Articles sélectionnés pour le thème : duree assurance maladie
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Contrat d’Assurance Vie en cas de Décès
Contrat d'Assurance Vie en cas de Décès
Le guide des assurances et des mutuelles santé
Vous êtes ici > Accueil > Assurance Vie > Contrat d'Assurance Vie en cas de Décès
Présentation du contrat d'Assurance Vie en cas de Décès
Les contrats d'assurance vie dont la finalité principale est de garantir le décès peuvent être :
Soit des « temporaires décès », qui fonctionnent en pure...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : definition avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie entiere / contrat d'assurance vie definition / avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance complementaire sante
L’affiliation des retraités - regime-local.fr
Au moment de votre passage à la retraite, votre affiliation au Régime local est obligatoire si vous remplissez les deux conditions suivantes :
avoir relevé du Régime local durant les 5 ans précédant votre départ à la retraite OU les 10 ans durant les 15 années avant votre départ à la retraite,
ET avoir été affilié au Régime général des salariés, au sens de la législation...
Site :
http://regime-local.fr
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie regime general / cotisation d'assurance maladie du regime general / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / demande affiliation au regime general de l'assurance maladie
APREX : Assurance Santé, Retraite Expatrié, Assurance ...
Accueil » Solutions » Expatriation : Assurance maladie Etranger, Retraite complémentaire Expatrié, Assurance Voyage International
Assurance Expatrié - Complémentaire Santé CFE
Dans le cadre de la mobilité internationale, Aprex vous propose des contrats d'assurances adaptés à l'expatriation. Quelle que soit votre situation (résident à l'étranger, étudiant, expatrié ou détaché par votre entreprise...), nous pouvons vous conseiller, afin de trouver ensemble la meilleure...
Site :
http://www.aprex.org
Vacances en France et Couverture RAMQ pour Temporaire - S ...
cf http://www.ramq.gouv.qc.ca/fr/citoyens/sejours-hors-quebec/assurance-maladie/Pages/admissibilite-lors-sejour.aspx
"La personne qui quitte temporairement le Québec pour plus de 21 jours n'est pas couverte par le régime d'assurance maladie pendant son absence."
Mais pour des citoyens francais en sejour en France, on serait donc couvert par la CPAM, sous reserve de la démarche...
Site :
https://www.immigrer.com
Thèmes liés : couverture assurance maladie a l'etranger / droit a l assurance maladie / carte d'assurance maladie quebec / assurance maladie france quebec / couverture assurance maladie france
DGCCRF - Assurance | Le portail des ministères économiques ...
Le contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été conclu par une mutuelle, ou par le Code de la...
Date: 2017-05-10 18:22:47
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / courtier d'assurance vie et invalidite / nouveau contrat d'assurance vie
Assurance Maladie : Comment bénéficier du capital décès ...
Vous avez perdu un proche ? Afin de vous aider dans cette période difficile, l'Assurance Maladie a simplifié vos démarches. Le point sur les prestations dont vous pouvez bénéficier et sur les formalités à effectuer.
Garanti par l'assurance décès du régime général, le droit au capital décès vous est ouvert en cas de décès d'un assuré social, si vous étiez son ayant droit. Le...
Site :
https://news-assurances.com
Thèmes liés : capital deces assurance maladie / capital deces assurance / adresse caisse d assurance maladie / droit a l assurance maladie / caisse d'assurance maladie regime general
DGCCRF - Assurance - economie.gouv.fr
Le contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été conclu par une mutuelle, ou par le Code de la...
Site :
economie.gouv.fr
Meilleure assurance tour du monde : Conseils et Comparatif
Assurance voyage: Complément pour les suisses
Une assurance voyage à l'étranger : à quoi ça sert ?
Avant de regarder plus en détail si vous avez réellement besoin d'une assurance voyage, commençons par comprendre plus en détail à quoi servent les assurances voyage à l'étranger et quelles types de garanties elles proposent. Il vous sera ainsi plus facile de décider si vous avez besoin...
