Articles sélectionnés pour le thème : cours sur l'assurance maladie
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Correction des primes - Assurance maladie | assura.ch
Cantons recevant un remboursement - FAQ
Je ne comprends pas pourquoi ma prime du mois de juin est inférieure à celle des autres mois
Conformément à notre information jointe à la facturation des primes du 2ème trimestre, vous habitez un canton qui a versé un excédent de primes maladie entre 1996 et 2013. Afin de compenser ce trop-perçu, vous bénéficiez d'une réduction sur votre prime...
Date: 2018-03-02 11:21:00
Site :
fr.assura.ch
Thèmes liés : prime assurance maladie par canton / droit a l assurance maladie / prime assurance maladie / remboursement assurance maladie suisse / remboursement assurance maladie adresse
Assurance maladie : François Fillon, la pilule qui passe mal
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Assurance maladie : François Fillon, la pilule qui passe mal
Décryptage il y a 160 jours 156 ARNAUD BOUCOMMONT
François Fillon représentera son camp a l'élection présidentielle de 2017.
WOSTOK PRESS/ MAXPPP CEDRIC BUFKENS
L e candidat des Républicains veut réformer de fond en comble l'Assurance maladie. Mais ça coince...
Site :
http://www.midilibre.fr
Thèmes liés : deficit du regime general de l'assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie
HAUT CONSEIL POUR L'AVENIR DE L'ASSURANCE MALADIE (II ...
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HAUT CONSEIL POUR L'AVENIR DE L'ASSURANCE MALADIE (II)
lundi 19 janvier 2004
HAUT CONSEIL POUR L'AVENIR DE L'ASSURANCE MALADIE DOCUMENT DE TRAVAIL - SEANCE DU 15 JANVIER 2004 Projet de synthèse SECTION II
Des trois actions qui viennent d'être décrites au chapitre I, il en est une qui appelle, de la part du Haut Conseil, des commentaires plus poussés :
l'amélioration du...
Date: 2017-05-10 17:07:25
Site :
http://41cnesss.free.fr
Thèmes liés : haut conseil avenir de l'assurance maladie / le medecin conseil de l'assurance maladie / avenir de l'assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Assurance Voyage en ligne et Assurances Annulation ...
Frais médicaux d'urgences illimités
Les frais médicaux couverts comprennent notamment ce qui suit :
les traitements d'urgence, sauf les traitements dentaires les services d'infirmiers ou d'infirmières particuliers autorisés pendant l'hospitalisation la location ou, s'il est moins coûteux, l'achat d'un lit d'hôpital, d'un fauteuil roulant, de béquilles, d'appareils orthopédiques et...
Site :
http://voyagesarabais.com
Thèmes liés : assurance sante et voyage a l'etranger / compagnie d assurance voyage / compagnie assurance annulation voyage / compagnie assurance voyage quebec / carte d'assurance maladie quebec
Assurance animaux : la dermatite, maladie de peau (maladie ...
Mon outil de travail et mes salariés
Assurance Locaux
Assurance animaux
Les maladies de peau des animaux : La dermatite pyotraumatique :
Les remboursements pour les maladies du chien, maladies du chat, du furet et des rongeurs avec l'assurance santé des animaux d'ECA-Assurances.
Chez les animaux à poils ou à fourrure dense, les piqûres de puces peuvent provoquer des dermatites allergiques,...
Site :
eca-assurances.com
Assurance animaux : le kyste cutané, maladie de peau ...
Mon outil de travail et mes salariés
Assurance Locaux
Assurance animaux
Les maladies de peau des animaux : Le kyste cutané :
Les remboursements pour les maladies du chien, maladies du chat, du furet et des rongeurs avec l'assurance santé des animaux d'ECA-Assurances.
Le kyste cutané correspond à une maladie de peau généralement bénigne mais qui peut s'aggraver s'il n'est pas traité. Les...
