Articles sélectionnés pour le thème : avenir de l'assurance maladie
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N° 3603 - assemblee-nationale.fr
I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9
A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9
1. La fraude aux prestations : plus de 1 % des dépenses du régime général 9
2. La fraude aux prélèvements : une diminution massive des ressources de la sécurité sociale 10
B. LE DÉVELOPPEMENT INQUIÉTANT DES TRAFICS ORGANISÉS 11
II.- UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE...
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Thèmes liés : caisse d'assurance maladie regime general / caisse nationale d'assurance maladie vieillesse / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / caisse national d'assurance maladie paris / caisse national d'assurance maladie france
Recherche - GSR - Guide Social Romand
Géneralités
Rappel des diverses possibilités lorsque la vie commune est devenue insupportable:
séparation de fait: c'est la suspension de la vie commune sans intervention du juge ou avec l'intervention du juge des mesures protectrices de l'union conjugale (voir la fiche Mesures protectrices de l'union conjugale );
séparation de corps: suspension de la vie commune par une procédure...
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Thèmes liés : droit a l assurance maladie / assurance maladie des retraites a l'etranger / contrat d assurance en cas de deces / assurance sante a l'etranger / dependez plus du regime general de l'assurance maladie
Service Client Banque Accord : Téléphone, Adresse, Auchan
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Thèmes liés : demande d'avance sur contrat d'assurance vie / carte d'assurance maladie renouvellement / carte d'assurance maladie perdue / demande carte assurance maladie / carte d'assurance maladie
Section de la Guadeloupe | MGEN.FR
La MGEN près de chez vous
Section de la Guadeloupe
Du lundi au vendredi : 7h30-16h
Sauf le jeudi : 9h30-16h
0821 011 971 (11 cts la minute à partir d'un poste fixe)
Fax : 05 90 91 71 17
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INVITATION 70 ans MGEN
Cher(e) Ami(e) mutualiste,
Le 8 décembre 1946, la Mutuelle Générale de l'Education Nationale se créait pour apporter à tous les personnels de l'Education nationale de...
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Thèmes liés : assurance sante et voyage a l'etranger / assurance sante a l'etranger / avis du haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie / le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie
Conseils en cas de convocation pour un "contrôle" par le ...
Conseils en cas de convocation pour un "contrôle" par le médecin de la sécurité sociale. [version 1. 72 du 07/01/2017]
lundi 24 novembre 2014 , par omedoc
Voir aussi la rubrique correspondante
Voir aussi ce site : beaucoup d'inexactitudes et d'erreurs mais des choses intéressantes et justes => Voir l'ANNEXE de mon article
La consultation par le médecin conseil est vécue comme une...
Date: 2017-05-10 18:14:12
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Thèmes liés : le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / convocation medecin conseil assurance maladie / medecin conseil assurance maladie / remboursement assurance maladie arret de travail
Audit Conseil Défense – Société d'Avocats Inter ... - ACD
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Société d'Avocats Inter-Barreaux
Audit Conseil Défense est un cabinet d'avocats d'affaires inter-barreaux indépendant, reconnu pour ses expertises et la réactivité de ses équipes dédiées au service de l'entreprise et de son dirigeant.
Créé il y a plus de 50 ans par des conseils juridiques, nous proposons une offre multi services à nos clients, regroupant l'ensemble des...
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Thèmes liés : contrat d assurance maladie complementaire / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / evolution des taux d interet assurance vie / assurance maladie accident de travail
Un milliard de voitures dans le monde, la Chine fait la ...
vendredi 26 août 2011 , par Audrey Garric
Un milliard de voitures dans le monde, la Chine fait la course en tête
Il y a des caps qu'il ne vaut mieux pas franchir. Celui des 7 milliards d'êtres humains que la Terre devra supporter à la fin octobre, des 20 000 espèces animales et végétales menacées d'extinction d'ici un an, ou, tout récemment, du milliard de voitures circulant dans le...
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Thèmes liés : comparateur d'assurance pas cher / comparateur d'assurance voiture sans permis / comparateur assurance voiture sans permis pas chere / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie rapport 2012 / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie 2010
Le CDD ou Contrat de travail à durée déterminée
Sur-cotisation patronale
Définition
Le CDD est un contrat par lequel un employeur embauche un salarié afin que celui-ci travaille pendant une durée limitée dans son entreprise. Ce type de contrat de travail est très encadré par la législation, qui impose des conditions et des formalités de recours particulièrement strictes. Cette rigueur s'explique par le fait que le mode de recrutement...