Date: 2018-02-14 05:35:07
Site :
https://www.novo-monde.com
Inscription ou désinscription | RAMQ
Inscription ou désinscription
Pour bénéficier du régime public Régime public
Le régime public d'assurance médicaments est celui administré par la Régie de l'assurance maladie du Québec. Il vise les personnes qui ne sont pas admissibles à un régime privé d'assurance collective couvrant les médicaments, les personnes de 65 ans ou plus ainsi que les prestataires d'une aide...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance maladie / carte d'assurance maladie quebec / contrat collectif d assurance sur la vie / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie
Calcul des droits
Calcul des droits
Deux modes de calcul
Le calcul de la retraite est différent pour la période d'assurance antérieure à 1973 et pour la période à compter de 1973.
estimation du montant de la retraite
Avant 1973 : un régime de points
L'assuré avait le choix de sa classe de cotisations qui rapportait un certain nombre de points. Le montant de cette partie de la retraite est obtenu en...
Site :
https://www.secu-independants.fr
Thèmes liés : taux d'assurance vieillesse / taux d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / assurance maladie des retraites a l'etranger / retraite de l'assurance maladie
Conseils et comparatif: choisir la meilleure assurance voyage
Conclusion
Vous avez une carte bancaire ? Alors vous avez déjà une assurance voyage !
Au cas où vous ne le sauriez pas, le fait de payer vos billets d'avion avec votre carte bancaire (Visa première ou Mastercard) vous assure automatiquement (quelqu'un peut-il me confirmer ça pour le Canada ? )!
Vous avez automatiquement droit à :
une assistance rapatriement (comprenant la prise en charge de...
Site :
lesacados.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance vie premiere du canada / compagnie d'assurance generale sur la vie / compagnies d'assurance vie en france / compagnie d'assurance de personnes / nombre de compagnie d'assurance en france
Assurance Voyage | SecuriGlobe
8- Pourquoi est-il préférable de passer par SécuriGlobe?
1-Pourquoi ai-je besoin d'une assurance annulation?
Trop de gens partent en vacances en pensant que rien de grave ne peut leur arriver. Malheureusement, un voyage peut soudainement tourner au cauchemar. Un divorce, une perte d'emploi, de sérieuses blessures ou même le décès d'un proche pourraient chambouler vos plans. Que se...
Site :
https://www.securiglobe.com
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie / comparateur d'assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger
Formation MBA Assurance Santé
Thèses et mémoires
Formation MBA Assurance et Management du Risque Santé
L'Ecole Supérieure d'Assurances, en partenariat avec le cabinet de conseil Jalma, propose une nouvelle formation visant à donner une vision et une compréhension de l'Assurance Santé en France. Cette formation en assurance santé s'intitule :
MBA « Assurance et Management du Risque Santé »
Se déroulant sur...
Site :
http://formation-bts-assurances.esaassurance.com
Thèmes liés : courtier assurance sante france / assurance complementaire sante france / assurance maladie professionnel sante / assurance mutuelle sante complementaire / assurance mutuelle sante france
Prestations en cas de maternité | CPT Caisse-maladie
L'assurance des frais d'hospitalisation verse des prestations supplémentaires en fonction de la classe de prestations. Il y a toutefois lieu d'observer le délai d'attente.
Accouchement à l'hôpital
Prestations de l'AOS
L'assurance obligatoire des soins prend en charge les coûts du séjour en division commune d'un hôpital admis et sis dans le canton de résidence, y compris les coûts pour...
Site :
kpt.ch
Thèmes liés : assurance soins sante obligatoire / le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Indemnités en cas d'arrêt maladie | Cardif.fr
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Quelles sont mes indemnités en cas d'arrêt maladie ?
Si vous êtes salarié rattaché au régime général en arrêt de travail pour maladie non professionnelle, vous percevrez - après un délai de carence de trois jours et sous certaines conditions notamment en matière d'ouverture des droits - des indemnités journalières (IJ) versées par...