Site :
eca-assurances.com
Prime annuelle | RAMQ
La prime du régime public
En général, les personnes couvertes par le régime public Régime public
Le régime public d'assurance médicaments est celui administré par la Régie de l'assurance maladie du Québec. Il vise les personnes qui ne sont pas admissibles à un régime privé d'assurance collective couvrant les médicaments, les personnes de 65 ans ou plus ainsi que les prestataires...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie
Comparateur assurance animaux : Mutuelle Chien, Chat et NAC
Accueil > Comparez les assurances animaux en 3 minutes
Comparez les assurances animaux en 3 minutes
Une grande majorité des familles possède un animal domestique (chien, chat...) et comme tout être vivant, ils peuvent être atteints de maladies ou d'événements inattendus.
Les compagnies d'assurance ont alors imaginé une assurance pour préserver les animaux des aléas de la vie et apporter...
Site :
http://www.pourunebanqueethique.com
Thèmes liés : assurance chien animaux sante / comparateur assurance sante animale / comparatif assurance animal de compagnie / comparateur assurance animal / assurance soins sante animaux
Chapka Assurance: Avis de voyageurs | 5% Réduction
L'assurance voyage avec Chapka Assurance: le mot de la fin
Dois-je souscrire à une assurance voyage?
Tout comme moi, vous vous êtes certainement déjà demandé si une assurance voyage était nécessaire. Le premier réflexe est certainement de penser que c'est une dépense superflue pour un service dont on n'aura probablement pas besoin.
On se rend cependant bien vite compte c'est faux! Tout...
Date: 2017-05-10 17:05:08
Site :
http://www.voyageperou.info
Thèmes liés : assurance sante et voyage a l'etranger / assurance sante voyage mexique / assurance sante voyage canada / assurance sante voyage etranger / assurance sante et voyage
LA COMPAGNIE D'ASSURANCE VIE MANUFACTURERS
LA COMPAGNIE D'ASSURANCE VIE MANUFACTURERS Le régime de soins de santé des étudiants étrangers (RSSEE) fournit une couverture des soins hospitaliers et médicaux nécessaires à l intention des étudiants étrangers qui sont inscrits dans un établissement d enseignement canadien participant reconnu. Cette couverture est également offerte aux personnes à charge admissibles. Les personnes à...
Site :
http://docplayer.fr
Maladie, accident de travail et invalidité - LCGB Frontaliers
Maladie, accident de travail et invalidité
L'assurance maladie : les soins de santé
Où se faire soigner, acheter des médicaments
Le travailleur frontalier et ses co-assurés peuvent avoir recours aux prestations de soins de santé tant en Belgique qu'au GDL, dans le respect des règles en vigueur dans chacun des deux pays. Ils peuvent donc se faire soigner en Belgique comme au GDL.
Le...
Site :
https://frontaliersbelges.lu
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie demande / caisse nationale d'assurance maladie luxembourg / caisse d'assurance maladie regime general / le medecin conseil de l'assurance maladie / retraite de l'assurance maladie
ASSURANCE DÉCÈS - Tout savoir et comment la choisir la ...
54000
72000
Il faut savoir que seule la garantie Décès Accident est active dès la souscription du contrat d'assurance-vie. En cas de « Décès Maladie » vous ne serez pas assuré avant la fin de la deuxième année. Les bénéficiaires ne percevront que le montant des cotisations versées dans sur contrat.
Le décès accidentel a aussi certaines conditions. Il faut que le décès soit bien...
Site :
http://www.assurance-deces.org
La retraite des expatriés | La retraite en clair
02/05/2017
La retraite des expatriés
Lorsqu'il n'est pas possible d'avoir le statut de travailleur détaché , il faut opter pour le statut de travailleur expatrié. On ne cotise donc plus aux régimes obligatoires français, mais uniquement au régime local, lorsqu'il en existe un.
Il est toujours possible, cependant, de cotiser volontairement en France. Mais cela ne vous libère pas de vos...
