Maison neuve : Calcul du remboursement de taxes TVQ - TPS ...

Construction neuve : Calcul du remboursement de taxes

Un autre outil pratique fourni par l'APCHQ qui permet de calculer votre remboursement de taxes à l'achat d'une construction neuve comme une maison, jumelé, maison en rangée ou un condo. Informez-vous auprès de votre courtier immobilier si ce remboursement est applicable à votre...

Lire la suite


Site : http://www.moncourtierimmobilier.net

Thèmes liés : achat maison neuve remboursement taxes / calcul taxes construction maison neuve / remboursement taxe maison neuve canada / remboursement taxe pour construction neuve / calcul prix construction maison neuve

Remboursement de taxes sur construction neuve - lc

Quels documents produire afin de réclamer la portion de taxes remboursables?

Quelles sont les dépenses admissibles?

Y a-t-il un délai à respecter...

Lire la suite


Site : lcomptable.com

Thèmes liés : remboursement taxe pour construction neuve / taxe pour construction neuve

Remboursement de taxes sur construction neuve - lc

Quels documents produire afin de réclamer la portion de taxes remboursables?

Quelles sont les dépenses admissibles?

Y a-t-il un délai à respecter...

Lire la suite


Site : lcomptable.com

Thèmes liés : remboursement taxe pour construction neuve / taxe pour construction neuve

Remboursement des taxes lors de l'achat ou de la ...

Remboursement des taxes lors de l'achat ou de la construction d'une habitation neuve : vigilance et prudence sont de mise

Info Garantie

Remboursement des taxes lors de l'achat ou de la construction d'une habitation neuve : vigilance et prudence sont de mise

Un contrat préliminaire pour la construction et la vente d'un immeuble intervient entre un constructeur et un particulier. Le contrat...

Lire la suite


Site : apchq.com

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / remboursement taxe pour construction neuve / prix d'une construction neuve sans terrain / prix d une construction neuve / credit de taxe pour construction neuve

Remboursement de taxes pour habitation neuve: règles et ...

Remboursement de taxes pour habitation neuve: règles et pièges

16-07-2016

Survol des règles applicables et des pièges à éviter lorsque vous demandez le remboursement de TPS/TVQ pour habitation neuve

Le remboursement de TPS et TVQ pour la construction d'une habitation neuve peut vous rapporter plusieurs milliers de dollars, mais c'est un grand incompris.

En pratique, il y a de nombreuses...

Lire la suite


Site : http://maproprieteneuve.com

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / remboursement taxe pour construction neuve / taxe pour construction neuve

Calculatrice de taxes | APCHQ

Calculez le remboursement de taxes de l'achat d'une maison neuve avec la calculatrice de taxes de l'APCHQ.

Guide de remboursement de la TVQ et de la TPS/TVH -- habitations neuves, immeubles d'habitation locatifs neufs, rénovations majeures

PRÉCAUTION

Avant d'octroyer directement les remboursements pour habitations neuves en TPS et TVQ, le vendeur doit s'assurer de l'admissibilité de son client. Pour ce faire, vous...

Lire la suite


Site : apchq.com

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / achat maison neuve remboursement taxes / calcul taxes construction maison neuve / remboursement taxe pour construction neuve / prix d une maison neuve sans terrain

Remboursement des taxes sur les maisons neuves - Godin ...

Remboursement des taxes sur les maisons neuves

Savez-vous que vous pouvez réclamer une partie de la TPS et de la TVQ lors de l'achat, de la construction d'une maison neuve ou d'une rénovation majeure de...

Lire la suite


Site : http://www.godinlacroix.com

Thèmes liés : achat maison neuve remboursement taxes / construction d une maison neuve / achat d une maison neuve / taxe pour construction maison neuve / remboursement taxe pour construction neuve

Avez-vous droit au remboursement de la TPS / TVQ pour ...

Qui sommes-nous

Avez-vous droit au remboursement de la TPS / TVQ pour habitations neuves?

À l'achat d'un nouveau condo à Montréal, vous pourriez bénéficier d'un remboursement des taxes qui réduira vos frais de clôture.

Comme vous le savez, au Canada la plupart des produits et services sont assujettis aux taxes fédérales (TPS) et provinciales (TVQ au Québec). Ces deux taxes sont...

Lire la suite


Site : https://www.lavenuecondos.com

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / remboursement taxe pour construction neuve / prix d'une construction neuve sans terrain / prix d une nouvelle construction / prix d une construction neuve

Remboursement de taxes - Domicil

Remboursement de la TVQ et de la TPS

Revenu Québec www.revenu.gouv.qc.ca

Habitations neuves Immeubles d'habitation locatifs neufs Rénovations majeures.