Date: 2017-05-03 16:31:09
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d assurance non vie / contrat collectif d'assurance maladie / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
Le CDD ou Contrat de travail à durée déterminée
Sur-cotisation patronale
Définition
Le CDD est un contrat par lequel un employeur embauche un salarié afin que celui-ci travaille pendant une durée limitée dans son entreprise. Ce type de contrat de travail est très encadré par la législation, qui impose des conditions et des formalités assez strictes. Cette rigueur s'explique par le fait que le mode de recrutement de droit commun soit le...
Date: 2018-02-13 16:00:09
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http://droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d assurance non vie / contrat collectif d'assurance maladie / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
CGT CROUS DE PICARDIE / les DAPOOUS
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS OUVRIERS DES OEUVRES UNIVERSITAIRES SCOLAIRES
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle Décision du 20 août 1987 modifiée par la décision n' 95/3 du 18...
Date: 2015-03-11 16:12:54
Site :
http://cgt.crous.amiens.pagesperso-orange.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / caisse national d'assurance maladie recrutement / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse regionale d'assurance maladie
FAUTE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
FAUTE DEFINITION
Définition de Faute
La "faute" est l'action volontaire ou non, ou encore l'omission qui porte atteinte au droit d'autrui en lui causant un dommage . En droit civil la doctrine fait une différence entre la faute dite quasi-délictuelle et la faute contractuelle.
L'expression faute quasi-délictuelle, désigne la cause du dommage moral, physique ou patrimonial qui s'est...
Site :
http://www.dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / assurance maladie securite sociale lyon / assurance maladie securite sociale adresse
Chatbot : Même La Caisse Nationale D’Assurance Maladie Se ...
2 novembre 2017
Les entreprises, et même les administrations se dotent de chatbot | Getty images
La Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) se dotera dès janvier d'un chatbot. Conçu par l'agence de contenu Conversationnel, le chatbot a pour mission de faire gagner du temps à l'utilisateur du site Ameli, mais aussi aux agents.
Les tests seront lancés dès le...
Site :
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Thèmes liés : caisse nationale assurance maladie travailleurs salaries / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse nationale assurance maladie travail salaries / adresse caisse d assurance maladie
Invalidité de longue durée - Journal de l'assurance
Invalidité de longue durée : le congédiement administratif est parfois la solution
par Alain Castonguay 2 décembre 2014 12:00
Même s'il parait peu glorieux, le congédiement administratif visant un employé en congé de maladie est un droit auquel l'employeur ne devrait jamais renoncer lorsque l'invalidité dure depuis longtemps, selon l'avocat Dominique L'Heureux.
Me L'Heureux, avocat...
Site :
journal-assurance.ca
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / contrat collectif d'assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / avenir de l'assurance maladie
Rachat de prêt immobilier : renégociez le taux de votre crédit
Rédaction CyberPrêt.com, le 09/11/16 à 12h09
@cricri
Il n'est pas possible de faire un rachat de prêt pour un prêt relais.
Par contre s'il a été transformé en prêt amortissable, c'est tout à fait possible.
Rédaction CyberPrêt.com, le 09/11/16 à 12h03
@Nini
Oui c'est possible. Les prêts immobiliers peuvent être renégociés ou rachetés plusieurs fois.
cricri, le 08/11/16 à...
Date: 2017-08-18 13:51:59
Site :
http://www.cyberpret.com
Thèmes liés : compagnie assurance pret immobilier / sante assurance pret immobilier / courtier assurance pret immobilier / courtier en assurance pret immobilier lyon / compagnie assurance credit immobilier
Définition Franchises médicales - Avenir Mutuelle
Accueil > Lexique mutuelle santé > Franchises médicales
Franchises médicales
La franchise médicale est une somme déduite du remboursement opéré par l'Assurance Maladie. Elle s'applique sur les médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires.
La franchise médicale s'élève à 0,50 EUR par boîte de ...