Site :
la-retraite-en-clair.fr
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / caisse d'assurance maladie regime general / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / demande affiliation au regime general de l'assurance maladie
La retraite des expatriés | La retraite en clair
02/05/2017
La retraite des expatriés
Lorsqu'il n'est pas possible d'avoir le statut de travailleur détaché , il faut opter pour le statut de travailleur expatrié. On ne cotise donc plus aux régimes obligatoires français, mais uniquement au régime local, lorsqu'il en existe un.
Il est toujours possible, cependant, de cotiser volontairement en France. Mais cela ne vous libère pas de vos...
Site :
la-retraite-en-clair.fr
Quelle assurance santé pour les étudiants étrangers en ...
Quelle assurance santé pour les étudiants étrangers en France ?
Publié le 23/10/2013
Pour bénéficier du régime étudiant de Sécurité sociale , plusieurs conditions doivent être remplies:
- Une condition d'études : obligation d'être inscrit dans un établissement d'enseignement supérieur agréé au régime étudiant
- Une condition de séjour : être en situation de séjour régulier...
Site :
https://news-assurances.com
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie demande / carte d'assurance maladie europeenne obligatoire / carte d'assurance maladie europeenne / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / carte d'assurance maladie quebec
Quelle protection lors d'un dégât des eaux dont vous n ...
58 RÉACTIONS
DURAND 04/10/2014 à 17:53
INCROYABLE DE TROUVER un article pareil en première ligne!et la convention cidre?La cuisine va surement couter +de 1600euros et on va vous dire que c'est l'assurance de l'immeuble qui doit payer et ce dernier va vous imposer une franchise car ce n'est pas le premier dégâts des eaux donc vous ne rentrez pas dans vos frais bien que pas responsable.quels...
Date: 2018-02-14 04:29:59
Site :
assurland.com
Présentation de la réforme de l’Assurance maladie de 2004
Conclusion
La loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie s'est inscrite dans un contexte financier extrêmement dégradé. Le déficit du compte de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) s'élevait à 11,9 milliards d'euros fin 2004, soit environ 10% des dépenses de la branche. La CNAMTS n'a jamais connu de situation d'équilibre au cours des...
Date: 2018-02-14 04:39:58
Site :
http://securite-sociale.fr
Le régime luxembourgeois de sécurité sociale - salariés
Le régime luxembourgeois de sécurité sociale - salariés
2015
Conditions à remplir - Montant - Détermination de la communauté domestique (foyer) et ressources prises en compte
1. Généralités
1.1 Structure
Le régime luxembourgeois de protection sociale obligatoire comprend les assurances maladie - maternité, dépendance, invalidité, vieillesse et survivants, la couverture en cas...
Date: 2017-02-23 13:31:24
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie luxembourg / contrat collectif d'assurance complementaire sante / fonds national d'assurance maladie / notion d'avance sur contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie
Protection sociale de santé: lutter contre les inégalités ...
Ce cours se penchera sur les inégalités dans l'accès effectif et leurs causes principales, sur l'importance de l'assurance maladie sociale dans les situations de crise et d'après-crise, sur les questions liées à la faisabilité d'un nouveau régime, sur la conception des contributions et des prestations adéquates, sur le contrôle de l'offre de services, ainsi que sur la bonne gouvernance...
Date: 2018-03-06 06:18:01
Site :
http://www.itcilo.org
Thèmes liés : financement de l assurance maladie / definition de l assurance maladie / cours assurance maladie protection sociale / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Carte européenne d'assurance maladie - secu-independants.fr
Carte européenne d'assurance maladie
Une couverture santé partout en Europe
Malade ou victime d'un accident, la carte européenne d'assurance maladie permet de bénéficier de la prise en charge des soins de santé en Europe.