Cette information vous est fournie uniquement à titre d'information. Les renseignements qu'elle contient ne constituent pas une interprétation juridique des dispositions de la Loi sur la taxe d'accise, de la Loi sur la taxe de vente du Québec...

Lire la suite


Site : http://www.domicil.com

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / remboursement taxe pour construction neuve / prix d'une construction neuve sans terrain / prix d une construction neuve / prix d une nouvelle construction

Remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves ...

Remboursement de la TPS/TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs

Si vous achetez, construisez ou rénovez de façon majeure une habitation pour que des particuliers l'utilisent comme lieu de résidence à long terme, vous n'avez pas droit au remboursement pour habitations neuves. Cependant, vous pourriez avoir droit au remboursement de la TPS/TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs....

Lire la suite


Site : https://www.canada.ca

Remboursement de la TPS et de la TVQ : Services Québec ...

Remboursement de la TPS et de la TVQ

Remboursement de la TPS et de la TVQ

TPS et TVQ : remboursement partiel pour habitation neuve et rénovations majeures

Revenu Québec

Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte

Vous pourriez avoir droit à un remboursement partiel de la TPS et de la TVQ, sous certaines conditions, à l'achat d'une habitation neuve ou lors de rénovations majeures.

Ouvrir...

Lire la suite


Site : http://www4.gouv.qc.ca

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / prix d'une construction neuve sans terrain / prix d une construction neuve / remboursement taxe pour construction neuve / prix d une construction

CONSEILS ACHAT MAISON - Les bons trucs et infos sur l ...

Pourquoi un courtier immobilier pour acheter? - Haut de page

Primo, sachez qu'il ne vous en coûte rien d'utiliser les services d'un courtier IMMOBILIER pour l'achat d'une propriété. C'est le vendeur de la propriété qui rémunère les courtiers pour que ceux-ci leur trouve un acheteur sérieux.

Un courtier IMMOBILIER possède toute l'expérience et les compétences requises pour faciliter...

Lire la suite

Date: 2014-11-06 02:39:10
Site : http://www.maisonsweb.com

Thèmes liés : exemple de prix a la construction d'une maison neuve / achat d une maison neuve / prix d une construction de maison neuve / prix d une maison neuve sans terrain / taxe d'habitation pour construction neuve

Subventions et crédits d'impôt à l'achat d'une maison ou d ...

23 commentaires

Ça vous est déjà arrivé de regarder la circulaire un mois après avoir acheté un gros item, genre un ordinateur, et de constater qu'il y avait un super rabais de 200$ sur le même ordinateur? Moi ça m'est déjà arrivé et c'est assez frustrant. Maintenant, imaginez vous apercevoir un an trop tard que vous étiez éligible à une subvention qui vous aurait fait sauver des...

Lire la suite


Site : http://brunogo.com

Thèmes liés : achat d une maison neuve / exemple de prix a la construction d'une maison neuve / cout de construction d'une maison neuve au quebec / prix d une construction de maison neuve / construction d une maison neuve

Taxes pour maison neuve - ImpôtDirect.ca

Rapport de taxes pour maison neuve

Lors de la construction d'une maison neuve d'une rénovation ou d'un  ajout majeur à votre propriété, vous pouvez demander, à certaines conditions, un remboursement partiel de vos taxes (TPS et TVQ) payées sur l'achat du matériel de même que de la main-d'oeuvre et des sous-traitants.

 

Conditions pour être admissible au remboursement de taxes...

Lire la suite


Site : http://impotdirect.ca

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / exemple de prix a la construction d'une maison neuve / prix d une construction de maison neuve / prix d'une construction neuve sans terrain / construction d une maison neuve

Crédits et remboursements de la taxe pour habitations neuves

La construction d'une nouvelle maison se révèle emballante, mais aussi couteuse. Heureusement, l'Agence du revenu du Canada offre un certain nombre de programmes dont le remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves pour vous aider à compenser vos dépenses.

Remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves

Si vous avez acheté une maison nouvellement construite qui vous servira de...

Lire la suite


Site : https://turboimpot.intuit.ca

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / achat maison neuve remboursement taxes / achat d une maison neuve / remboursement taxe maison neuve canada / exemple de prix a la construction d'une maison neuve

Revenu Québec- Remboursement des taxes payées pour ...

Remboursement des taxes payées pour immeubles d'habitation locatifs neufs

Remboursement des taxes payées pour immeubles d'habitation locatifs neufs

Si vous êtes propriétaire d'un immeuble d'habitation locatif neuf ou ayant fait l'objet de rénovations majeures , vous pourriez avoir droit, à certaines conditions, à un remboursement partiel de la TPS et de la TVQ payées relativement

à...