Site :
cardif.fr
Thèmes liés : remboursement assurance maladie arret de travail / 1ere immatriculation au regime general de l'assurance maladie / immatriculation au regime general de l'assurance maladie / cotisation d'assurance maladie du regime general / regime general d'assurance maladie
Assurance emprunteur (ADI) - e-immobilier.credit-agricole.fr
26/01/2015
Mis à jour le 02/03/2017
Assurez votre prêt : une sécurité indispensable pour protéger vos proches et mener à bien votre projet immobilier en toute sérénité.
LES PLUS
Une protection de qualité pour vous accompagner dans votre projet immobilier
Une prise en charge forfaitaire, c'est-à-dire sans condition de perte de revenu
Une simplicité de gestion et la certitude d'être...
Site :
https://e-immobilier.credit-agricole.fr
Thèmes liés : assurance deces pret immobilier credit agricole / contrat assurance vie credit agricole / contrat d assurance en cas de deces / assurance deces credit agricole / assurance sante credit agricole
François Fillon reste déterminé à réformer l'assurance maladie
06/04/2017 à 16:20
| Le Point.fr
François Fillon avait été obligé de reculer sur la première version de son projet de réforme de l'assurance maladie. © AFP/ CHRISTOPHE ARCHAMBAULT
Abonnez-vous
François Fillon n'a pas totalement renoncé à sa réforme de la...
Site :
http://www.lepoint.fr
Thèmes liés : reforme assurance maladie france / reforme assurance maladie / remboursement assurance maladie 2017 / assurance maladie paris 16 / assurance maladie grave
Documentation - UIMM de Maine-et-Loire
Document support aux entreprises pour la conclusion d'un accord pénibilité
Publié le 27 juin 2012
(13 Ko)
En l'absence d'accord de branche en vigueur sur la pénibilité au 1er janvier 2013, les entreprises dont l'effectif est au moins égal à 50 salariés et inférieur à 300 salariés n'auront pas d'autres choix, si la proportion de leur effectif concerné par un ou plusieurs facteurs de...
Site :
http://www.uimm-anjou.fr
Thèmes liés : retraite et d assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / taux d assurance maladie / droit a l assurance maladie
Admissibilité à l'assurance médicaments | RAMQ
Admissibilité
Le régime public Régime public
Le régime public d'assurance médicaments est celui administré par la Régie de l'assurance maladie du Québec. Il vise les personnes qui ne sont pas admissibles à un régime privé d'assurance collective couvrant les médicaments, les personnes de 65 ans ou plus ainsi que les prestataires d'une aide financière de dernier recours et les autres...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Assurance maladie pour étudiants internationaux ...
Faites votre demande en ligne maintenant!
Couverture de longue durée pour étudiants internationaux
Si vous avez besoin d'une assurance maladie durant vos études au Canada, nous pouvons vous faciliter les choses.
Plus facile à utiliser
Idéale pour les...
Date: 2017-05-02 18:26:36
Site :
https://www.rsatravelinsurance.com
Thèmes liés : demande assurance maladie en ligne / assurance maladie etudiant / duree couverture assurance maladie / assurance etudiant international / demande assurance maladie
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Comparez les meilleurs assureurs au Canada
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Site :
https://www.karmaassurance.ca
Thèmes liés : comparateur d'assurance vie / comparateur d assurance vie / comparateur d'assurance maladie / securite financiere compagnie d assurance vie / comparateur d'assurance maison gratuit
Retraite et maladie
Préparer sa retraite
I. Le régime général, le régime des salariés agricoles et le régime des agents non titulaires des trois fonctions publiques
A) Le régime de base
Est considéré comme période assimilée, le trimestre civil au cours duquel l'assuré a bénéficié du soixantième jour d'indemnités journalières de la Sécurité Sociale, un trimestre étant également décompté...