La carte européenne d'assurance maladie (CEAM) :
est à demander auprès de votre organisme conventionné
est 100 % gratuite
est à demander au moins 3 semaines...
Site :
https://www.secu-independants.fr
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie demande / carte d'assurance maladie europeenne obligatoire / carte d'assurance maladie europeenne / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie
CPAM Toulouse (31) : Adresse, Téléphone, Horaires, Contact...
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5 messages
MONESTIER Le 18 août 2014 à 21 h 10 min
Bonjour, je me permets de vous écrire, car je sais que de temps en temps, vous êtes en surcroit de...
Site :
ta-mutuelle.org
Thèmes liés : retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / assurance remboursement frais sante
La couverture maladie universelle : résurgence de l’aide ...
12
Ce n'est que depuis le nouveau Code de l'action sociale et des familles [42] [42] Ordonnance du 21 décembre 2000. que le droit à l'aide sociale est consacré par un texte. Jusqu'alors et le plus souvent, l'assistance a revêtu les traits d'un « bénéfice légal » [43] [43] C'est-à-dire d'une faveur ou d'un bienfait accordé... . En outre, si la loi ordinaire a jusque-là été...
Site :
cairn.info
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / caisse d'assurance maladie regime general / demande affiliation au regime general de l'assurance maladie / regime general d'assurance maladie / regime general de l'assurance maladie
Maladie de longue durée — Wikipédia
Fonctionnement du dispositif[ modifier | modifier le code ]
La réforme de 2004 a profondément modifié la gestion des ALD : place du médecin traitant, responsabilisation du patient face à sa maladie et sa prise en charge. La loi du 13 août 2004 a dégagé trois grands axes en termes d'amélioration du dispositif des ALD.
Triple mission de la Haute Autorité de santé (HAS)[ modifier |...
Date: 2017-05-07 15:07:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / avis du haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie / haut conseil avenir de l'assurance maladie / haut conseil de l assurance maladie
Assurances vie, pension, épargne et prévoyance - lalux.lu
Solde Restant Dû - Assurance hypothécaire
La protection optimale de votre logement
L'assurance hypothécaire, aussi connue sous le générique « Assurance Solde Restant Dû » ou « Assurance Décès à Capital Décroissant » est une forme d'assurance risque dont le but principal consiste à couvrir en cas de décès une dette hypothécaire.
La construction ou l'acquisition d'une maison ou...
Site :
https://www.lalux.lu
Retraite des salariés du secteur privé
2. 4 - Régime AGIRC uniquement pour les cadres du secteur privé
1 - L'Assurance Retraite : la Retraite de base des salariés du secteur privé au régime général
1. 1 - L'Assurance Retraite (retraite de base du Régime général) : à quel âge les salariés du secteur privé peuvent-ils prendre leur retraite ?
1.1.1- L'Assurance Retraite (retraite de base du Régime général) : âge légal...
Site :
http://www.retraite-info.org
Thèmes liés : cotisation d'assurance maladie du regime general / caisse d'assurance maladie regime general / taux d'assurance vieillesse / retraite de l'assurance maladie / fiscalite de l'assurance vie apres 70 ans
Assurance maladie Suisse - Helsana
thérapie médicamenteuse de la médecine chinoise traditionnelle (MCT);
acupuncture.
Veuillez au fait que votre médecin soit au bénéfice d'un certificat de capacité de la Fédération des médecins suisses (FMH) pour ces méthodes.
MédicamentsMédicaments de la liste des spécialités
Vous sont remboursés les coûts pour les médicaments prescrits par un médecin et figurant dans la liste...
Site :
https://www.helsana.ch
Thèmes liés : couverture assurance maladie a l'etranger / assurance sante et voyage a l'etranger / assurance sante a l'etranger / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Un conseiller en sécurité financière : à quoi ça sert ...
Un conseiller en sécurité financière : à quoi ça sert?
