Articles sélectionnés pour le thème : cloture contrat assurance vie
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Rachat avance - contrat assurance vie Afer | Epargne Actuelle
Rachat partiel ou rachats programmés
Descriptif
L'avance est assimilable à un prêt.
Elle vous permet de disposer momentanément d'une partie de l'épargne constituée, sans qu'aucune des conditions de fonctionnement de votre contrat ne soit modifiée, notamment celle de la valorisation de votre épargne.
L'avance est au minimum de 400 euros et ne peut représenter plus de 80% de l'épargne...
Site :
http://www.epargneactuelle.com
Thèmes liés : rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / definition avance sur contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie
Clôturer un contrat d’assurance vie : les erreurs à éviter ...
Une assurance vie peut être résiliée à tout moment. Pour être sûr de le faire dans les meilleures conditions, entamez la procédure de résiliation en envoyant une lettre avec accusé de réception à votre assureur.
Conseil : pour que la procédure soit plus rapide, Joignez une photocopie du contrat et un RIB à votre courrier.
La résiliation est le moment de lever toute forme...
Date: 2018-03-06 04:26:15
Site :
http://www.planet.fr
Thèmes liés : fiscalite contrat assurance vie de plus de 8 ans / fiscalite contrat assurance vie apres 70 ans / fiscalite de l'assurance vie apres 8 ans / fiscalite de l'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat assurance vie apres 8 ans
Fiscalité de l'assurance vie - epargne.dispofi.fr
Les prélèvements sociaux liés à l'assurance vie
Les gains échappent à l'impôt sur le revenu dans de nombreux cas !
Les gains inclus dans vos retraits d'assurance vie sont par principe soumis à l'impôt sur le revenu. Mais il existe de nombreux cas d'exonération qui vous permettent d'y échapper. De plus, lorsque vous êtes imposable, l'impôt à payer est généralement faible au regard...
Site :
https://epargne.dispofi.fr
Thèmes liés : fiscalite de l'assurance vie apres 8 ans / fiscalite de l'assurance vie avant 8 ans / fiscalite contrat assurance vie de plus de 8 ans / fiscalite sur l assurance vie / assurance vie fiscalite apres 8 ans
>> La Gestion de Patrimoine des expatriés et non résidents ...
Concernant les réductions d'impôts en France pour les non résidents, certaines réductions ne sont plus applicables lorsque vous êtes non résident.
En savoir plus sur les réductions d'impôt, cliquez ici >>
« Tri » par type impôt :
En matière d'impôt sur le revenu , les conventions fiscales attribuent dans la majorité des cas l'imposition dans le pays de résidence du...
Date: 2017-12-11 21:13:50
Site :
http://www.joptimiz.com
Memoire Online - La bonne foi dans le contrat d'assurance ...
par Henriette E. KAMENI KEMADJOU
Université de Douala - Master II Recherche 2008
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SECTION II / L'EXIGENCE AMENAGEE DE BONNE FOI DE L'ASSUREUR LORS DE L'EXECUTION DU CONTRAT D'ASSURANCE
Jadis existante dans l'ancienne loi régissant les assurances au Cameroun, l'obligation d'information de l'assureur lors de l'exécution du contrat d'assurance a toujours été...
Date: 2017-04-08 07:56:35
Site :
http://www.memoireonline.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance societe generale / nouveau contrat d'assurance vie / notion d'avance sur contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / definition avance sur contrat d'assurance vie
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
Accueil > Bibliothèque > Lexique et définitions assurance
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et les définitions
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : carte d'assurance maladie renouvellement / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / fonds national d'assurance maladie
Choisir son contrat d’assurance-vie | 60 Millions de ...
Une fiscalité variable
Placement préféré des Français, l'assurance-vie permet tout aussi bien de compléter ses revenus au moment de la retraite que de faire fructifier son capital. Elle revêt de nombreux avantages : une épargne disponible à tout moment, une fiscalité attrayante (surtout au-delà de huit ans), un choix très étendu de produits...
Deux types de contrats, deux niveaux de...
Site :
60millions-mag.com
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Copropriété et assurances | Fédération Française de l ...