Site :
retraite.net
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / assurance maladie retraite regime general / regime general de securite sociale assurance maladie
Résiliation de complémentaire maladie
Blog
Résiliation de complémentaire maladie
L'assureur, comme l'assuré, peut résilier un contrat à l'échéance sauf en assurance maladie. Il n'a pas à justifier sa décision. En outre, la loi permet généralement aux sociétés d'assurances de résilier un contrat après un sinistre ou en cas de non-paiement de la cotisation par l'assuré. Elles doivent respecter les modalités prévues par le...
Site :
http://www.modele-lettre-gratuit.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie complementaire / modele de contrat d'assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
CPT Caisse-maladie | L’assurance-maladie aux primes équitables
Hauptinhalt1
Rapport de gestion 2016: bien armés pour affronter l'avenir
L'exercice 2016 fut exigeant pour le groupe CPT. Alors que le produit des primes a augmenté l'année écoulée de 2,9% à 1,70 milliard de francs (1,66 milliard l'année précédente), les prestations d'assurance se sont accrues de 4,7% à 1,62 milliard de francs (1,54 milliard l'année précédente). Il s'ensuivit un résultat d'entreprise négatif à hauteur de 14,2 millions de...
Site :
kpt.ch
Thèmes liés : avenir de l'assurance maladie / avenir de l assurance maladie / prime assurance maladie 2016 / caisse d assurance maladie / assurance maladie voyage
Mon appareil auditif, question de prix et de ...
| Tout comprendre | Le Son, l'Ouïe, les Diagnostics | Mon appareil auditif, question de prix et de remboursements
Espace réservé aux centres d'audition
Une question ? Besoin d'un conseil ?
contact@uneoreilleavertie.com ou 01 45 35 03 61
| Tout comprendre | Le Son, l'Ouïe, les Diagnostics | Mon appareil auditif, question de prix et de remboursements
Le Son, l'Ouïe, les...
Site :
https://www.uneoreilleavertie.com
Thèmes liés : remboursement assurance maladie appareil auditif / le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / financement de l assurance maladie / assurance maladie securite sociale difference
Remboursement Orthodontie - Prise en charge sécurité ...
Soins d'orthodontie : combien ça coûte ?
Orthodontie : coût, prise en charge et remboursement d'un traitement (adulte ou enfant)
Le remboursement de l'orthodontie par la Sécurité sociale varie selon qu'on soit adulte ou enfant. Voici quelques informations à retenir pour la prise en charge financière des coûts liés aux soins d'orthodontie.
Une première consultation d'orthodontie va...
Site :
66millionsdimpatients.org
Thèmes liés : caisse d assurance maladie / contrat d assurance maladie complementaire / assurance maladie securite sociale difference / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
Médecine générale — Wikipédia
Accès aux soins, Continuité et permanence des soins[ modifier | modifier le code ]
Les professionnels, les établissements et réseaux de santé, les organismes d'assurance maladie ou tous autres organismes participant à la prévention et aux soins, et les autorités sanitaires contribuent, avec les usagers, à développer la prévention, garantir l'égal accès de chaque personne aux soins...
Date: 2018-02-12 08:04:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le congé maternité et l’assurance cantonale de maternité ...
Un petit article aujourd'hui pour parler du congé maternité, de l' allocation cantonale de maternité et du congé sans solde suite au congé maternité.
Le congé maternité en Suisse
Le congé après l'accouchement:
Le congé maternité fédéral dure 16 semaines, à compter du jour de l'accouchement. Sur ces 16 semaines, 14 sont payées par l'assurance perte de gain, à hauteur de 80% de la...
Site :
http://www.babysteps-planner.com
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / assurance maladie accident / demande assurance maladie / contrat d assurance maladie complementaire
Assurance animaux : la dermatite, maladie de peau (maladie ...
Mon outil de travail et mes salariés
Assurance Locaux
Assurance animaux
Les maladies de peau des animaux : La dermatite pyotraumatique :
Les remboursements pour les maladies du chien, maladies du chat, du furet et des rongeurs avec l'assurance santé des animaux d'ECA-Assurances.