Par Élise Bilodeau
À quoi ça sert, un conseiller? Rencontre avec Martin Côté pour mieux comprendre le coup de pouce qu'un conseiller pourrait vous donner à vous... et à votre vie financière.
Au coeur de la planification de vos finances, il y a vous. Et pour vous aider à atteindre vos objectifs de vie financière, on conseille...
Site :
sunlife.ca
Thèmes liés : conseil pour l avenir de l assurance maladie / financement de l assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / avenir de l'assurance maladie
Assurance santé aux Etats-Unis - Assurances médicales ...
assurance , famille , législation , santé
Tout ce qu'il faut savoir sur les assurances santé américaines.
Ce qu'il faut savoir sur les assurances santé aux Etats-Unis. Les Américains n'ont pas l'équivalent de notre Sécurité Sociale (française). L'immense majorité souscrit à des assurances privées qui couvrent les risques liés à leur santé. Mais comment ça marche concrètement...
Site :
frenchdistrict.com
Thèmes liés : contrat d assurance sante / comparateur d'assurance sante / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / comparateur d'assurance pas cher
Fiche n°3 - Protection sociale : assistance ou assurance ...
Fiche n°3 - Protection sociale : assistance ou assurance sociale ?
Ce que recouvrent les notions d'assistance et d'assurance
L'assistance relève de l'action morale (devoir de bienfaisance mis en oeuvre par des institutions religieuses, des associations philanthropiques ou des pouvoirs publics) ou de l'action politique (souci de réduire les inégalités, ou d'encadrer les exclus et les pauvres)...
Site :
http://www.youscribe.com
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale france / regime general de securite sociale assurance maladie / assurance maladie invalidite securite sociale / assurance volontaire maladie securite sociale / assurance maladie securite sociale adresse
Assurance santé et invalidité | Desjardins
Assurance vie et santé
Assurance santé et invalidité
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L'assurance santé et invalidité vous offre une marge de...
Site :
https://www.desjardins.com
AMELI (assurance maladie) | Arnaque identité (Phishing)
Si vous vous êtes fait avoir, changez immédiatement tous vos identifiants et mots de passe et contactez votre Caisse primaire d'assurance maladie afin qu'elle puisse suivre les incidents.... Lire la suite
christine le 04/07/2017 à 08:26
moi aussi j ai reçu un message ce matin de la caisse d assurance maladie me disant que j étais admissible pour un remboursement de 237 euros j ai rempli les...
Site :
https://www.signal-arnaques.com
Thèmes liés : caisse national d'assurance maladie france / adresse caisse d assurance maladie / caisse national d'assurance maladie paris / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie
Le régime luxembourgeois de sécurité sociale - indépendants
Le régime luxembourgeois de sécurité sociale - indépendants
2015
Conditions - Montant - Détermination de la communauté domestique (foyer) et ressources prises en compte
1. Généralités
1.1 Structure
Le régime luxembourgeois de protection sociale obligatoire comprend les assurances maladie - maternité, dépendance, invalidité, vieillesse et survivants, la couverture en cas d'accidents...
Date: 2017-02-23 13:31:31
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie luxembourg / contrat collectif d'assurance complementaire sante / fonds national d'assurance maladie / nouveau contrat d'assurance vie / notion d'avance sur contrat d'assurance vie
Assurance emprunteur (ADI) - e-immobilier.credit-agricole.fr
26/01/2015
Mis à jour le 02/03/2017
Assurez votre prêt : une sécurité indispensable pour protéger vos proches et mener à bien votre projet immobilier en toute sérénité.
LES PLUS
Une protection de qualité pour vous accompagner dans votre projet immobilier
Une prise en charge forfaitaire, c'est-à-dire sans condition de perte de revenu
Une simplicité de gestion et la certitude d'être...