Site :
https://www.avenirmutuelle.com
Thèmes liés : definition franchise assurance maladie / avenir de l'assurance maladie / avenir de l assurance maladie / definition de l assurance maladie / remboursement assurance maladie
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Mutuelle Génération : Santé, Avis, Remboursement...
Très bonne mutuelle qui rembourse très bien et assez rapidement
Lorsque vous êtes en préretraite Là c'est un autre problème pour les remboursements !!!
Cette mutuelle a du mal a régler les factures de vos soins hospitaliers, qui vous arrivent avec la mention a refuser de payer ???
Je pense que cette mutuelle doit revoir certaines applications de frais de remboursements
Luisa
20 juin...
Site :
http://comparer-mutuelle.net
Thèmes liés : comparateur d'assurance pas cher / assurance mutuelle sante pas cher / assurance remboursement frais sante / comparateur d'assurance sante / contrat d'assurance complementaire sante
HUMAN FORCE : - Conventions collectives cadre Tunisie
HUMAN FORCE © 2017 | Termes d'Utilisation
CONVENTION COLLECTIVE CADRE
Préambule
Approuvé par l'arrêté du ministre des Affaires Sociales du 29 Mai 1973 paru au JORT des 25-29 Mai - 1er Juin 1973, page n° 852
Signée à Tunis le 20 Mars 1973 par MM. Habib ACHOUR et FERJANI BEL HADJ AMMAR respectivement Secrétaire général de l'Union Générale Tunisienne du travail (UGTT) et...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat collectif d'assurance maladie / regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / contrat collectif d assurance sur la vie
Assurance santé animale pour chiens et chats | Griffe Santé
Le programme d'assurance Griffesanté vous offre :
un choix de 3 plans d'assurance pour votre animal de compagnie;
une assurance accident et décès accidentel;
une assurance maladie;
des soins dentaires pour chiens et chats;
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et bien plus pour la santé de votre animal de compagnie.
Nos animaux de compagnie nous accompagnent au quotidien et ils nous apportent, par leur simple présence, réconfort et soutien moral : bref, ils font partie de la famille ! À ce titre, la bonne santé de nos amis félins et canins nous tient à coeur et nous n'hésitons pas à débourser, bon an,...
Site :
http://griffesante.ca
Thèmes liés : assurance chien animaux sante / assurance soins sante animaux / assurance sante chien chat / assurance sante animal / assurance animal compagnie
Accueil - scotialifefinancial.com
Assurance crédit menu ouvert.
Protection hypothécaire Scotia
Votre prêt hypothécaire Scotia1 pourrait être remboursé d'un seul paiement forfaitaire si vous recevez un diagnostic de l'une des maladies graves couvertes.
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Cette protection protège votre famille, vos finances et votre avenir si l'on diagnostique que vous êtes...
Site :
http://www1.scotialifefinancial.com
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Assurance santé - scotialifefinancial.com
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Thèmes liés : credit assurance sante vie / assurance deces maladie grave / assurance maladie grave / assurance maladie credit / avenir de l'assurance maladie
Convention Assurance - Convention Collective 3115
Voir tous les avis
Ce qu'il faut savoir sur la Convention Assurance (Brochure JO n°3115)
Vous êtes collaborateur d'agence généraliste ou chargé de clientèle dans une agence d'expert en assurance ? Vous dirigez une société d'assurance ?
Vous devez donc être soumis aux dispositions de la Convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances du 2 Juin...
Date: 2018-03-06 06:31:43
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juritravail.com
Thèmes liés : regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / contrat collectif d'assurance maladie / agence generale assurance maladie / contrat collectif d assurance sur la vie
La loi du 11 février 2005 sur les personnes handicapées ...
*
La nouvelle loi sur les droits des personnes handicapées est un texte volumineux, d'une centaine d'articles, signé par vingt-deux ministres et secrétaires d'État. Comme toutes les lois depuis que l'ensemble des textes législatifs français a été codifié, elle prend la forme d'une succession de modifications, ajouts ou suppressions aux codes existants. La codification des lois...
Date: 2014-05-26 12:39:09
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : code de l assurance construction / fonds national d'assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance maitre d oeuvre particulier / assurance etablissement scolaire
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Assurance vie + placements
= un plan financier équilibré
Parmi les Canadiens, 45 % ne sont pas suffisamment protégés par leur assurance vie, et un préretraité sur quatre n'épargne pas suffisamment pour sa retraite.* Ce sont des statistiques inquiétantes qui vous préoccupent probablement autant que nous. Heureusement, avec un bon équilibre entre l'assurance vie et les placements, il est possible d'éviter ce problème.