Lire la suite


Site : revenuquebec.ca

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / prix d'une construction neuve sans terrain / prix d'une construction neuve dans le var / prix d une construction neuve / remboursement taxe pour construction neuve

Récupérer les taxes lors de l'achat d'une maison neuve ...

Accueil » Blogue » Acheteurs » Récupérer les taxes lors de l'achat d'une maison neuve

Récupérer les taxes lors de l'achat d'une maison neuve

lundi 23 janvier 2006 par Fred Auger - Publié dans Acheteurs , Conseils DuProprio (acheteur)

Plusieurs personnes se demandent si l'on doit payer des taxes lors de l'achat d'une maison. Vous devez savoir que si vous achetez une maison usagée, vous ne...

Lire la suite


Site : http://blog.duproprio.com

Thèmes liés : achat maison neuve remboursement taxes / achat d une maison neuve / prix d une maison neuve sans terrain / prix d une construction de maison neuve / prix d une maison neuve

Demander un remboursement de la TPS et de la TVQ payées à ...

Pour demander le remboursement des taxes payées pour la construction ou la rénovation d'une habitation, il faut remplir le formulaire Remboursement de taxes demandé par le propriétaire pour une habitation neuve ou modifiée de façon majeure, joindre les documents requis et transmettre le tout à Revenu Québec.

Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Date et heure limites

Il est possible de présenter sa demande de remboursement au plus tard 2 ans après la date qui arrive en premier, parmi les suivantes : 

le jour où la construction est achevée en grande partie, soit dans une...

Lire la suite


Site : http://www4.gouv.qc.ca

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / remboursement taxe pour construction neuve

Votre notaire à l'Île-PerrotRemboursement de taxes pour ...

Remboursement de taxes pour achat d'immeuble neuf ou ayant subi des réparations majeures

VOUS ACHETEZ D'UN CONSTRUCTEUR UN TERRAIN ET UNE HABITATION NEUVE OU AYANT FAIT L'OBJET DE RÉNOVATIONS MAJEURES ?

Vous prévoyez acheter une maison ou un condo sous peu mais le paiement des taxes vous fait hésiter? Sachez qu'en remplissant certaines conditions vous pourrez aller chercher un montant pouvant...

Lire la suite

Date: 2017-12-25 18:03:54
Site : http://kevenmathieunotaire.com

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / prix d une maison neuve sans terrain / prix d'une construction neuve sans terrain / achat maison neuve remboursement taxes / achat d une maison neuve

Besoin d'un coup de pouce pour devenir propriétaire ...

Besoin d'un coup de pouce pour devenir propriétaire?

Besoin d'un coup de pouce pour devenir propriétaire?

Consultez nos articles sur l'achat, la vente, le financement ou la rénovation d'une propriété. »

À lire aussi

Photo Alain Roberge, archives La Presse

Nathalie Côté, collaboration spéciale

La Presse

Devenir propriétaire coûte cher, mais certains programmes peuvent donner un bon...

Lire la suite


Site : http://affaires.lapresse.ca

Thèmes liés : achat d une maison neuve / taxe d'habitation pour construction neuve / cout de construction d'une maison neuve au quebec / prix d une construction de maison neuve / prix d une maison neuve

Cout construction maison neuve à Nantes en Loire ...

Recrutement

Vous désirez estimer le vrai coût de votre future construction de maison neuve à Nantes en Loire Atlantique (44) ? Faites appel aux services Domi's Habitat. Acteur immobilier de référence et marque du groupe JUBAULT qui vous apporte les solutions patrimoniales adéquates aux meilleurs budgets.

Lorsque l'on souhaite se lancer dans la construction de sa maison, plusieurs questions...

Lire la suite


Site : http://www.domishabitat.com

Crédits et remboursements de la taxe pour habitations ...

La construction d'une nouvelle maison se révèle emballante, mais aussi couteuse. Heureusement, l'Agence du revenu du Canada offre un certain nombre de programmes dont le remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves pour vous aider à compenser vos dépenses.

Remboursement de la TPS/TVH pour habitations neuves

Si vous avez acheté une maison nouvellement construite qui vous servira de...

Lire la suite


Site : https://impotrapide.intuit.ca

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / achat maison neuve remboursement taxes / achat d une maison neuve / remboursement taxe maison neuve canada / acheter maison constructeur

APCHQ Montréal métropolitain - Calculatrice de taxes

Un guide est aussi disponible (IN-205)

Précaution

Avant d'octroyer directement les remboursements pour habitations neuves en TPS et TVQ, le vendeur doit s'assurer de l'admissibilité de son client. Pour ce faire, vous devez vous assurer des éléments suivants :

La propriété vendue doit servir à titre de lieu de résidence habituelle de...