Site :
https://e-immobilier.credit-agricole.fr
Thèmes liés : assurance deces pret immobilier credit agricole / contrat assurance vie credit agricole / contrat d assurance en cas de deces / assurance deces credit agricole / assurance sante credit agricole
Le régime norvégien de sécurité sociale (salariés)
Endommagement considéré plus important que lors d'un degré de handicap établi à 100 %
75 %
* Montant de base en vigueur au 1er janvier 2015 : 88 370 NOK (Cf. chapitre A. Généralités - Introduction : « Le montant de base »).
Source tableau : NAV - Orientering om menerstatning . 10/04/2015
Le supplément de handicap permanent peut, sur demande, être versé sous forme d'un montant...
Date: 2017-03-21 14:17:18
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : taux d'assurance vieillesse / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / demande affiliation au regime general de l'assurance maladie / taux d'assurance vie 2015 / cours sur l'assurance maladie
L'arrêt de travail pour maladie - ARCAGY
L'arrêt de travail pour maladie
LES salariés DU RÉGIME GÉNÉRAL ou AGRICOLE
LES DROITS OUVERTS
La survenue d'un cancer vous ouvre le droit à recevoir des indemnités journalières correspondant à la moitié du salaire de base, pour une durée maximale de 3 ans, sous certaines conditions administratives définies par l' Assurance Maladie .
EN PRATIQUE ...
Les arrêts de travail successifs,...
Site :
http://www.arcagy.org
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie vieillesse / caisse national d'assurance maladie france / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse d'assurance maladie regime general
LES DROITS DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL - safpt.org
DROITS ET OBLIGATIONS DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
LES DROITS :
- La liberté d'opinion et le principe de non-discrimination.
Aucune distinction ne peut être faite à votre encontre en raison de vos opinions politiques, de votre sexe ou de votre appartenance ethnique.
Vous pouvez exercer le droit syndical dans le cadre des lois et règlements.
Vous pouvez adhérer à...
Site :
http://www.safpt.org
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / caisse national d'assurance maladie recrutement / adresse caisse d assurance maladie / caisse national d'assurance maladie militaire / caisse national d'assurance maladie
La Carte Européenne (CEAM) - camping-car-club-sud.com
La Carte Européenne (CEAM)
1 La Carte Européenne d'Assurance Maladie (CEAM)
2 Remboursement de soins médicaux à l'étranger
1 La Carte Européenne d'Assurance Maladie
Vidéo de la Commission Européenne
La CEAM en France et en Europe
Les formalités à accomplir dans le pays de séjour diffèrent d'un Etat à l'autre.
Comment utiliser la CEAM lors de...
Site :
http://camping-car-club-sud.com
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie demande / carte d'assurance maladie europeenne / carte d'assurance maladie perdue / carte d'assurance maladie / demande carte assurance maladie europeenne
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2017-05-10 19:00:15
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / fonds national d'assurance maladie / nouveau contrat d'assurance vie
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2018-02-14 03:46:15
Site :
https://www.inc-conso.fr
N° 4151 tome II - Rapport de Mme Michèle Delaunay sur le ...
Contribution au titre de médicaments destinés au traitement de l'hépatite C
–
L. 138-10 du CSS
Contribution due au titre de Lv ou de Lh pour l'année N-1
(*) La seule modification apportée par rapport à la rédaction actuelle de l'article L. 138-10 est la suppression de la remise mentionnée à l'article L. 138-19-4, qui est en effet abrogé par le 3° du A du II du présent...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger
MODELE DE VENTE DE VEHICULE - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L' Arrêté du 10 août 2017 est relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express.
LE CONDUCTEUR DOIT VÉRIFIER CE QU'IL FAIT AVANT DE...
Date: 2018-01-20 09:54:20
Site :
http://www.fbls.net
La remise en cause de la clause bénéficiaire - Dossiers ...