* Utilisation autorisée par LIMRA. Étude menée en 2012 intitulée Ready, Set,...
Site :
https://equilibrefinancier.cooperators.ca
Thèmes liés : assurance vie placement financier / assurance vie placement / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / avenir de l'assurance maladie
Rupture du contrat de travail: Prise d’acte pour ...
Rupture du contrat de travail: Prise d'acte pour insuffisance de convocation à une visite médicale de reprise.
30/10/2017
Une visite médicale de reprise est obligatoire après:
un congé de maternité ;
après une absence pour cause de maladie professionnelle ;
après une absence d'au moins trente jours pour cause d'accident du travail, de maladie ou d'accident non professionnel".
L'employeur...
Site :
http://www.synerpa.fr
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie vieillesse / caisse national d'assurance maladie france / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / contrat d'assurance maladie solidaire et responsable
Mutuelle famille : Votre complémentaire santé familiale
On vous appelle >
7 niveaux de garanties pour votre mutuelle famille
Pour que tous les membres de votre famille profitent d´une couverture santé leur permettant d´accéder aux soins nécessaires, Avenir Mutuelle a conçu sept niveaux de protection pour mieux s´adapter à vos exigences. Notre mutuelle familiale se veut donc évolutive pour que l´accès aux soins de votre famille ne soit...
Site :
https://www.avenirmutuelle.com
Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / caisse d assurance maladie / assurance mutuelle sante complementaire
Le guide du patient averti | Estelle Mei Aubert ...
Questions qui mon sont régulièrement posées:
Telle ou telle méthode est-elle plus efficace qu'une autre?
Pour moi ce n'est pas vraiment la méthode en elle-même qui est gage d'efficacité.
C'est ce qu'il se passe à travers et entre le donneur et le receveur du soin, quelle que soit la méthode.
L'écoute, l'intention, la présence, l'ouverture que chacun y met.
C'est surtout aussi ce qui...
Date: 2018-02-14 03:44:19
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Homes Eco : Constructeur de Maisons en Bois à Bourges ...
Construire une maison bois est un projet résolument moderne et tourné vers l'avenir.
Les Avantages d'une Construction en Bois Maison Contemporaine ou Maison Classique :
Maison économe
Le bois est 7 fois plus isolant que le béton.
Nos constructions bois respectent La RT 2012.
Maison à faible consommation d'énergie.
Meilleurs performance avec une isolation thermique , et une isolation...
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http://www.constructeur-maisons-bois.com
S’installer et vivre au Canada: l’exemple de Julien à ...
S'installer et vivre au Canada: l'exemple de Julien à Montréal! 1/2
S'installer et vivre au Canada: l'exemple de Julien à Montréal! 1/2
- Mis à jour le 19 Oct 2017
Bienvenue. Rejoins le programme Voyager Plus !
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J'ai...
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instinct-voyageur.fr
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Assurance Décès
Accueil > Assurer des accidents > Assurance décès > Présentation des produits > Assurance Décès
Assurance Décès
Un décès entraîne souvent de lourdes conséquences financières pour la famille à gérer en plus de la peine. Qui va continuer à financer la scolarité des enfants ? Et à rembourser les crédits en cours ? Il faut penser en plus de cela aux frais importants qui s'ajoutent...
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http://www.guidedelassurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / capital deces assurance vie / capital deces assurance maladie / assurance deces maladie et accident / capital deces assurance
Tarifs | Admedica - Clinique médicale privée à Lévis
celine pilote
17:19 06 Dec 16
Dr Demers est mon médecin depuis plusieurs années. Auparavant à Boucherville. Maintenant qu'elle est déménagée à Québec mon mari et moi avons décidé de la suivre. Elle nous connaît bien, et prend le temps de nous écouter et d'apporter des solutions à nos problèmes. Elle est attentionnée et avenante. Je la recommande à mes amis de la région de...
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https://cliniqueadmedica.com
Thèmes liés : le medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / assurance maladie privee quebec / avenir de l'assurance maladie