Chez les animaux à poils ou à fourrure dense, les piqûres de puces peuvent provoquer des dermatites allergiques,...
Site :
eca-assurances.com
Les droits à l’Assurance Maladie pour les stagiaires ...
Vous êtes ici : Accueil » Dossier » Accès aux soins / Accès aux droits » Les droits à l'Assurance Maladie pour les stagiaires
Points clés
Un stage en entreprise dans le cadre des études n'entraîne pas de changement de régime pour les étudiants.
Le stagiaire bénéficie d'une couverture sociale, notamment en cas d'accident du travail ou d'accident survenu sur son trajet.
Selon la...
Site :
sante-pratique-paris.fr
Thèmes liés : quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / droit a l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / assurance maladie invalidite securite sociale / assurance maladie securite sociale
Assurance animaux : le kyste cutané, maladie de peau ...
Mon outil de travail et mes salariés
Assurance Locaux
Assurance animaux
Les maladies de peau des animaux : Le kyste cutané :
Les remboursements pour les maladies du chien, maladies du chat, du furet et des rongeurs avec l'assurance santé des animaux d'ECA-Assurances.
Le kyste cutané correspond à une maladie de peau généralement bénigne mais qui peut s'aggraver s'il n'est pas traité. Les...
Site :
eca-assurances.com
Assurance emprunteur (ADI) - Crédit Agricole
Lorsque vous souscrivez un prêt immobilier*, vous vous engagez sur de nombreuses années pour le rembourser. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident ...). C'est pourquoi il est important de souscrire une assurance pour vous protéger vous ainsi que vos proches.
L'assurance emprunteur (parfois appelée ADI) : pour qui ?
Que vous soyez...
Date: 2017-05-10 14:47:41
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : assurance deces pret immobilier credit agricole / contrat d assurance en cas de deces / contrat assurance vie atout plus credit agricole / contrat assurance vie credit agricole / assurance deces credit agricole
Prise en charge d'une affection de longue durée (ALD) par ...
La prise en charge par les organismes d'assurance maladie des actes et prestations des ayants droit mineurs et majeurs infectés par le virus de l'immunodéficience humaine ou par le virus de l'hépatite C est protégée par le secret.
À savoir :
dans le cadre du parcours de soins des patients atteints d'une ALD, le médecin traitant peut prescrire une activité physique adaptée à la pathologie, mais elle ne sera pas prise en charge par l'assurance maladie.
ALD dites "non exonérantes"
Ce sont des affections qui...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / assurance maladie ayant droit / remboursement assurance maladie arret de travail
Assurance voyage - Soumission | Croix Bleue
Copyright 2018 Croix BleueMD. Tous droits réservés.
Les produits d'assurance figurant sur ce site sont souscrits par l'Association d'Hospitalisation Canassurance et/ou Canassurance Compagnie d'Assurance.
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Destination principale
Veuillez indiquer le nom du pays correspondant à la destination de votre voyage. Si vous visitez le Canada, sélectionnez « Canada ».
Dans le cas où...
Site :
https://soumission.qc.croixbleue.ca
Assurance santé internationale expatriés Canada | ASFE
Vous souhaitez en savoir plus sur le fonctionnement de l'assurance santé de ce pays
Le système local d'assurance santé au Canada
Le système local d'assurance santé au Canada est national mais il a la particularité d'être fondé sur 13 régimes d'assurance santé provinciaux et territoriaux différents. Son financement revient au gouvernement fédéral mais également aux gouvernements...
Date: 2017-05-10 18:16:26
Site :
asfe-expat.com
Thèmes liés : carte d'assurance maladie quebec / carte d'assurance maladie ontario / carte d'assurance maladie internationale / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie
Assurance Jeunes / Etudes, Stages et PVT à l'étranger ...