Produits & services
La remise en cause de la clause bénéficiaire
Par Bruno Quint, avocat associé du cabinet Granrut membre du département banque-assurance. Emmanuelle Cardon, Avocat collaborateur du cabinet Granrut membre du département banque-assurance -
Publié le
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
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Une rédaction adéquate et attentive ne suffit malheureusement pas à...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : nouveau contrat d'assurance vie / notion d'avance sur contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie non denoue / contrat d'assurance vie et succession
Comment résilier son contrat d'assurance hors date d ...
JeChange.fr - Le 9 janvier 2015 à 15h55
Bonjour,
en l'état, en cas de sinistre, votre assureur s'appuiera nécessairement sur le dernier avenant qui vous est parvenu.
Si votre compagnie d'assurance ne jouit plus de votre confiance, sachez que tout contrat auto comme habitation peut être résilié à tout moment, sans motif ni risque de pénalité, à condition de l'avoir contracté depuis...
Site :
jechange.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / resiliation contrat d'assurance maladie
Garantie décennale et Tous Risques Chantier bientôt ...
Garantie décennale et Tous Risques Chantier bientôt obligatoires
Mardi, 19 Mars 2013 11:17
Les cimetières marocains sont remplis des victimes d'accidents sur les chantiers de construction. Malgré la réticence des entrepreneurs à mieux gérer la sécurité de leurs entreprises, un virage est cependant amorcé. Bachir Baddou, Directeur Général de la Fédération Marocaine des...
Date: 2018-03-06 12:19:35
Site :
http://www.archimedia.ma
Malijet Caisse Nationale d’Assurance Maladie : Promu DG ...
Accueil | Société | Caisse Nationale d'Assurance Maladie : Promu DG, Luc Togo prend les commandes
Caisse Nationale d'Assurance Maladie : Promu DG, Luc Togo prend les commandes
Par Zénith Balé - Date: 15 Septembre 2012 3 réactions
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Taille de la police:
La Caisse Nationale d'Assurance Maladie (CANAM) vient d'être confiée à Ankoundio Luc Togo, cet Inspecteur des Services...
Site :
http://malijet.com
Thèmes liés : caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse d'assurance maladie regime general / caisse regionale d'assurance maladie
Indemnités en cas d'arrêt maladie | Cardif.fr
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Quelles sont mes indemnités en cas d'arrêt maladie ?
Si vous êtes salarié rattaché au régime général en arrêt de travail pour maladie non professionnelle, vous percevrez - après un délai de carence de trois jours et sous certaines conditions notamment en matière d'ouverture des droits - des indemnités journalières (IJ) versées par...
Site :
cardif.fr
Thèmes liés : remboursement assurance maladie arret de travail / 1ere immatriculation au regime general de l'assurance maladie / immatriculation au regime general de l'assurance maladie / cotisation d'assurance maladie du regime general / regime general d'assurance maladie
GISTI - Protection universelle maladie (PUMA) : Maladie ...
Circulaire DSS/3A/2000/329 du 14 juin 2000 (carte de retraité - position contestable reprise par cette circulaire CNAM du 28 août 2000 - voir jurisprudence + rubrique " condition de résidence ")
Circulaire DSS n° 2000-398 du 13 juillet 2000 relative à la mise en oeuvre de la dispense d'avance de frais au titre de la protection complémentaire en matière de santé ( pdf)
Lettre...
Date: 2017-05-10 18:22:22
Site :
gisti.org
Thèmes liés : demande affiliation au regime general de l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie demande / cotisation d'assurance maladie du regime general / dependez plus du regime general de l'assurance maladie
Suppression du statut d’ayant droit d’un assuré social ...
Le 19 août 2016
Suppression du statut d'ayant droit d'un assuré social : une nouvelle attaque contre les familles
En toute discrétion, le gouvernement est en train de supprimer le statut d'ayant droit d'un assuré social pour le remplacer par celui de bénéficiaire de la « protection universelle maladie ».
Concrètement, cela signifie l'extension du principe de la CMU à tous ceux qui,...
Site :
https://www.contribuables.org
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