L'organisation de la copropriété
Qu'est-ce qu'une copropriété ?
Une copropriété est un ensemble immobilier dont la propriété est répartie entre plusieurs personnes. Le régime de la copropriété est organisé par la loi du 10 juillet 1965.
Les ensembles immobiliers comprenant terrains, logements et installations communes ainsi que les maisons individuelles indépendantes construites sur...
Date: 2018-03-06 13:01:59
Site :
ffa-assurance.fr
Contrat d assurance vie - Darjeeling - Placement Direct
Assurance vie Darjeeling
Assurance vie Darjeeling
Contrat Internet à frais d'entrée 0 %, Darjeeling offre un accès à plus de 800 Unités de Compte ainsi qu'à un fonds en euros bonifié en fonction de la part d'Unités de Compte* et l'encours. En choisissant ce contrat, vous bénéficierez du meilleur rapport entre diversité des fonds et frais de gestion.
Le label d'excellence a été...
Date: 2017-05-10 18:57:50
Site :
http://www.placement-direct.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat assurance vie unite compte / performances des contrats d'assurance vie en euros
Contrat d assurance vie - Darjeeling - Placement Direct
Assurance vie Darjeeling
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Le label d'excellence a été...
Date: 2017-05-10 19:03:47
Site :
http://www.placement-direct.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat assurance vie unite compte / performances des contrats d'assurance vie en euros
Assurance habitation : Les événements garantis
Assurance habitation : Les événements garantis
Un avocat répond à vos questions
C'est l'une des assurances les plus significatives, tant par le nombre de contrats souscrits que par le nombre d'événements couverts. L'expression multirisque ou multigarantie désigne un contrat dans lequel plusieurs risques ou événements sont couverts.
L'expression habitation indique que le champ...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / contrat d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie definition / contrat d'assurance vie
Fortunes en déshérence : et si vous en étiez le ...
Des estimations font état de plus de 100 MDH qui dorment dans des comptes «oubliés».
Il peut s'agir de votre propre compte ou celui d'un parent décédé.
Comptes courants, CCP, comptes titres, contrats d'assurance-vie... peuvent receler des trésors.
Peut-on être millionnaire sans le savoir, et de surcroît dans un pays où les moyens légaux pour accéder rapidement à la richesse ne sont...
Site :
http://lavieeco.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en desherence / contrat d'assurance vie non reclame / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie
Dénouement du contrat de capitalisation : rachat ou rente
| Par Géraldine Daguts | Le contrat de capitalisation, un placement financier à découvrir |
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Rachat partiel ou total ? Rente ? Succession ? Quand effectuer ces actions ? Combien cela va-t-il me coûter ? Autant de questions que peut se poser le souscripteur d'un contrat de capitalisation. Cet article a pour but de répondre à ces questions.
L'arrivée à terme du contrat de...
Site :
gestiondepatrimoine.com
Thèmes liés : valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie non denoue / contrat d'assurance vie et succession
Comment résilier une assurance mobile pour smartphone et ...
Résiliation d'un autre contrat par votre assureur
Une assurance pour les téléphones portables permet de couvrir tous les risques de la vie quotidienne, tels que le vol, l'oxydation ou la casse. Elle permet d'assurer les smartphone (Iphone, Samsung Edge, Sony Xperia, LG G6...), les tablettes et les PC. Elle peut être proposée par votre opérateur (SFR, Free, Orange, Bouygues Télécom...)...
Site :
lettre-resiliation.com
Thèmes liés : lettre resiliation contrat assurance telephone / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / resiliation contrat assurance telephone / definition avance sur contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie
Déclaration de sinistre habitation | Ethias
Dégâts à une clôture dont l'assuré est propriétaire
Dégâts aux panneaux solaires dont l'assuré est propriétaire
Locataire
Aménagements personnels fixés à demeure
Bâtiment
Aménagements personnels fixés à demeure
Contenu intérieur
Veuillez entrer une date de sinistre valide.
Nom et prénom du tiers
> 10 cm
Nom de sa compagnie d'assurance
Déclaration de sinistre habitation |...