Lire la suite


Site : apchq.com

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / prix d'une construction neuve sans terrain / contrat d entreprise construction / prix d une maison neuve sans terrain / remboursement taxe pour construction neuve

Demander un remboursement de la TPS et de la TVQ payées à ...

Pour demander le remboursement des taxes payées lors de l'achat d'une habitation neuve qui n'a pas été achetée au même moment que le terrain, il faut remplir le formulaire Remboursement de taxes demandé par le propriétaire pour une habitation neuve ou modifiée de façon majeure, joindre les documents requis et transmettre le tout à Revenu Québec.

Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Date et heure limites

La demande de remboursement doit être...

Lire la suite


Site : http://www4.gouv.qc.ca

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / remboursement taxe pour construction neuve

Subvention assainissement maison neuve taxe - Pour ma famille

Collectivit locale sous forme de subvention ou bonification de prt est prvoir. Subvention assainissement : toutes les aides et leurs conditions La subvention d assainissement est destine aux propritaires privs. Exonration temporaire de la taxe professionnelle - Part dpartementale 77,35 kB.

Aide au dveloppement de l accueil des personnes ges en maison de vie de moins de. Meilleur indicateur du...

Lire la suite

Date: 2016-12-13 20:19:00
Site : http://propriete-chaque.blogspot.com

Thèmes liés : tarif de construction d une maison neuve / construction d une maison neuve / achat d une maison neuve / travaux de construction d une maison individuelle / taxe d'habitation pour construction neuve

APCHQ Québec - Calculatrice de taxes

>

Calculatrice de taxes

Notre calculatrice vous aidera à remplir la partie de calcul du prix de vente du contrat préliminaire de l'APCHQ.

Formulaires gouvernementaux

FP-2190.A       Remplir

Remboursement de taxes demandé par le propriétaire pour une nouvelle habitation et un terrain achetés d'un même constructeur

FP-2190.L       Remplir

Remboursement de taxes pour une habitation située sur un terrain loué ou pour une part dans une coopérative d'habitation

Un guide est aussi disponible...

Lire la suite


Site : apchq.com

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / prix d'une construction neuve sans terrain / prix d une maison neuve sans terrain / calcul prix de vente d'une maison / contrat d entreprise construction

L’achat d’une maison ou d’un terrain est-il toujours ...

L'achat d'une maison ou d'un terrain est-il toujours taxable ?

L'achat d'une maison ou d'un terrain est-il toujours taxable ?

Article d'un partenaire

Par Chambre des notaires du Québec Partenaire de Protégez-Vous Mise en ligne : 05 janvier 2016

Envoyer à un ami(e)

Envoyer

Ajouter aux favoris

Me connecter

Comme le dit le vieil adage, il y a deux choses auxquelles on...

Lire la suite


Site : https://www.protegez-vous.ca

Thèmes liés : achat d une maison neuve / prix d une maison neuve sans terrain / calcul prix de vente d'une maison / prix de vente d une maison / vente d une maison neuve

Vous construisez une habitation ou vous en faites ...

pour la TVQ, au moment où la construction est achevée en grande partie (dans une proportion d'au moins 90 %), la juste valeur marchande de la propriété ne dépasse pas

300 000 $, si le contrat de construction écrit est conclu après le 31 décembre 2010,

300 000 $, si le permis de construire est délivré après le 31 décembre 2010, que vous êtes un particulier et que vous...

Lire la suite


Site : revenuquebec.ca

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / remboursement taxe pour construction neuve

Calculatrice Taxe - APCHQ

Calculatrice de taxes et remboursements pour une habitation neuve

IMPORTANT

Les résultats de calcul du remboursement de TPS et de TVQ destiné aux acheteurs d'habitations neuves produits par cette calculatrice ne sont valables seulement que si vous êtes un particulier et que vous avez acheté, pour vous ou un de vos proches, UN TERRAIN ET UNE...

Lire la suite

Date: 2017-01-17 15:03:31
Site : http://calculatrice.apchq.com

Thèmes liés : taxe d'habitation pour construction neuve / prix d'une construction neuve sans terrain / prix d une construction neuve / prix d une construction / remboursement taxe pour construction neuve

Construction neuve : 10 questions à se poser avant de se ...

Construction neuve : 10 questions à se poser avant de se lancer

iStock

Vous avez décidé de faire construire une maison neuve ? Bravo, mais avez-vous fait le point pour éviter les dérives financières et autres difficulités éventuelles ? Côté Maison vous aiguille et vous dévoile le top des 10 questions à se poser avant la construction d'un bien immobilier neuf.

Se lancer dans la...

Lire la suite


Site : cotemaison.fr

Thèmes liés : exemple de prix a la construction d'une maison neuve / construction d une maison neuve / assurance d une maison en construction / prix d une construction de maison neuve / se faire construire sa maison

Partenaire éditorial

Blog de BL Agents