assurance bateau moteur / compagnie d assurance voiture
entreposage-remisage-auto-moto-bateau-vr-quebec
Nous vous suggérons de contacter votre assureur. Il pourra vous offrir l'avenant FAQ-16,
qui suspend les garanties pour la responsabilité civile et vous gardera seulement la
responsabilité feu vol, ce qui vous donnera droit à un crédit appréciable de la part
de votre compagnie d'assurance. Avant de prendre la route, n'oubliez pas de rappeler
votre assureur et de remettre en vigueur...
Date: 2017-05-10 22:50:51
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Thèmes liés : compagnie d'assurance bateau / compagnie d assurance bateau / compagnie d assurance voiture / compagnie d assurance auto / assurance auto moto bateau
Croisière en Russie La Russie au fil de l'eau et de l ...
Notre prix comprend :
Les vols Air France province/Paris/Saint-Pétersbourg à l'aller et Moscou/Paris/province au retour (ou vice versa)
Les taxes aériennes et de sécurité au 15/10/2017 (Air France : 83 EUR de Paris et 107 EUR de province)
La croisière de Saint-Pétersbourg à Moscou (ou vice versa) sur un bateau standard en cabine double sur le pont principal
La pension complète du dîner...
Site :
salaun-holidays.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance bateau / compagnie d assurance bateau / nombre de compagnie d'assurance en france / compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france
Assurance responsabilité civile au Canada | Intact Assurance
Assurance habitation
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L'assurance complémentaire de votre responsabilité civile protégera vos actifs contre certaines poursuites et couvrira vos frais d'avocat et pertes de revenu pendant que vous préparez votre défense.
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Thèmes liés : courtier d assurance / comparateur d assurance de voyage / compagnie d assurance voyage / comparateur d'assurance maison / compagnie d'assurance bateau
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LES ARTISANS DU BÂTIMENT ONT UNE OBLIGATION DE RÉSULTAT
Cour de Cassation chambre civile 3, arrêt du 7 novembre 2012, Pourvoi n° 11-20532 CASSATION
Vu l'article 1147 du code civil ;
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont...
Date: 2017-04-30 05:42:46
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Acheter en Floride: suivez le guide! | Stéphanie Grammond ...
Acheter une maison en Floride, ce n'est pas comme acheter au Québec. Les formalités et les coûts sont différents. Autant en avoir le coeur net avant la transaction.
«La plus grande surprise, ce sont les frais de clôture. Ça coûte pas mal plus cher qu'au Canada», dit Rosaline Cyr, présidente de NatBank. Pour une hypothèque de 160 000$US, ces frais atteignent facilement 2500$US.
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Règlements municipaux - Ville de Notre-Dame-des-Prairies
Règlements municipaux
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Voici un aperçu des principaux règlements de la Ville de Notre-Dame-des-Prairies. Cette section permet de connaître les règlements généraux de base. Ils sont ici présentés à titre informatif seulement.
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Mais ils seront alors personnellement responsables des dettes de la succession, même de celles dont ils ignoraient l'existence (par exemple les quelques emprunts faits par un grand-père plutôt dépensier) !
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Mali. Application de diverses dispositions du Code du travail
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2) une ration d’albuminoïdes de l’un des éléments ci-après (ou aliments d’origine animale):
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3) une ration de matière grasse...
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Noyades en France: Législation noyade en France
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Noyade en France: Législation française sur les noyades et hydrocutions (circulaire)
Prévention des noyades et des hydrocutions: les dix commandements du baigneur et du plongeur
Ministère de la Jeunesse et des Sports, Circulaire no 81-163 du 17 août 1981 (bureau S/DAS 3)
Texte adressé aux préfets aux directeurs régionaux et départementaux de...
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Gustave Eiffel, constructeur de l’extrême | La Pierre d’Angle
Gustave Eiffel, constructeur de l'extrême
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Par Sylvain Yeatman-Eiffel , président d'honneur de l'Association des descendants de Gustave Eiffel.
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Rien ne prédisposait le jeune ingénieur Gustave Eiffel fraîchement diplômé de l'École Centrale, issu d'une famille modeste, à s'affirmer comme le constructeur de la démesure. Ce qu'il est devenu en choisissant entre...
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Moteur hors-bord Suzuki ou Mercury à vendre ou louer
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