Date: 2018-02-12 15:11:40
Site :
ethias.be
Thèmes liés : souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / compagnie d'assurance auto et habitation / contrat d assurance vie individuel / contrat d assurance non vie / compagnie d'assurance habitation belgique
Assurance Habitation - Assurance Maison - Devis en ligne ...
Incendie, explosion ou implosion, fumées
Cette garantie couvre, dans les conditions et limites fixées au contrat :
l'incendie, l'explosion ou l'implosion
les dommages occasionnés par des fumées dues à un évènement accidentel
les dommages occasionnés par les pompiers
le remboursement des recharges d'extincteurs utilisés pour lutter contre l'incendie ou le commencement...
Site :
https://www.macif.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie non reclame / contrat d'assurance vie en ligne / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat contrat d assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie
DIGITICK Assurance Annulation Spectacles - Notice d ...
76095 Le Havre Cedex
o par téléphone: 0970 809 732 (1),
(1)Ligne téléphonique accessible du lundi au samedi (hors jours légalement chômés et / ou fériés et sauf interdiction légale ou réglementaire) de 8h00 à 20h00.
(1)Numéro facturé au prix d'une communication locale, régionale ou nationale, selon les offres de chaque opérateur.
o par e-mail : digitick@spb.eu
o sur le...
Site :
digitick.com
Conseils pour bien résilier vos contrats et résiliation en ...
Message publicitaire
Décès : formalités et démarches
Un décès implique la résiliation ou la modification de certains contrats. Cette démarche est à la charge des proches du défunt.
Résilier les contrats d'assurance auto et habitation
Le décès est un motif valable pour résilier les contrats d'assurance . La complémentaire santé sera résiliée par un envoi d'un courrier...
Site :
resilier.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat assurance complementaire sante
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Conservateur Helios Sélection | Le Conservateur
Ce contrat individuel d'assurance-vie multisupport
haut de gamme vous permet d'investir sur une gamme attractive d'unités de compte spécialement sélectionnées par Le Conservateur pour leur complémentarité et sur un fonds en euros disposant d'un historique de performances solide au regard des résultats du marché.
Constituer
Préparez l'avenir à votre rythme, avec une épargne disponible...
Date: 2017-05-04 09:33:56
Site :
conservateur.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d'assurance vie fonds en euros / performances des contrats d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie individuel
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
Comment résilier une assurance mobile pour smartphone et ...
En cas de votre doute sur votre situation, n'hésitez à consulter les conditions générales de vente de votre contrat d'assurance mobile.
Pour stopper votre assurance mobile, utilisez notre modèle de lettre de résiliation et envoyer-la directement en ligne en recommandé avec accusé de réception. Pour simplifier votre résiliation, notre service vous renseigne l'adresse de résiliation de...
Site :
lettre-resiliation.com
Thèmes liés : demande d'avance sur contrat d'assurance vie / definition avance sur contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie definition / avance sur contrat d'assurance vie
Supports de formation Banque & Assurance - Éditions Icédap
Le CAC 40 franchit les 5.300 points, une première depuis 2008
3 mai 2017
Une première depuis la mi-janvier 2008. Le CAC 40 a franchi à la hausse, en clôture, le seuil des 5.300 points....
Le CAC termine sur un plus haut depuis 2008
26 avril 2017
La Bourse de Paris a terminé mardi sur un plus haut en clôture depuis janvier 2008. Le CAC 40 a terminé...
Le Livret A conclut le trimestre au sommet
25 avril 2017
L'épargne sur le Livret A se porte à merveille pour ce début d'année 2017. La collecte nette sur les trois...
Assurance vie : collecte nette à l'équilibre en mars 2017
25 avril 2017
Après plusieurs mois de collectes nettes...
Site :
icedap.com
Thèmes liés : contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / modification contrat collectif assurance vie / contrat collectif assurance vie
N° 1765 - Rapport de M. Christian Eckert sur la ...
Article 1er
Régime des comptes bancaires inactifs
Le présent article a pour objet de prévoir, dans le code monétaire et financier, un régime spécifique applicable aux comptes bancaires inactifs.