Assurance Jeunes / Etudes, Stages et PVT à l'étranger
Assurance Jeunes à l'étranger
L'assurance qui couvre les moins de 30 ans pour leurs voyages d'études, stages et PVT à l'étranger de plus de 2 mois et jusqu'à 1 an.
Nature du déplacement :
À titre privé et/ou Pro (stages, études, PVT...)
Durée du déplacement :
+ de 2 mois jusqu'à 1 an
Avec l'Assurance Jeunes / Études, stages et...
Date: 2017-05-10 04:55:32
Site :
https://www.allianz-voyage.fr
Thèmes liés : couverture assurance maladie a l'etranger / assurance sante et voyage a l'etranger / assurance sante a l'etranger / assurance maladie privee pour etranger en france / assurance maladie pour etudiant etranger en france
Les acteurs de la Protection Sociale : Le CNSE de Vannes ...
Le Centre national pour le remboursement des soins à l'étranger (CNSE) organisme crée en 2006 est un service placé auprès de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Vannes. Il a pour objectif, d'effectuer pour le compte de l'ensemble des caisses primaires du pays , les remboursements directs de dépenses de soins exposées hors de France par des assurés du régime général...
Site :
http://expertsprotectionsocialealetranger.com
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie regime general / caisse national d'assurance maladie france / cotisation d'assurance maladie du regime general / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie
Étudier le design à Montréal pour les étudiants internationaux
présenter un certificat de naissance OU une copie certifiée de votre passeport
présenter une copie de votre diplôme du baccalauréat ou de son équivalent
présenter une copie de votre dernier relevé de notes
et, après l'obtention de votre visa, régler les frais d'admission (200$).
Étape 2 : le Certificat d'Acceptation du Québec (CAQ)
Certificat d'Acceptation du Québec (CAQ)
Il...
Site :
http://collegesalette.com
Thèmes liés : couverture assurance maladie quebec / assurance maladie france quebec / assurance maladie quebec / assurance maladie etudiants etrangers en france / contrat d'assurance maladie pdf
Soumission d’assurance voyage en ligne - AssuranceVoyages.ca
Soumission d'assurance voyage en ligne
Demandez une soumission en ligne d'assurance voyage parmi les 5 assureurs
Appelez-nous pour une soumission
1 855 309-5888 sans frais au Canada et aux États-Unis
Croix Bleue
Avant de s'assurer
Vous devez :
Être couvert par votre régime d'assurance maladie...
Site :
http://assurancevoyages.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance maladie voyage / assurance maladie devis en ligne / assurance maladie en ligne
Vacances à l'étranger - Mutualité chrétienne (MC)
Ecoutez
Si vous souhaitez partir à l'étranger pour un séjour de courte durée, en principe, vous ne devez pas avertir votre mutualité. Toutefois, des exceptions existent selon les situations.
Veillez également à vous munir des documents nécessaires (Assistance Card de Mutas, Carte européenne d'assurance maladie...) pour assurer vos soins médicaux à l'étranger.
Faut-il avertir la...
Site :
mc.be
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie demande / carte d'assurance maladie europeenne / couverture assurance maladie a l'etranger / demande carte assurance maladie europeenne / carte d'assurance maladie
Les décrets - Ftusa
Dispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site :
http://www.ftusanet.org
Assurance deces maladie : Votre comparatif maintenant
L'assurance décès en cas de maladie : que couvre-t-elle ?
L'assurance décès pour protéger vos proches et votre banque
Si vous souhaitez protéger vos proches sur le plan financier suite à votre décès et/ou que vous devez signer un prêt immobilier avec un organisme financier, il se peut que vous soyez amené à souscrire à une assurance décès. En effet, celle-ci prévoit, en échange...
Produits d’assurance vie et santé collective - Croix Bleue ...
Régimes collectifs d'assurances vie et santé
Des régimes conçus pour répondre aux besoins des petites entreprises comme des grandes compagnies nationales
Les régimes collectifs d'assurance vie et santé sont une spécialité de Croix Bleue. Un régime peut être taillé sur mesure pour répondre aux besoins précis de votre entreprise et de vos équipes de travail. Nous sommes fiers d'être les leaders de l'assurance collective et d'offrir des régimes conçus pour tous les employeurs, de la petite entreprise régionale aux grandes...
Date: 2016-01-11 17:39:36
Site :
http://www.bluecross.ca
Thèmes liés : compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / compagnie d'assurance pour entreprise / assurance sante collective / garantie compagnie d assurance
Formation stage au Quebec et au canada Ecole université ...
Formalités administratives
Formalités d'entrée et de séjour au pays
En plus d'un passeport valide pour la durée de son séjour d'études, tout étudiant étranger doit détenir un certificat d'acceptation du Québec (CAQ) pour études délivré par le gouvernement du Québec et un permis d'études délivré par le gouvernement du Canada. Ces documents s'obtiennent avant...
Site :
http://www.educh.ch
Thèmes liés : carte d'assurance maladie quebec / assurance maladie france quebec / couverture assurance maladie a l'etranger / couverture assurance maladie quebec / assurance maladie etudiants etrangers en france
Solutions d'assurance vie - Foresters Financial
Elles protègent votre famille et procurent la tranquillité d'esprit
Une liste de sélection
ALLER
Pourquoi ai-je besoin d'assurance vie?
Vous ne voulez peut-être pas songer à ce qu'il se passerait si vous décédiez demain, mais si quelqu'un dépend de vous financièrement, il vous faut sans doute une assurance vie. La raison est simple : l'assurance vie peut aider à alléger le fardeau...
Date: 2017-10-31 16:52:11
Site :
http://www.foresters.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie
Remboursement des médicaments | service-public.fr
L'Assurance maladie (Sécurité sociale) rembourse en partie ou en totalité les médicaments achetés en pharmacie. Cela dépend du médicament concerné ainsi que des conditions de prescription et de délivrance. Le taux de remboursement dépend du service médical rendu du médicament.
Tout replier
Conditions de prise en charge
Médicaments concernés
Pour être remboursé, le...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : taux d assurance maladie / assurance maladie securite sociale / duree remboursement assurance maladie / remboursement assurance maladie dentiste / remboursement assurance maladie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
Section 1re. - Véhicules de société.
Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité...
Assurance collective - Health | Aon
Assurance collective
De plus en plus, les employeurs se retrouvent dans une impasse lorsqu'il est question de gérer leurs régimes d'assurance collective. D'une part, il leur faut offrir des programmes intéressants et concurrentiels pour recruter des personnes de talent et les garder. D'autre part, les frais augmentent constamment en raison de la hausse du coût des soins de santé et de...
Site :
http://www.aon.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance maladie / comparateur d'assurance vie / retraite et d assurance maladie / comparateur d assurance vie / fonds d assurance maladie
Réglementation en Suisse Comités romands pour une ...
Bibliographie et lois
La réglementation en vigueur en Suisse avant le 1er juillet 2005*
*Date d'entrée en vigueur de la loi fédérale sur les allocations perte de gain en cas de service et de maternité (LAPG)
En Suisse, avant le 1er juillet 2005, il n'existait pas de droit à un congé maternité payé pour toutes les femmes professionnellement ...
Date: 2006-11-03 09:12:23
Site :
http://www.maternite.ch
Thèmes liés : dependez plus du regime general de l'assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / cotisation d'assurance maladie du regime general
Complémentaire à l’AMO CNOPS | SGDA
Assurance Maladie Obligatoire (AMO) : Régie par la loi 65-00 portant code de la couverture médicale de base et ses textes d'application (AMO gérée par la CNOPS).
Assureur : Compagnie d'assurances et de réassurance .
Contrat d'assurance : Convention passée entre l'Assureur et le Souscripteur pour la couverture d'un risque et constatant leurs engagements réciproques.
Effet du Contrat : Date...
Site :
http://www.sgda.ma