Ce régime poursuit un double objectif de protection des droits des épargnants et de préservation des intérêts financiers de l'État.
Du fait de son inscription dans le code monétaire et...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie non reclame / compagnie d'assurance generale sur la vie / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie et succession
Déclaration de revenus 2042 : notice explicative complète.
les heures supplémentaires et complémentaires
les vacations
les congés payés
les pourboires
les indemnités journalières de Sécurité Sociale : maladie (de courte durée), maternité, accident du travail (imposables à 50 % depuis 2010) ...
les avantages en nature : repas, logement, voiture, ordinateur, ...
les allocations spécifiques de conversion
Rémunérations, indemnités et...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Matmut - Assurance Habitation : Maison ou Appartement
UNE ASSURANCE HABITATION ADAPTéE À VOTRE MAISON OU À VOTRE APPARTEMENT
ESSENTIEL
NOTRE SOLUTION éCONOMIQUE AUX GARANTIES D'assurance INCONTOURNABLES
Pour les appartements en Résidence Principale (maximum 3 pièces principales et 80 m²) et du mobilier dans la limite de 10 000 EUR.
Votre Responsabilité civile Vie privéeGarantie qui permet de couvrir tous les dommages que vous,...
Site :
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Thèmes liés : comparateur d'assurance habitation / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
Assurance Habitation : Maison ou Appartement | Matmut
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Pacifica assurance habitation : formules, garanties ...
Les garanties incluses dans les contrats d'assurance habitation de Pacifica
Que vous souhaitiez souscrire un contrat d'assurance habitation au Crédit Agricole ou au LCL, il s'agira des mêmes garanties habitation et des mêmes options.
Tableau récapitulatif des garanties incluses dans les contrats d'assurance habitation de Pacifica
Les garanties et services
Tempête, grêle, neige, gel,...
Site :
https://selectra.info
Assurance grl, garantie risques locatifs - gerancecenter.com
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A la demande des Pouvoir Publics les 5 assureurs actuels distributeurs de la GRL sont contraints d'arrêter sa commercialisation.
Pour tous les baux dont la date d'effet est postérieure au 31 décembre 2015 aucune nouvelle souscription à l'assurance GRL ne sera possible.
Afin de faciliter la migration du portefeuille existant (plus de 100 000...
Site :
https://www.gerancecenter.com
Thèmes liés : souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie definition
Modèles de lettre gratuits - Résiliation, Annulation ...
Modele de Lettre Type gratuit : Lettre de Résiliation, modèles de lettre pour résilier un abonnement, Suspendre un prélèvement, Retractation après un achat, Réclamer un remboursement...
Des modèles de lettre pour faire valoir vos droits en cas de résiliation, suspension ou réclamation
Accueil > Lettre résiliation,...
Site :
http://modele-lettre-type.com
Thèmes liés : lettre resiliation contrat assurance telephone / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
Comment résilier mon contrat Nexx Assurances? (adresse ...
Accueil > Compte > Assurance > Résiliation Nexx Assurances
Résiliation Nexx Assurances
Vous êtes un abonné chez l'assurance Nexx Assurances et vous souhaitez l'annuler? Vous voulez savoir comment procéder pour faire la résiliation?
Nous vous présentons dans ce petit tutoriel toutes les conditions de résiliation de votre assurance ainsi que les démarches à suivre pour résilier votre...
Site :
https://supprimer.net
Thèmes liés : lettre resiliation contrat assurance telephone / resiliation contrat assurance telephone / nexx assurance mon compte / nexx assurance contact / nexx assurance moto
ANTENIA: logiciel assurance compagnies d'assurances, IARD ...
Une réponse en 3 dimensions
Métiers et fonctions
ANTENIA couvre toute la chaine de valeur de l'assurance en webservices, depuis la souscription de contrats sur internet jusqu'aux comptes techniques. ANTENIA répond aux besoins quotidiens de tous les acteurs de l'assurance : réseaux de vente, clients, gestionnaires, comptables, partenaires, prestataires,...
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Date: 2017-04-04 08:59:07
Site :
https://www.antenia.com
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / meilleurs contrat d assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / compagnie d'assurance vie
Ma voiture a été volée et l'assurance me propose un prix ...
Votre message :
Recopier le code ci-dessous dans la zone de saisie (en minuscules) :
11. Ma voiture a été volée et l'assurance me propose un prix qui est très en dessous du prix de ma voiture
La question de l'internaute
Ma voiture a été volée et l'assurance me propose un prix qui est très en dessous du prix de ma voiture
"Ma voiture a été volée et l'assurance me propose un prix qui est...
Site :
http://www.caradisiac.com
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie / prix assurance tous risques voiture / peu changer nom sur contrat assurance vie
L'assurance me demande les clefs du véhicule de ma voiture ...
Recopier le code ci-dessous dans la zone de saisie (en minuscules) :
17. L'assurance me demande les clefs du véhicule de ma voiture volée.
La question de l'internaute
L'assurance me demande les clefs du véhicule de ma voiture volée.
"On m'a volé mon véhicule. L'assurance me demande les clefs du véhicule et la facture. Or, c'est une voiture que j'ai achetée d'occasion, je n'ai pas de...
Site :
http://www.caradisiac.com
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie / devis d assurance moto / peu changer nom sur contrat assurance vie
Assurance habitation - Devis en ligne - MAAF
Assurance habitation
Maison ou appartement ? Propriétaire ou locataire ? Comment être sûr d'être bien protégé avec votre assurance habitation ?
Chez MAAF, c'est simple : nos formules de garanties sont adaptées à vos besoins et à votre situation.
Trois formules, des montants de garanties, options et franchises pour personnaliser votre assurance habitation, votre responsabilité civile...
Site :
https://www.maaf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie entiere
Quelle protection lors d'un dégât des eaux dont vous n ...
58 RÉACTIONS
DURAND 04/10/2014 à 17:53
INCROYABLE DE TROUVER un article pareil en première ligne!et la convention cidre?La cuisine va surement couter +de 1600euros et on va vous dire que c'est l'assurance de l'immeuble qui doit payer et ce dernier va vous imposer une franchise car ce n'est pas le premier dégâts des eaux donc vous ne rentrez pas dans vos frais bien que pas responsable.quels...
Date: 2018-02-14 04:29:59
Site :
assurland.com
Assurance habitation Matmut : formules, garanties, tarifs ...
Perte de loyers suite à un sinistre garanti endommageant les biens immobiliers assurés
Garantie et option de protection juridique
Protection Juridique suite à accident
Protection Juridique relative aux biens assurés
Option
à partir de 2 EUR/mois*
Frais, garanties et options portant sur les biens immobiliers assurés
Frais de recherche de fuites sur canalisations intérieures...
Site :
https://selectra.info
Thèmes liés : cout travaux maison hors d'eau hors d'air / assurance habitation etudiant matmut / contrat d assurance non vie / assurance d une maison en construction / contrat d assurance vie individuel
Genworth Canada
Formulaire de T1 Générale accompagné de l'avis de cotisation correspondant
Revenu provenant d'un FERR
Revenu variable (primes, commissions, heures supplémentaires, emploi saisonnier, autres)
Les sources de revenu variable doivent avoir été gagnées durant au moins 2 ans
Le moindre du revenu de l'année précédente ou du revenu moyen sur 2 ans servira aux fins d'admissibilité*
Le...
Site :
http://www.genworth.ca
Maroc : les nouveautés fiscales de la Loi de finances 2015 ...
La loi de finances du Maroc pour 2015, adoptée par la Chambre des représentants à Rabat le 16 décembre 2014, a été promulguée par le Dahir n° 1-14-195 en date du 24 décembre 2014 et publiée au Bulletin officiel du Royaume du Maroc le 25 décembre 2014.
Pour L'Usine Nouvelle Marc Veuillot du cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre Maroc en présente les principales mesures fiscales. Ce...
Site :
usinenouvelle.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / contrat collectif d assurance sur la vie / contrat d assurance vie individuel / contrat d entreprise construction